Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV N° 1 du 8 JANVIER 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26 05 26
Convocation - Convocation CM 26 mai 26
Procès Verbal - PV N° 8 20 SEPTEMBRE 2021.docx
Procès Verbal - PV N° 8 20 SEPTEMBRE 2021.docx
Procès Verbal - PV N° 1 du 8 JANVIER 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du conseil municipal du 26
Procès Verbal - PV N° 7 du 27 JUIN 2022
Procès Verbal - PV N°9 du 17 OCTOBRE 2022
Procès Verbal - PV N° 2 du 19 JANVIER 2022
Procès Verbal - PV N°8 du 26 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV N°8 du 26 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
N° : 08/2022
Séance du : 26 SEPTEMBRE 2022
Président de séance : Lamine NAHAM, Maire
Secrétaire de séance : Ozkan ERTURK, Conseiller délégué
NOM PRESENT ABSENT Donné pouvoir à Lamine NAHAM X
Véronique PINEAU X
Izzet ALBAYRAK X
Chantal JEOFFROY X
Amine KARIM X
Cendrine DEVERRE X
Ali AMINE X
Magali HEURTIN X
Sébastien BOUSSION X
Christophe BOUJON X
Frédéric CHAMARD X
Sylvie COULOT X
Cindy DELANOE X Pouvoir à E. Maury Ali ESSARROKH X Pouvoir à L. Naham Elise MAURY X
Salah MOUMNI X
Marie-Hélène PETIT X
Ozkan ERTURK X
Mathilde HOUSSET WEBER X
Florence BERTHO X
Gulten CIKCIKOGLU X
Samira SFAIHI X
Alain PANTAIS X
Lydie JACQUET X
Radouane FRIKACH X Pouvoir à S. Moumni Brigitte ROBIN X
Boris BATTAIS X
Gilles ERNOULT X Pouvoir à G. Thépin Mylène CANEVET X
Jean-François GARCIA X
Ghislaine THEPIN X
Claude CADOT X Pouvoir à B. Battais Fatiha REDISSI Démissionnaire
Julien FAGAULT X 2
Les convocations et les projets de délibérations pour la séance ont été envoyés par mail le mardi 20 septembre 2022.
Le tableau de proposition des déports est remis sur table.
La séance est retransmise par les moyens de communication audiovisuelle sur le site internet de la collectivité.
L’enregistrement vidéo de la séance (et donc l’entièreté des interventions) est mis en ligne sur le site internet de la Ville.
Début de la séance du conseil municipal.
M. le Maire annonce les pouvoirs des élus excusés :
Mme Cindy Delanoë, excusée, donne pouvoir à Elise Maury ;
M. Radouane Frikach, excusé, donne pouvoir à Salah Moumni ;
M. Ali Essarrokh, excusé, donne pouvoir à Lamine Naham ;
M. Claude Cadot, excusé, donne pouvoir à Boris Battais ;
M. Gilles Ernoult, excusé, donne pouvoir à Ghislaine Thépin.
Ozkan Erturk est désigné secrétaire de séance.
Intervention de M. le Maire suite à l’incendie du 13 août 2022 sur la commune de Trélazé, à l’édition 2022 du Festival de Trélazé et à la 1ère édition de la « Fête des places ».
M. Le Maire annonce la démission de Mme Fatiha Redissi, et salue l’arrivée de M. Julien Fagault en tant que conseiller municipal.
Intervention de M. Boris Battais, puis de Mme Pineau.
1 – Procès-verbal du 30 mai et 27 juin 2022 à valider.
Rapporteur : Lamine NAHAM, Maire
Mme Canevet demande des rectifications sur le procès-verbal du 27 juin 2022.
Les procès-verbaux mis aux voix sont adoptés, avec les modifications demandées pour le PV du 27 juin 2022
2 – Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur.
Rapporteur : Lamine NAHAM - Maire
M. le Maire présente le projet de délibération.
M. Battais intervient pour expliquer le vote de son groupe.
M. Boussion intervient pour une demande d’information auprès du groupe minoritaire, auquel M. Garcia et M. Battais répondent. 3
Suite à un échange entre les participants, le projet de délibération est mis au vote.
La délibération mise aux voix est adoptée avec 7 voix contre (M. Battais, Mme Canevet, M. Garcia, Mme Thépin, M. Fagault, M. Cadot, M. Ernoult)
3 – Angers Loire Métropole – Communauté Urbaine : Service public d’élimination des déchets – Rapport annuel exercice 2021.
Rapporteur : Cendrine DEVERRE – Adjointe au Maire
Mme Deverre présente le projet de délibération.
Mme Canevet intervient pour donner une information concernant l’association Alternatri.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
4 – Education – Dispositif « ORCHESTRE A L’ECOLE » - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Trélazé, la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) de Maine et Loire et l’Ecole de musique intercommunale « Henri Dutilleux ».
Rapporteur : Véronique PINEAU - Adjointe au Maire
Mme Pineau introduit le sujet en évoquant la rentrée scolaire 2022 à Trélazé.
