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Déliberation - 008 Maintien des rythmes scolaires AR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 008 Maintien des rythmes scolaires AR)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
31/01/2024
;
Canton
de
EXTRAIT
Publéte
ER
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ID
: 065-216502260-20240129-2024008-DE
4
Commune
d’IBOS
Séance
du
29
janvier
2024
à
19h
2024/008
Présents
:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Régine
TOSON,
Bernard
JOUCLA,
Michel
DUHAMEL,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Jean-
Christophe
MADELAINE,
Jean-Baptiste
MARTINEZ,
Bruno
CAZERES,
Bernard
LHOSSEIN,
Hélène
FRANCES,
Ingrid
BOUTARFA
Absents
:
Noémie
DEUTSCH,
Sébastien
ABADIE
(procuration
à
Bruno
CAZERES),
Stéphanie
MARQUEZ
(procuration
à Gisèle
VINCENT),
Dominique
GAYE
(procuration
à
Bernard
JOUCLA),
Juliette
SALANNE
(procuration
à
Hélène
FRANCES),
Laetitia
CAZABAN
(procuration
à
Jean-Christophe
MADELAINE),
Caroline
ECORCHON
(procuration
à
Régine
TOSON),
Sandrine
TREBUCQ
(procuration
à
Denis
FEGNE),
Serge
ALMENDRO
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
22
Date
de
la convocation
: 24
janvier
2024
MAINTIEN
DES
RYTHMES
SCOLAIRES
ACTUELS
M.
le
Maire
expose
à
l'assemblée
délibérante
que
la
Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
des
Hautes-Pyrénées
sollicite
la
commune
afin
qu’elle
se
prononce
sur
l’organisation
des
temps
scolaires
à
Ibos.
La
commune
d’Ibos
avait
souhaité
en
2018
revenir
sur
un
étalement
du
temps
scolaire
à 4 jours
par
semaine.
Ces
aménagements
sont
détaillés
dans
le
PEDT
de
la commune.
M.
le
Maire
propose
de
maintenir
l’organisation
des
rythmes
scolaires
dans
la
configuration
actuelle
(cf.
Fiche
OTS
-— Organisation
du
Temps
Scolaire)
:
-
Renouvellement
des
horaires
actuels
-
Renouvellement
des
modalités
d’articulation
des
temps
d'enseignement
et
périscolaires
- _
Redéploiement
des
activités
habituelles
Cette
décision
sera
effective
pour
les 3
ans
à venir.
L'avis
de
la commune
sera
présenté
au
prochain
conseil
d'école
organisé
en
mars.
Ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
choisit
de
maintenir
les
rythmes
scolaires
des
écoles
de
la commune
dans
la
configuration
actuelle.
L'assemblée
délibérante
Extrait
certifié
conforme
et exécutoire En ACAD
É M
I E
Direction
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
DE
TOU
LOUS
E
des
Hautes-Pyrénées
Liberté Égalité Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le
31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
31/01/2024
Publié
le
ID
: 065-216502260-20240129-2024008-DE
RENOUVELLEMENT
DE
L'ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
CIRCONSCRIPTION
TARBES.
7
Ad
oun
M
An}
&A
NW
PROPOSITIONS
- AVIS
—
DECISION
MAIRE
ou
PRESIDENT
DE
L’EPCI
CONSEIL
D'ECOLE
Commune(s):
EÉeSs
Commune
:
LIBOS
Ecole
concernée
:
Primaine
Renouvellement
des
horaires
actuels
Demande
de
changement
des
horaires
pour
la
rentrée
scolaire
2024
(compléter
les
données
ci-
dessous) Compléter
les
données
ci-dessous
en
cas
de
demande
de
modifcation
des
horaires :
[1
Projet
Educatif
Territorial
[]
Propositions
d'horaires
Eundi
|
Mardi |
Mercredi
|
Jeudi |
Vendredi
Matin Pause méridienne Après
midi
‘_n
Durée
de
la pause
méridienne
:
C]
Impact
sur
les
transports
(à
préciser)
[1
Demande
de
dérogations
éventuelles
a
samedi
matin
o
allongement
de
la journée
au-delà
de
5h30
a
allongement
de
la demi-journée
au-delà
de
3h30 [1
Modalités
d’articulation
des
temps
d'enseignement
et
périscolaires
.
Radéploiement
des
activités
habituelles
[
en
totalité
[
en
partie
DlAutres
activités
envisagées
|
Nature
des
activités
périscolaires
envisagées
O
artistiques
[
culturelles
D
sportives
O
numériques
[1
éducation
citoyenne
O
études
surveillées
O3
Organisation
des
APC
[1
sur
la
pause
méridienne
[1
en
début
de
matinée
D
l'après
midi
ate
et
Signature fo) euls
Cocher
les
cases
dans
l'affirmative.
LES
KT
Re
—
|
ÿ7
[ [1
Demande
de
changement
des
horaires
pour
la
C1
Propositions
d'horaires
Ecole
concernée :
PANAÏIRE
Renouvellement
des
horaires
actuels
rentrée
scolaire
2024
(compléter
les
données
ci-
dessous)
Lundi
|
Mardi
|
Mercredi |
Jeudi
|
Vendredi
Matin Pause méridienne Après
midi
a
Durée
de
la
pause
méridienne :
C]
Impact
sur
les
transports
(à préciser)
[]
Demande
de
dérogations
éventuelles
o
samedi
matin
n
allongement
de
la journée
au-delà
de
5h30
a
allongement
de
la
demi-journée
au-delà
de
3h30
‘
[]
Modalités
d'articulation
des
temps
d'enseignement
et
périscolaires
Redéploiement
des
activités
habituelles
[
en
totalité
{I
en
partie
DAutres
activités
envisagées
Nature
des
activités
périscolaires
envisagées
CO
artistiques
©
cuiturelles
O
sportives
CO
numériques
[1
éducation
citoyenne
D
études
surveillées
D
Organisation
des
APC
©
sur
la
pause
méridienne
D
en
début
de
matinée
D
l'après
midi
Date
et
Signature
Cocher
les
cases
dans
l'affirmative.
S-Pyt
IS
DE
L'IEN
Date
et
Signature
DECISION
DE LA
DASEN
Date
et
Signature E ACAD
É
MIE
Direction
des
services
départementaux
de
l'éducation
nationale
DE
TOULOUSE
des
Hautes-Pyrénées
Liberté Égalité Fraternité
Envoyé
en
préfecture
le
31/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
31/01/2024
Publié le ID : 065-216502260-20240129-2024008-DE
PROJET
D'ORGANISATION
DU
TEMPS
‘
SCOLAIRE
ELEMENTS
À
PRECISER
MAIRE
ou
PRESIDENT
DE
L'EPCI
CONSEIL
DE
L'ECOLE