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Compte-Rendu - CR CM 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Fiscalité,
Conseil
Municipal
Séance
du
18/12/2025
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
Mairie,
Salle
du
Conseil,
le
Jeudi
18
Décembre
2025
à
20
heures,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
TEZENAS,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 11
Septembre
2025
Etaient
présents
Était
représenté :
Etaient
absents
LAURENT
Mmes
et
Mrs
Olivier
TEZENAS,
Arnaud
BOURGEOIS,
Lionel
DIRAND,
Gaëlle
EYDIEUX,
Joëlle
VERGE,
David
ANDRE,
Eva
RUAULT
Monsieur
David
ANDRÉ
est
élu
secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations
: Mrs
Korentin
DUPARC,
Fabien
CHAPOUL,
Mmes
Monique
TIXIER,
Nelly
RICA,
Cécile
- en
exercice
:
- présents
:
- représentés
:
Nombre
de
membres :
12 7 0
DEL
N°
25
12
O1
Chemin
de
Saint-Agnes
-
Résultat
de
la
consultation
des
entreprises
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
O2
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
complet
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
03
Participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
au
titre
du
risque
«
santé
»
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
04
Acquisition
portions
de
parcelles
ZP
2 et
ZP
3
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
05
Conclusion
de
l'avenant
n°
3
à
la
convention
de
service
commun
d'instruction
du
droit
des
sols
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
06
Autorisation
au
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
07
Renouvellement
de
la
convention
relative
à
la
gestion
du
service
périscolaire
entre
la
communauté
d'agglomération
API
et
la Commune
A
l'unanimité
DEL
N°
25
12
08
Vœu
de
défense
des
missions
locales
et
de
l'accompagnement
des
jeunes
dans
le
cadre
du
projet
de
loi
des
finances
2026
A
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
heures
43.
Le
Maire,
Olivier
TEZENAS