Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberation
Déliberation - 2023 10 19 LISTE DES DELIBERATION
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - delib enregistrees
Déliberation - 2024 LISTE DES DELIBERATION Site
Déliberation - 2023 09 15 Liste des deliberations
Déliberation - 20250411 LISTE DES DELIBERATION Site
Déliberation - 20250308 LISTE DES DELIBERATION Site
Déliberation - 2024 05 31 LISTE DES DELIBERATION Site
Déliberation - 2024 03 08 Liste des deliberations
Déliberation - liste des delib
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Molandier.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
N° Objet Décision Vote
20221209001 Mise en place de la médiation préalable obligatoire (MPO) Approuvée Unanimité
20221209002 Participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents Approuvée Unanimité
20221209003
Budget communal 2023 - Délibération
autorisant le Maire à engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement
Approuvée Unanimité
Les délibérations sont consultables :
sur le site : mairie-molandier.fr
en mairie aux horaires d'ouverture du secrétariat
Département de l'AUDE
COMMUNE DE MOLANDIER
CONSEIL MUNICIPAL - séance du 9 décembre 2022
Liste des délibérations