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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations cc du 22.09 25
Document publié le Lundi 22 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations cc du 22.09 25)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 22 septembre 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-68 – Ouvertures de crédits section d’investissement Budget Annexe Hôtel
Entreprises 2025 – DM1
Approuvé
Délibération n°2025-69 – Réalisation d’un prêt de 106 000 € pour les travaux de réhabilitation du pont
des moulins à Lézat Sur Lèze
Approuvé
Délibération n°2025-70 – Approbation de la Charte 2025 – 2040 du Parc naturel régional des Pyrénées
Ariègeoises
Approuvé
Délibération n°2025-71 – Signature de l’avenant 1 à la convention sous mandat avec la commune du
Mas d’Azil concernant les travaux d’aménagements extérieurs de la cour de la MSP Mutli-sites de
l’Arize
Approuvé
Délibération n°2025-72 – Signature de l’avenant 1 à la convention sous mandat avec la commune du
Fossat concernant les travaux VRD de la MSP du Fossat
Approuvé
Délibération n°2025-73 – Première modification des statuts du SMECTOM du Plantaurel : précision des
conditions applicables au transfert ou à la restitution de la compétence « collecte » (ART 4)
Approuvé
Délibération n°2025-74 – Deuxième modification des statuts du SMECTOM du Plantaurel : transfert au
SMECTOM la compétence « collecte » sur les communes de Gaudies et de Tremoulet (CCPAP) (Article
5 et Annexe)
Approuvé
Délibération n°2025-75 – Troisième modification des statuts du SMECTOM du Plantaurel : modification
du nombre et de la répartition des délégués au sein du comité syndical (ARTICLE 8)
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2025-76 – Retrait de la délibération n°2025-58 du 12 mai 2025 concernant la mise à
disposition du Fabmanager
Approuvé
Délibération n°2025-77 – Renouvellement du protocole de territoire avec l’établissement public foncier
occitanie
Approuvé
Délibération n°2025-78 – Adoption du rapport triennal de bilan du zéro artificialisation nette 2021-2023
Approuvé