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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Cognac-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 1701075996 033 2023 Renovation de Leclairage du Stade de Football Nouveau devis Demande de Subvention Conseil Departemental Sehv Ligue de Football Nouvelle Aquitaine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
087-218704609-20231106-00004 033-DE
Reçu le 08/11/2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 14
Présents : 10
Absents : 04
Votants : 12
MAIRIE DE COGNAC LA FORET
HAUTE-VIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt trois
Le lundi 6 novembre
Le Conseil Municipal de COGNAC LA FORET dûment convoqué à 19 h 00, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mr VIGNERIE Christian, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 novembre 2023
Présents : Mr VIGNERIE, Maire, Mr JAVELAUD, Mme THOMAS, Mr MAYNARD Adjoints au Maire, Mme MOREL, Mme LORGUE, Mr VARENNE, Mr RESTOUEIX, Mme COIFFE, Mme FEIFER.
Absents excusés :
Mme PIEKARCZYK Daria qui a donné pouvoir à Mr VARENNE Denis , Mr FABRE Pierre qui a donné procuration à Mr MAYNARD Jean, Mr MOREAU Laurent, Mme GODARD Frédérique
Secrétaire de séance : Mr RESTOUEIX Jean-Luc
033/2023 - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE DE FOOTBALL - Nouveau devis - DEMANDE DE SUBVENTION : CONSEIL DEPARTEMENTAL SEHV, LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE AQUITAINE
Par délibération 023/2023 du 25 septembre 2023, le Conseil Municipal a approuvé le projet de rénovation de l’éclairage du stade de football pour un coût estimé à 25 054 € HT. soit 30 065 € T.T.C.
Le Maire informe le Conseil Municipal que, depuis la précédente réunion du Conseil Municipal, des informations complémentaires ont été communiquées faisant apparaître que la commune pourrait bénéficier d’aides du SEHV et de la Ligue de Football et non du District de la Haute-Vienne sous condition de passer de 105 lux à 150 lux. Un nouveau devis a été demandé dont le montant est de 27 349,47 € HT. soit 32 819,36 € T.T.C.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, au vu de la différence peu importante entre les deux devis :
- Approuve le projet d’un montant de 27 349,47 € HT. (32 819,36 € T.T.C.) -__ Sollicite attribution d’une nouvelle aïde financière auprès du Conseil Départemental de la Haute-Vienne (programmation 2024) suite à la modification du coût du projet
- Sollicite l’attribution d’aïdes financières auprès du SEHV et de la Ligue de football Nouvelle Aquitaine
- Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal 2024 - Dit que le coût du projet sera financé par les fonds propres de la commune et pour les aides demandées
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme en Mairie.
Le Maire, si