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Procès Verbal - PV N°8 du 26 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations du conseil municipal du 26 09 22
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du conseil municipal du 26 09 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT DEUX, le VINGT-SIX du mois de SEPTEMBRE à VINGT HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 20 septembre 2022.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM — Maire,
Véronique PINEAU - 1Zzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - Cendrine DEVERRE - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH - Elise MAURY - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Florence BERTHO - Gulten CIKCIKOGLU - Samira SFAIHI - Alain PANTAIS - Lydie JACQUET — Radouane FRIKACH — Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET -— Ghislaine THEPIN - Claude CADOT -— Jean-François GARCIA — Julien FAGAULT formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) __EXCUSE(S): Cindy DELANOE, Radouane FRIKACH, Ali ESSARROKH, Gilles ERNOULT, Claude CADOT, .
MEMBRE(S) ABSENT(S) :
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : Fatiha REDISSI
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Elise MAURY pour voter en son
Radouane FRIKACH, excusé, a donné pouvoir à Salah MOUMNI pour voter en
Ali ESSARROKH, excusé, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son
Claude CADOT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son
Gllee ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Ghislaine THEPIN pour voter en son
nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 20 septembre et 27 septembre 2022, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR :
1— Lecture des Procès Verbaux du 30 mai et 27 juin 2022.
Les procès-verbaux sont adoptés avec les modifications demandées pour le procès-verbal du 27 juin 2022.
N° Décision
Conseil Municipal — Modification du z 2 Règlement intérieur du Conseil Municipal. Adoptée
Angers Loire Métropole — Communauté | 3 |Urbaine: Service public d'élimination des Adoptée déchets — Rapport annuel Exercice 2021.
Education — Dispositif « ORCHESTRE A
L'ECOLE » - Avenant à la convention de
partenariat entre la Ville de Trélazé, la
4 | Direction des Services Départementaux de Adoptée
l'Education Nationale (DSDEN) de Maine et
Loire et l'Ecole de musique intercommunale
« Henri Dutilleux ».
Education — Dispositif « ORCHESTRE A |
5 | L'ECOLE » - Convention de partenariat pour Adoptée
la mise à disposition du parc instrumental.
Restauration scolaire — Convention avec la
6 Ville des Ponts de Cé sur les tarifs appliqués Adoptée aux enfants Ponts de Céais scolarisés à
Trélazé.
Rapport du délégataire 2021 — Activités |
7 | socioéducatives — Fédération Léo Lagrange Pris Acte Ouest.
Convention de participations financières | 8 |entre la Ville de Trélazé et la Caisse des Adoptée écoles publiques de Trélazé.
Finances — Budget principal Exercice 2022 — | 9 | Répartition des subventions « Vie Adoptée Associative ».
Finances — Budget principal Exercice 2022 —
10 Répartition des subventions « Social ». Adoptée
Finances — Budget principal Exercice 2022 —
11 Répartition des subventions « Sport ». Adoptée
Plan de relance — Avis du Conseil Municipal
sur la signature de l'avenant au Contrat de |
Relance du Logement (CRL) s'inscrivant Adoptée
dans le cadre de l'Aide à la Relance de la
Construction Durable (ARCD) pour l’année
2022.
12
Quartier de la Quantinière — ZAC
Quantinière/Guérinière - Rétrocession Adoptée
13 | partielle des équipements et espaces
communs par la Société Besnier
Aménagement. Urbanisme — Opération de construction par la
Société Foncier Aménagement du Adoptée
lotissement «Le Puits Trouflet» -
Dénomination d’une voie et numérotation.
14
Bac Roulant — Dépôt sauvage placette Cité
15 des 7 parcelles — Annulation du titre n°432. Adoptée
16 Ressources Humaines : Convention de mise Adoptée à disposition d'agent entre collectivités. P
17 Ressources Humaines: Attribution de Adoptée chèques cadeaux.
Ressources Humaines — Action sociale - |
18 |Attribution de chèques cadeaux pour les Adoptée contractuels de droit privé.
Ressources Humaines — Participation à la |
19 | consultation lancée par le CDG49 pour un Adoptée contrat d'assurance groupe.
Renouvellement ligne de trésorerie — |
Convention d'ouverture de crédit entre le Adoptée
Crédit Agricole de l’Anjou et du Maine et la
commune de Trélazé.
20
Points Divers :
- Tarifs municipaux applicables à partir du 1°° septembre 2022
- Note d’information sur le suivi des marchés publics (2°" trimestre 2022)
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 26 SEPTEMBRE 2022 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 27 septembre 2022
Le Maire, /