Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 11 16 Proces verbal du CM du 16 novembre 2023
Déliberation - 2025 11 13 Liste des délibérations
Déliberation - D 2025 11 01 Détermination tarif vente jeu PETR
unknown - D 2025 11 04 Demande sub Département financement 2
Déliberation - VF 2024 03 21 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2023 03 16 PV signe
Déliberation - 2024 11 14 Liste des délibérations
Déliberation - 2025 11 28 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 05 23 Liste des délibérations
Déliberation - 2023 12 21 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 2023 11 16 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 16 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Entrepreneuriat et startup,
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
N°
Intitulé de la délibération
Vote
2023-11-01 Acquisition de parcelles aux Meyries Approuvée
2023-11-02 Signature d’un bail avec la société « Forces du Fournel » pour
l’occupation de terrain communal pour la prise d’eau de
l’aménagement hydroélectrique du Fournel (partie basse)
Approuvée
2023-11-03 Création d'un emploi d'agent de valorisation du patrimoine Approuvée
2023-11-04 Subvention à l'association Vertical Écrins (Ice 2024) Approuvée
2023-11-05 Fixation des tarifs relatifs aux forfaits de ski alpin pour la
saison 2023-2024
Approuvée
2023-11-06 Demandes d’aides financières dans le cadre de l'évènement
culturel « 23ème édition du Festival du livre et de l’image de
montagne »
Approuvée
Affichée et publiée le 17 novembre 2023 Le Maire
Alain SANCHEZ
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 16 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr