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Déliberation - DCM 2024 18 Mise a jour des membres des commissions communales
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Puissalicon.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 18 Mise a jour des membres des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 22/05/2024
Reçu en préfecture le 22/05/2024
Publié le
ID· 034-21340224 1-20240521-DCM_2024 I8-DE
Commune de Puissalicon
DELIBERATION N° 2024-18
Mise à jour des membres des commissions communales
Convocation du 17/05/2024
Séance du 21/05/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-et-un mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Michel FARENC, Maire.
Présents : FARENC Michel - FERRE Gérard - LORENTE-AMEN Marie - BLANCOU Hubert - MATHIEU Marjorie - GAU Rose-Marie - HERNANDEZ Monique - CRITG Stéphane - BRIFFA Eric
Absents : KUTTEN Michel (pouvoir à LORENTE-AMEN) - TOUZET Christophe (pouvoir à FARENC) - MISSANA Virginie- DARDAILLON Marine - VIGOUROUS Jean-Marie - PAGES Cyril (pouvoir à BRIFFA)
Secrétaire de séance : LORENTE-AMEN Marie
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°2020-25 portant création des commissions communales, fixation du nombre et élection des membres,
Monsieur le Maire indique à l'assemblée que suite à la démission de Mme Cathy PALOMARES, conseillère municipale et membre de la commission n°4 « école, jeunesse, petite enfance», il convient de procéder à la mise jour des membres de cette commission,
Considérant la candidature de M Gerard FERRE,
LE CONSEIL MUNICIPAL
Marie LORENTE-AMEN Michel FARENC
Secrétaire de séance Maire
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Telerecours citoyens » accessible par le
site internet www .telerecours.fr
Transmission au représentant de l'état le 22/05/2024
Publication sur le site internet de la Commune le 22/05/2024
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
Procède, après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, à la mise jour des membres de la commission n°4 comme suit:
4. Commission école, jeunesse, petite enfance
Nombre de membres élus de cette commission : 5
MATHIEU Marjorie - LORENTE-AMEN Marie - GAU Rose-Marie - MISSANA Virginie - FERRE Gerard
Précise que toutes les autres dispositions de la délibération n°2020-25 du 10/06/2020 susvisée restent inchangées,
Adopté à l'unanimité
Ainsi délibéré, Pour copie conforme