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Procès Verbal - 4.+DCM+19.09.24?t=1739869200
Procès Verbal - 2.+DCM+09.04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2.+DCM+09.04)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Énergies,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
09
Délibération
n°
10
Délibération
n°
11
Délibération
n°
12
Délibération
n°
13
Délibération
n°
14
Délibération
n°
15
Affiché
le
16/04/2024
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
09
Avril
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
Février
2024
Réhabilitation
et
rénovation
énergétique
de
logements
communaux
-
étude
Subventions
2024
et
participation
Centre
Social
-
régul.
2023
-
Assainissement
collectif
- redevance
Vote
des
taux
d'imposition
Budgets
2024
— assainissement
et
principal
Personnel
communal
- rapport
social
unique
et
création
d'un
emploi
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'Unanimité