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Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+du+
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
| RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
DE MÉDOC ARRONDISSEMENT LE Nord MÉDOC
ans
Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc
int
Ÿe
y! COMPTE RENDU DE SÉANCE
Le 14 décembre 2021 à 18 Heures 00
Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc dûment convoqué, le neuf décembre deux mille vingt et un, s'est réuni le quatorze décembre deux mil vingt et un à dix-huit heures sous la présidence de Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire, en session ordinaire dans la salle du presbytère, en conséquence des gestes barrière imposés par le protocole de protection de la COVID-19 et après en avoir informé la sous-préfecture, le neuf décembre deux mille vingt et un.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames CLEMENCEAU DEPALEMAKER, FRECHE, MALAQUIN Messieurs LAJUGIE, FONTANEAU, OLIVIER, RENOUIL, RUEDA.
ABSENTS EXCUSÉS : Madame BERROUET
Date de la convocation : 09 décembre 2021
Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire ouvre la séance, remercie les membres du conseil municipal de leur présence et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint.
Monsieur le Maire présente les questions inscrites à l’ordre du jour pour délibérations
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la précédente séance du 25 octobre 2021
Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal
Attribution d’une prime pour l’utilisation d'outillage personnel de l’agent technique | CN À
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote
du budget 2022
6. Révision du classement de la voirie communale
7. Présentation du rapport d'activités 2020 de la Communauté de Communes Médoc
Cœur de Presqu'île
8. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes
Médoc Cœur de Presqu'île
9. Approbation du rapport N°2 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées de la Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu'île
10. Instauration d'un Compte Epargne Temps
11. Convention réseau partenaire Biblio-Gironde avec le Conseil Départemental
12. Informations et questions diverses.
12 L'ordre du jour est ensuite abordé :
N° 2021- 07-01 - Désignation du secrétaire de séance,
Madame Fabienne DEPALEMAKER est élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance Vote: Pour:9 Contre: O0 Abstentions : O0
N° 2021-07-02 - Adoption du procès-verbal de la précédence séance Vote: Pour :7 Contre : 0 Abstentions : 2
N° 2021-07-03 - Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal,
Vote: Pour : 9 Contre: O0 Abstentions : O
N°_2021-07-04 - Attribution d'une prime pour l'utilisation d'outillage personnel de l'agent
technique,
Vote: Pour :9 Contre: 0 Abstentions : 0
N° 2021-07-05 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au
vote du budget 2022
Vote : Pour :9 Contre : O0 Abstentions : O
N° 2021-07-06 - Révision du classement de la voirie communale
Vote : Pour: 9 Contre : 0 Abstentions : O
N° 2021-07-07 - Présentation du rapport d'activités 2020 de la Communauté de Communes
Médoc Cœur de Presqu'île
Vote: Pour: O Contre: O Abstentions : O0
N°2021-07-08 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes
Médoc Cœur de Presqu'île
Vote: Pour: 9 Contre: 0 Abstentions : O
N° 2021-07-09 - Approbation du rapport N° 2 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu'île Vote : Pour: 9 Contre : 0 Abstentions : O
N° 2021- 07-10 - Instauration d’un Compte Epargne Temps
Vote : Pour: 9 Contre : 0 Abstentions : 0
N°2021-07-11 - Signature de la Convention réseau partenaire Biblio-Gironde avec le Conseil Départemental
Vote: Pour: 9 Contre: O0 Abstentions : O
N° 2021-07-12 — Informations et Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00
Les sujets de l'ordre du jour sont développés dans le registre des délibérations du Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc et sont tenus à la disposition du public pour consultation.
À Saint Yzans de Médoc le 15 décembre 2021.
Le Maire,
Monsieur Dominique LAJUGIE
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