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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C44 01 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 janvier 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 29 janvier 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 janvier 2019
MEDIATHEQUES – FESTIVAL D'AGGLOMERATION : LA 5EME SAISON
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Véronique HENIN-FERRER, Anne- Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Patrice VIAUD, Jacques BROSSARD à Charles-Antoine CHAVIER, Alain CHAUFFIER à Alain LECOINTE, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Fabrice DESCAMPS à Elmano MARTINS, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Michel HALGAN à Sylvie DEBOEUF, Monique JOHNSON à Alain PIVETEAU, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Marcel MOINARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Rose-Marie NIETO à Anne-Lydie HOLTZ, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Jacques TAPIN à Pascal DUFORESTEL
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Dominique JEUFFRAULT, Simon LAPLACE, Serge MORIN, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Fabrice DESCAMPS, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PANIER, Stéphane PIERRON, Jacques TAPIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C44-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 C- 44-01-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 JANVIER 2019
MEDIATHEQUES – FESTIVAL D'AGGLOMERATION : LA 5EME SAISON
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conseil Communautaire a approuvé le 21 novembre 2016 avec l’élargissement des compétences facultatives de l’Agglomération le soutien et la création de manifestations culturelles à rayonnement d’Agglomération.
Le festival d’Agglomération, créé en 2016, rencontre un réel succès. Il contribue à affirmer l’identité de l’Agglomération du Niortais dans la nouvelle grande région et à promouvoir l’activité culturelle, touristique et commerciale tout en fédérant les acteurs du territoire.
Il est proposé en 2019 que, sous l’appellation de « La 5ème saison », le Festival d’agglomération se déroule essentiellement à la fin du printemps et, dans son contenu, privilégie les spectacles dans l’espace public.
Afin de s’assurer les meilleurs partenariats financiers, Il est également proposé que la Communauté d’Agglomération du Niortais devienne organisatrice du Festival, les communes ou groupe de communes qui le souhaitent déposant, comme à l’accoutumée, un projet et conventionnant avec la Communauté d’Agglomération du Niortais selon le règlement en annexe.
Concernant les modalités financières : d’une part, la Communauté d’Agglomération avancera les dépenses de diffusion, les communes reverseront ensuite à la CAN une partie des frais engagés à hauteur de 40% (dépenses de la CAN plafonnées à 3 000€ TTC par projet).
D’autre part, les communes qui mettent en place des animations sur le territoire (animations en milieu scolaire, projets avec les habitants, jeu-enquête sur le territoire, etc…) avanceront les dépenses afférentes et la Communauté d’Agglomération remboursera les communes à hauteur de 60% des dépenses réelles sous présentation des justificatifs. Les dépenses de la CAN seront toujours plafonnées à 3000€ TTC par projet.
La Communauté d’Agglomération déposera, en son nom, les demandes de subvention auprès des collectivités partenaires soutenant la diffusion artistique (Conseil départemental, Région, Office Artistique Région Nouvelle-Aquitaine).
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver le nouveau nom du Festival intitulé « La 5ème saison » selon la proposition du groupe de travail ouvert à l’ensemble des communes,
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C44-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 - Approuver l’organisation et les modalités financières du Festival d’Agglomération, selon le règlement ci-joint,
- Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à solliciter auprès des services des institutions précitées les aides financières correspondantes et à signer les documents et engagements afférents à ces aides financières,
- Valider le plan de financement prévisionnel joint en annexe.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C44-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019