Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 10 Designation de
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 8 Designation des
Déliberation - Deliberation 23 06 2014 2014 5 7 2 Designation des
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 3 Designation des
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 7 Designation des
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 1 Designation des
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 6 Designation des
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 2 Designation des
Déliberation - Deliberation 23 06 2014 2014 5 7 1 Designation des
Déliberation - 1775207133 Designation des delegues au SYDED colle
Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 4 Designation des delegues dans les differents organismes exterieurs SYDED du Lot College eaux naturelles
Document publié le Lundi 14 avril 2014 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 14 04 2014 2014 4 5 4 Designation des delegues dans les differents organismes exterieurs SYDED du Lot College eaux naturelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
AR
PREFECTURE
Département
du
LOT
04G-214601825-2014
0414-2014
_4
5
d-DE
Commune
de
LUZECH
Recu
le
22/04/2014
Délibération
du
14/04/2014
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Etaient_présents
:
Mr
Gérard
ALAZARD,
Mme
Nadine
BALCON,
Mr
Bernard
PIASER,
Mme
Fabienne
ALEMANNO,
Mr
Pierre
BORREDON,
Mr
Rémy
MOLIERES,
Mr
Daniel
DUBOS,
Mme
Odile
BORREDON,
Mme
Agnès
LEBRE,
Mme
Delphine
AZNAR,
Mr
Jean-Luc
MANIE,
Mme
Nathalie
QUEYREL,
Mr
Alexandre
VIGNALS,
Mme
Christine
GARRIGUES,
Mr
Floréal
CARBONIE,
Mme
Christine
CALVO,
Mr
Joël
BOURDAIN,
Mme
Michèle
CUBAYNES.
Etaient
absents
excusés
:
Monsieur
Jean-Jacques
BONDER
qui
a
donné
procuration
à
Monsieur
Jean-Luc
MANIE Secrétaire
de
séance
: Mme
Christine
GARRIGUES AR
PREFECTURE
Département
du
LOT
Commune
de
LUZECH
Reçu
le
22/04.-2014
RSR
Délibération
du
14/04/2014
2014.4.5-4
—
Désignation
des
délégués
dans
les
différents
organismes
extérieurs
: SYDED
du
Lot
— Collège
eaux
naturelles
Considérant
l'article
L.2121-33
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu’en
séance
en
date
du
29
avril
2014
le
conseil
municipal
a
décidé
d’adhérer
au
SYDED
pour
la
compétence
«
eaux
naturelles
».
Conformément
aux
règles
de
représentativité
prévues
dans
les
statuts
du
SYDED
du
Lot,
chaque
commune
adhérente
désigne
1
délégué
titulaire
et
son
suppléant,
appelé
à
siéger
en
cas
d'empêchement
du
titulaire.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
que
les
personnes
qui
le
souhaitent
fassent
acte
de
candidature
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité :
-
Délégué
titulaire
: Bernard
PIASER
-
Délégué
suppléant
: Floréal
CARBONIE
En
exercice
Votants
Nombre
de
suffrages
exprimés Pour:
19
19
Présents
: 18
Contre
:
Procurations
: 1
Abstentions
:
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus. Le
Maire,
Gérard
ALAZARD
Cet
acte
a
été
publié
le
27 AVR. 204...
Le
Maire