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Déliberation - 03 del nouveaux delegues syme05 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 03 del nouveaux delegues syme05 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
24/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
24/10/2023
Publié
le
ID
: 005-200083517-20231016-2023101603-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
Séance
du
Conseil
Municipal
du
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
16 octobre
208
CANTON
DE
GUILLESTRE
A
:
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
MIX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
16
du
mois
d'octobre
à
18
h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ABRIES-
RISTOLAS
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 09/10/2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 14
BUES
Florent
—
CRUNCHANT
Nicolas
- FAROUZE
Marie-Hélène
—
LACROIX
Charles
- RENIE
Alexandre
—
RIBOT
Philippe
-
TENOUX
Nicolas
—-
GAUCHE
Joël
—
ROUX
Pauline
—-
BOURCIER
Florian
—
LEPAS
Dominique
—
BOULET
Philippe
—
Chrystelle
CERUTTI
- AUDIER-MERLE
Carine
(arrivée
à
18
h 40)
NOMBRE
DE
POUVOIRS
: 0
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 14
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Chrystelle
CERUTTI
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
20200703-08
du
03
juillet
2023
désignant
Monsieur
Philippe
BOULET
en
qualité
de
délégué
et
Monsieur
Emmanuel
MIEGGE
en
qualité
de
délégué
suppléant
pour
représenter
la
Commune
auprès
du
Syndicat
Mixte
d'Electricité
des
Hautes-Alpes
(SYME
05),
pendant
la
durée
de
leur
mandat,
Considérant
que
le
délégué
et
le délégué
suppléant,
pour
des
raisons
qui
leur
sont
propres
ne
siègent
plus
aux
réunions
du
SYME
05
depuis
l’année
2021,
Le
Maire
propose
de
désigner
de
nouveaux
délégués
afin
que
la Commune
soit effectivement
représentée
au
sein
du
SYME
05,
il précise
que
Messieurs
Philippe
BOULET
et Emmanuel
MIEGGE
ont
été
informés
de
cette
démarche
et n'ont
pas
manifesté
d'opposition.
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
procéder,
par
vote
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages, à
l'élection
des
délégués,
Après
appel
de
candidatures,
Monsieur
Joël
GAUCHE
se
porte
candidat
titulaire
et
Madame
Carine
AUDIER-
MERLE
se
porte
candidate
suppléante
pour
remplir
ces
fonctions.
Il'est
ensuite
procédé
à
l'élection
par
vote
à
bulletins
secrets.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
- Nombre
membres
présents
ou
représentés
: 14
- Nombre
de
bulletins
: 14
- À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
- Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
- Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
—
Monsieur
Joël
GAUCHE
au
poste
de
titulaire
: 14
voix
—
Madame
Carine
AUDIER-MERLE
au
poste
de
suppléante
: 14
voix
Monsieur
Joël
GAUCHE
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a été
proclamé
délégué
titulaire
et Madame
Carine
AUDIER-MERLE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
déléguée
suppléante
auprès
du
Syndicat
Mixte
d’Electricité
des
Hautes-Alpes
(SYME
05). Envoyé
en
préfecture
le
24/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
24/10/2023
Publié
le
ID
: 005-200083517-20231016-2023101603-DE
Le
Conseil
Municipal
:
DESIGNE
pour
représenter
la Commune
auprès
du
Syndicat
Mixte
d'Electricité
des
Hautes-Alpes
(SYME
05)
"
Délégué
titulaire :
Monsieur
Joël
GAUCHE,
"Délégué
suppléant
:
Madame
Carine
AUDIER-MERLE.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.