Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 176 Ann01
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 176 Ann01)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CA du Pays de Fontainebleau — DM2 exercice 2024 - Budget annexe Grand Parquet
D — ARRÊTÉ — SIGNATURES
Nombre de membres en exercice ...…. GA Lerecrecns
Nombre de membres présents... C2...
Nombre de suffrages exprimés... S2.......
VOTES PO summer Mises
CONTB sara sa oasis à
Abstentions... (D...
Date de convocation : 6 décembre 2024
Présenté par le Président,
À Samois-sur-Seine, le 12 décembre 2024
Le Président,
Pascal GOUHOURY
Délibéré par le Conseil Communautaire, réuni en session ordinaire.
Les membres du Conseil Communautaire,
Pascal GOUHOURY Christophe BAGUET | Sandrine-Magali Estelle BERTEE Sophie BERTHOLIER | Françoise BELMIN BICHON-LHERMITTE
LR À
Isabelle BOLGERT Francine BOLLET Françoise Christian Michel CALMY Sylvie CHANTELAUZE d BOURDREUX BOURNERY
David DINTILHAC Michel CHARIAU Carole CHAVANCE | Gwenaël CLER Romain COQUERY | Jean-Claud ( DELAUNE
Véronique FÉMÉNIA | Thibaült Patrick GAUTHIER _LAANE GHYSSENS Julien GONDARD Michael GOUÉ
LL.
Pascal GROS Franci$ GUERRIER Marie HOLVOET Lamia KO Fabrice LARCHÉ
Dominique |Hélène MAGGIORI Olivier MAGRO Isabelle MARIE Naciba MESSAOUDI FanR MC 7. LHOSTIS À
XX
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20241212-2024-176-BF
Date de réception préfecture : 20/12/2024 CA du Pays de Fontainebleau — DM2 exercice 2024 - Budget annexe Grand Parquet
Marie-Charlotte
NOUHAUD
Chantal PAYAN
=
Nicolas PIERRET _ Sylvain PIESSET Patrick POCHON Jean-Philippe POMMERET
Cécile PORTE Daniel Thierry REYJAL Judith REYNAUD Alain RICHARD Sonia RISCO
Laurent ROUSSEL
7
Laurent SIGLER Audrey TAMBORINI Gérard TAPONAT |_Cédric THOMA
Pascale TORRENTS-
BELTRAN
| ORRES
g
Victor VALENTE Frédéric
VALLETOUX
Marie-Laure
VASSEUR
Anthony VAUTIER
Nathalie VINOT
Certifié exécutoire par Le Président compte tenu de la transmission en préfecture, le - et de la publication le
1 Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
2 Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante
A Fontainebleau, le
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20241212-2024-176-BF
Date de réception préfecture : 20/12/2024