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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jeuxey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 03 CM3 COMPTE RENDU CM2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
MAIRIE DE JEUXEY
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 mars 2026
Le conseil municipal de Jeuxey, régulièrement convoqué, s’est réuni à 10H00 au nombre prescrit par la loi, à la mairie de JEUXEY, accueilli par Monsieur Oreste TIMOTEO, puis sous la présidence de monsieur
Frédéric MARTIN.
Les membres du conseil municipal ont approuvé à l'unanimité le compte-rendu du dernier conseil municipal du 26 février 2026.
EXÉCUTIF — Élection du maire
Le conseil municipal, à la majorité (14 « pour » et 1 « abstention ») : ÉLIT Monsieur Jean-Claude Prévot maire de Jeuxey. Il a immédiatement succédé à Frédéric Martin à la présidence de la séance.
EXÉCUTIF - Détermination du nombre d’adjoints
Le conseil municipal, à l'unanimité, DÉCIDE de porter à 4 le nombre d’adjoints de la commune, soit le
maximum légal pour cette typologie de commune.
EÉCUTIF — Élection des adjoints
Le conseil municipal, à l'unanimité, ÉLIT la liste menée par Dominique PARIS pour porter au poste d’adjoints
les conseillers suivants :
1 adjoint : Dominique Paris
2° adjoint : Isabelle Romary
3° adjoint : Philippe Choserot
4° adjoint : Christine Fresse O0
O0
O0
0
ÉXECUTIF - Délégations de pouvoir au maire
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, DONNE délégation au maire pour la durée de son mandat dans les domaines suivants mentionnés à l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales : 1° 3° 4° 5° 6° 7° 8° 9° 10° 11° 12° 13° 14° 15° 16° 17° 20° ,21° ,26° ,30°
EXÉCUTIF - Détermination des indemnités des élus.
Le maire de Jeuxey, informe des montants plafonds concernant les indemnités des élus concernant la typologie d'une commune comme Jeuxey :
o Maire : 44.3% de l'indice brut terminal de la fonction publique
o Adjoints aux maire : 11.7% de l'indice brut terminal de la fonction publique
o Conseillers municipaux délégués : Indemnité comprise dans l'enveloppe
budgétaire maire + adjoints
Le maire fait part de sa volonté expresse de ne pas percevoir l'intégralité de son indemnité.
Le conseil municipal, à la majorité (14 « POUR » et 1 « ABSTENTION ») vote le taux des indemnités comme suit :
Maire : 32.98% de l'indice brut terminal de la fonction publique Adjoints au maire : 10.95% de l'indice brut terminal de la fonction publique
Conseillers municipaux délégués : 3.65% de l'indice brut terminal de la
fonction publique.
Oo
©
©
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Conseils municipaux : || est proposé au conseil d'effectuer dans la mesure du possible les prochains conseils municipaux les jeudis soirs.
Clôture du conseil : 11h00
Prochain conseil municipal : Non planifié | À JEUXEY, le 23 mars 2026
nu Le Maire
Jean-Claude Prévot