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Déliberation - OJ 24 05 2025
Compte-Rendu - OJ 17 01 2026
Conseil Municipal - OJ CM 28 04 2026
Déliberation - oj 07072025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 05h43 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - oj 07072025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
LE
PLESSIS
.
BELLEVI
LLE
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À
Le
Plessis
Belleville,
DS
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CS
OB
JET
:Convocation
du
Conseil
Municipal
[
L
adame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
que
le
Conseil
municipal
se
réunira :
En
séance
officielle,
le
Lundi
7
Juillet
2025
à
19
h
30
Salle
du
Conseil
Municipal
(sous
réserve
des
règles
sanitaires
en
cours
pour
le
public)
e
o
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Mai
2025
2-
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
3-
Maintien
ou
non
de
la
qualité
d’adjoints
de
deux
élus
suite
à
retrait
de
délégation(
maintien
officier
d'état
Civil
et
police
judiciaire)
‘
4-
Délibération
fixant
les
modalités
de
mise
à disposition
du
projet
de
modification
simplifié
du
PLU
(sous
réserve
de
la
validation
du
service
juridique)
5.
Remboursement
d’un
achat
de
cygne
femelle
à
un
particulier
pour
250
€
suite
vandalisme
6-
Intégration
de
l'excédent
de
fonctionnement
du
SIVOM
suite
à
dissolution
pour
8827,28
€
article
002
—
DM
1 Budget
Ville
8
Autorisation
d'ester
en
justice
9
Fixation
à
140
€
pour
le
WE
Colmar
(transport/hébergement/
Diner
| petit
déjeuner)
par
personne
|
10
Mise
en
place
d’une
caution
de
50
€
pour
les
exposants
du
marché
de
Noel
11
informations
diverses
Comptané
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération.
M
>
z=%
À
“.
b
| :
Tout
le Conséil
Municipal
|
.
7
E
à
.
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8,PLACEDE
L'ÉGLISE
|
60330LE
PLESSIS-BELLEVILLE
(©)
03.44.60.72.00
|
1
Li
.
©
accueil@mairieleplessisbelleville:fr
€)
www.leplessisbelleville.com
Pal
|
fr
M
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
M
ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
M
CANTON
DE
NANTEUIL-LE-HAUDOUIN
Î
|