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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes,
vaubervelin Nombre
de
membres
An.
2121-2
Qui
ont
pris
je
äl
du
CGCT
En
Exercice
altération
43
43
40
Objet :
15.03.0260
Attribution
des
marchés
de
séjours
de
vacances
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 20
mars
2015
Compte
rendu
affiché
le 27
mars
2015
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
13
mars
2015
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Monsieur
David
TOUNKARA
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Ahmed
CHEKHAB,
Kaoutar
DAHOUM,
Nadia
LAKFHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAQOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-
FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
Fatma
FARTAS
à Jacques
ARCHER,
Eliane
DA
COSTA
à
Stéphane
GOMEZ,
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Dorra
HANNACHI
à
Philippe
ZITTOUN.
Membres
absents
excusés
:Saïd
YAHIAOUI,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER Membre
démissionnaire
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD
FU PRÉFÉCTURE
du
RHÔNE
Recu
ls
25
Fa
2015
AI PS RAPPORT
DE
MADAME
LECERF
Mesdames,
Messieurs,
La
ville
souhaite
proposer
des
séjours
de
vacances
de
qualité
aux
enfants
vaudais.
Ces
séjours
concernent
les
enfants
de
6
à
17
ans
pour
un
départ
à la
mer,
à
l'océan,
à la
montagne
ou
à la
campagne.
Ces
séjours
varient
de
7-14
ou
19
jours.
Tout
en
permettant
aux
enfants
de
vivre
une
expérience
de
vacances
dépaysante,
de
découvrir
de
nouvelles
activités
sportives,
les
séjours
visent
à favoriser
:
-
le
vivre
ensemble,
le respect
de
soi
et des
autres,
-
l’autonomie,
la
responsabilisation
et
la
prise
d’initiatives
sous
la
surveillance
d’adultes
qualifiés,
-
la confiance
en
soi,
le développement
de
ses
capacités
par
des
échanges
solidaires
autour
d’activités
et de projets
communs,
+
la
découverte
de
l’environnement
et
des
précautions
nécessaires
à
la
sauvegarde
de
la
nature
et au
développement
durable.
Ce
marché
est
organisé
en
12
lots
et
vise
à assurer
l’organisation
des
séjours
qui
comprend
les
prestations
suivantes
:le
transport
aller-retour
sur
le
centre
de
vacances,
le
transport
pour
se
rendre
sur
les
lieux
d’activités,
les
activités,
l'hébergement,
la
pension
complète,
l’encadrement,
le
matériel
pour
les
activités,
l’adhésion
et
les
assurances.
Ces
12
lots
ont
fait
Fobjet
de
marchés
à
bons
de
commande
conclus
sans
montant
minimum
et
maximum. Sur le fondement
de
l’article
30
du
code
des
marchés
publics,
une
procédure
adaptée
a été lancée
par
Avis
d’Appel
Public
à la Concurrence
le
12
décembre
2014. La
Commission
d’Appel
d'Offres
réunie
le
10
mars
2015
a
attribué
7
lots
aux
associations
ou
organismes
ci-après
visés
:
Prix
unitaire
|
Montant
ge
Association
ou
Nb
par enfant|
estimé
N°
lot
Dénomination
du
lot
:
prévisionnel
organisme
retenu
de
pinces
et par
par
lot
séjour En
€HT |
en€HT
Séjour
enfants
6 - 8 ans
Lot 1
D
ne 7jours
Temps Jeunes
4
439,25]
1757,00
campagne/montagne Séjour
enfants
6 - 8 ans
Lot 2
Da
JO
La FOL 74
4
496,00 |
1 984,00
campagne/montagne Séjour
enfants
8 — 12 ans
Lots
JUILLET
- 19
jours
Les
PEP
42
10
1255,00|
12
550,00
Destination
Mer/Océan
Séjour
enfants
8 —
12
ans
Lot9
AOÛT
-—
19 jours
La
FOL
74
10
1210,00]
12
100,00
Destination
Mer/Océan
Séjour
Jeunes
12
- 15
ans
Lot
10
JUILLET
— 14
jours
Temps
Jeunes
10
1227,75|
12277,50
Destination
Mer/Océan
Séjour
Jeunes
12
- 15
ans
Lot
11
AOÛT
-— 14 jours
La
FOL
69
10
981,00!
9 810,00
Destination
Mer/Océan
Séjour
Jeunes
15
- 17
ans
Lot
12
JUILLET
—
14 jours
Les
PEP
42
10
842,00
8
420,00
Destination
Mer/Océan
58
898,50
TOTAL
ESTIME
€ HT La
Commission
d’
Appel
d’Offres
réunie
le
17
mars
2015
a
attribué
5
lots
aux
associations
ou
organismes
ci-après
:
Prix
unitaire
|
Montant
A
ou
Association
ou
k
Nb
par
enfant|
estimé
N°
lot
Dénomination
du
lot
:
prévisionnel
organisme
retenu
de places
et par
par
lot
séjour En
€ HT |
en€
HT
Séjour
enfants
6 - 12
ans
Lot
3
JUILLET
-— 14 jours
Temps
Jeunes
13
704,50]
9158,50
Destination
Mer/Océan.
Séjour
activité
dominante
équitation
enfants
6 -
12
ans
Lot
4
JUILLET
—
14 jours
Les
PEP
42
10
835,00,
8 350,00
Destination campagne/montagne Séjour
enfants
8 —
12
ans
Lot
5
AOÛT -—
14 jours
LA
FOL
74
13
874,00|
11 362,00
Destination
Mer/Océan
Séjour
enfants
6 - 12
ans
Lot
6
AOÛT
- 14
jours
LES
PEP
42
13
835,00]
10 855,00
Destination
montagne
Séjour
multisports
enfants
6 -
12
ans
Lot
7
JUILLET
— 14 jours
LES
PEP
42
10
778,00!
7 780,00
Destination campagne/montagne
TOTAL
ESTIME
€ HT
47
505,50
Je
vous
demande
donc,
d’autoriser
Madame
la
Maire
à
signer
les
marchés
avec
les
associations
ou
organismes
choisis
par
la
Commission
d’Appel
d'Offres,
sous
réserve
qu’ils
produisent
les
attestations
fiscales
et
sociales
nécessaires.
En
conséquence,
je
vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport :
>
D’autoriser
Madame
la
Maire
à signer
les
marchés
avec
les
organismes
ou
associations
choisis
par
la
Commission
d’
Appel
d'Offres
et
ayant
produit
les
attestations
fiscales
et
sociales
:
>
De
donner
votre
approbation,
et
de
dire
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2015
article
6042. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l’unanimité.
>
Approuve
le présent
rapport ;
>
Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
les
marchés
avec
les
organismes
ou
associations
choisis
par
la
Commission
d’Appel
d'Offres
et
ayant produit
les
attestations
fiscales
et
sociales
; >
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2015
article
6042.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Mme
la Députée
- Maire,
Hélène
GEOFFROY