Mme Pineau présente le projet de délibération.
M. Naham liste les déports : L. Naham, C. Jeoffroy , JF. Garcia, O. Erturk, B. Robin, B. Battais.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité,
5 – Education – Dispositif « ORCHESTRE A L’ECOLE » - Convention de partenariat pour la mise à disposition du parc instrumental.
Rapporteur : Véronique PINEAU - Adjointe au Maire
Mme Pineau présente le projet de délibération.
Mme Canevet intervient pour demander des éclaircissements.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
6 – Restauration scolaire – Convention avec la Ville des Ponts de Cé sur les tarifs appliqués aux enfants Ponts de Céais scolarisés à Trélazé.
Rapporteur : Véronique PINEAU - Adjointe au Maire
Mme Pineau présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité. 4
7 – Rapport du délégataire 2021 – Activités socioéducatives – Fédération Léo Lagrange Ouest.
Rapporteur : Véronique PINEAU - Adjointe au Maire
Mme Pineau présente le projet de délibération. Mme Heurtin complète cette présentation.
Mme Canevet intervient pour une précision.
Le conseil municipal prend acte du rapport du délégataire 2021.
8 – Convention de participations financières entre la Ville de Trélazé et la Caisse des Ecoles Publiques de Trélazé.
Rapporteur : Chantal JEOFFROY - Adjointe au Maire
Mme Jeoffroy présente le projet de délibération.
M. Naham liste les déports : L. Naham, V. Pineau, C. Boujon, G. Cikcikoglu, E. Maury, MH. Petit, JF . Garcia.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
9 – Finances – Budget principal exercice 2022 – Répartition des subventions - Vie Associative.
Rapporteur : Chantal JEOFFROY - Adjointe au Maire
Mme Jeoffroy présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
10 – Finances – Budget principal exercice 2022 – Répartition des subventions – Social.
Rapporteur : Magali HEURTIN - Adjointe au Maire
Mme Heurtin présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
11 – Finances – Budget principal exercice 2022 – Répartition des subventions Sport.
Rapporteur : Amine KARIM - Adjoint au Maire
M. Karim présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
12 – Plan de relance – Avis du Conseil Municipal de Trélazé sur la signature de l’avenant au Contrat de Relance du Logement (CRL) s’inscrivant dans le cadre de l’Aide à la Relance de la Construction Durable (ARCD) pour l’année 2022. Rapporteur : Lamine NAHAM - Maire 5
M. le Maire présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
13 – Quartier de la Quantinière – ZAC Quantinière/Guérinière – Rétrocession partielle des équipement et espaces communs par la Société BESNIER Aménagements.
Rapporteur : Marie-Hélène PETIT - Conseillère municipale déléguée
Mme Petit présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
14 – Urbanisme – Opération de construction par la Société Foncier Aménagement du lotissement « Le Puits Trouflet » - Dénomination d’une voie et numérotation.
Rapporteur : Marie-Hélène PETIT - Conseillère municipale déléguée
Mme Petit présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
15 – Bac Roulant – Dépôt sauvage placette Cité des 7 parcelles – Annulation du titre n°432.
Rapporteur : Cendrine DEVERRE – Adjointe au Maire
Mme Deverre présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
16 – Ressources Humaines : Convention de mise à disposition d’agent entre collectivités.
Rapporteur : Ali AMINE – Adjoint au Maire
M. Amine présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
17 – Ressources Humaines : Attribution de chèques cadeaux
Rapporteur : Ali AMINE – Adjoint au Maire
M. Amine présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
18 – Ressources Humaines : Action sociale – Attribution de chèques cadeaux pour les contractuels de droit privé.
Rapporteur : Ali AMINE – Adjoint au Maire 6
M. Amine présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
19 – Ressources Humaines : Participation à la consultation lancée par le CDG49 pour un contrat d’assurance groupe
Rapporteur : Ali AMINE – Adjoint au Maire
M. Amine présente le projet de délibération.
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité.
20 – Renouvellement ligne de trésorerie – Convention d’ouverture de crédit entre le Crédit Agricole de l’Anjou et du Maine et la Commune de Trélazé. Rapporteur : Lamine NAHAM - Maire
M. le Maire présente le projet de délibération.
M. Garcia intervient pour demander des éclaircissements sur le contenu du projet de délibération et expliquer son vote.
M. le Maire lui répond.
La délibération mise aux voix est adoptée avec 7 voix contre (M. Battais, Mme Canevet, M. Garcia, Mme Thépin, M. Fagault, M. Cadot, M. Ernoult)
Questions diverses :
- Tarifs municipaux applicables à partir du 1er septembre 2022
- Note d’information sur le suivi des marchés publics (2ème trimestre 2022)
M. le Maire répond aux questions posées par écrit par Mme Canevet.
M. le Maire informe que la prochaine séance du conseil municipal aura lieu le 17 octobre 2022.
La séance est levée à VINGT-ET-UNE HEURES et CINQUANTE MINUTES.
Le Maire