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Procès Verbal - CM 16 novembre 2023 proces verbal
Procès Verbal - PV du CM du 13 novembre 2025 signé
Conseil Municipal - 2023 04 20PV du CM du 20 avril 2023
Procès Verbal - 2023 11 16 Proces verbal du CM du 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 16 Proces verbal du CM du 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
L.L..E|
DE
L'ARGEN
IERE
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
jeudi
16
novembre
2023
HÔTEL
DE
VILLE
05120
L'ARGENTIÈRE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
courriel
: info@ville-argentiere.fr
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
(14)
: Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Sandra
BONNET,
Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Alice
PRUD'HOMME,
Maxime
RANCON,
Éric
RIPPERT,
Carole
ROBERT,
Rémi
ROUX.
Pouvoirs
(3)
: Fabienne
BIANCHI
à Sandra
BONNET,
Marie-Noëlle
DISDIER
à Carole
ROBERT,
Christiane
MAURIN
à Maxime
RANCON,
Etaient
absents
excusés
(5)
:
Marie-Thérèse
AILLAUD,
Fabienne
BIANCHI,
Marie-
Noëlle
DISDIER,
Abdellah
HADDOUCH,
Christiane
MAURIN
Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le maire
ouvre
donc
la
séance
à 20
H 35. et
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Christine
LAZARINI
est
désignée
secrétaire
de
séance.
II.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
19
octobre
2023
© Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
III.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le 18
octobre
et le
16
novembre
20238.
(2)
18
octobre
2023
: Réunion
de
travail
sur
les
voies
d'escalade
se
trouvant
sur
le
territoire
de
la
commune.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Etaient
conviés
à cette
réunion
de
travail
les
membres
élus
de
la
commission
sport,
la
DDT,
le
PNE,
la
CCPE,
l'OFB,
NATURA
2000,
le
bureau
des
guides
des
Écrins,
Rocn
Bolt,
Escalade
conseil
05,
le
club
FACE
et
Roc
Aventure.
La
réunion
a été
animée
par
la
Chargée
de
mission
activités
de
nature
du
Département
des
Hautes-Alpes
car
la commune
a choisi
de
travailler
en
partenariat
avec
IT05.
L'objectif
de
cette
rencontre
était
d'engager
une
réflexion
sur
la
communication
et
les
besoins
de
sécurisation
des
voies
d'escalade
de
la
commune.
Un
point
réglementaire
a été
fait
par
la
DDT
concernant
l'évaluation
d'incidence
à
effectuer
au
préalable
par
le porteur
de
projet
de
création
de
voie
d'escalade.
L'ensemble
des
sites
d'escalade
de
la
commune
a été
passé
en
revue,
afin
d'établir
un
récapitulatif
technique
des
travaux
de
réhabilitation
à engager
sur
les
années
à venir
en
fonction
des
priorités
à retenir.
Maxime
RANCON
ajoute
que
des
priorités
seront,
en
effet,
à établir.
19
octobre
2023
: Visioconférence
organisée
par
l’association
des
communes
forestières,
sur
le
thème
de
la
coupe
à câble.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
L'objectif
des
communes
forestières
était
de
présenter
l'intérêt
des
coupes
à câble
dont
les
travaux
sont
finançables
à 80
% (pour
étude
et
pour
réalisation),
et
qui
offrent
un
moyen
écologique
et
pratique
pour
régénérer
la
forêt.
20
octobre
2023
:
Assemblée
Générale
de
Sport
Santé
Écrins.
Rapporteur
:
Carine
QUILICI.
s
L'association
a connu
une
période
post
Covid
difficile,
avec
la
désertion
de
nombreux
adhérents
et
des
difficultés
financières.
Elle
a su
ensuite
se
diversifier
dans
les
activités
proposées,
adaptées
à un
public
plus
large,
en
faisant
de
la
communication
pour
attirer
de
nouveaux
membres
et
se
faire
connaître. Grâce
à l'investissement
des
bénévoles
et
au
soutien
du
département,
elle
trouve
un
second
souffle,
les
cours
sont
variés
et
adaptés
à toutes
les
tranches
d'âge.
24
octobre
2023:
Assemblée
Générale
de
la
FNACA.
Rapporteur:
Serge
THIVOLLE. Lors
de
cette
réunion,
le
bureau
a été
élu.
Puis
la
FNACA
a
fait
part
de
son
souhait
de
disposer
d’un
local
communal
pour
stocker
le
matériel.
Alain
SANCHEZ
précise
que
la
commune
n’a
plus
de
locaux
à proposer
pour
le moment,
malgré
la
réflexion
engagée
sur
le
réaménagement
des
locaux
actuels.
D’autres
associations
sont
également
en
attente.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 25
octobre
2023
: Assemblée
Générale
du
Comité
du
Souvenir
Français
du
canton
de
L’Argentière-La
Bessée.
Rapporteur
: Serge
THIVOLLE.
Le
Comité
a procédé
à l'élection
du
bureau.
Le
constat
est
fait
que
le Comité
local
est
très
dynamique
!
27
octobre
: Réunion
régionale
Sud-Est
des
Plus
Beaux
Détours
de
France
(Pernes-les-Fontaines).
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Cette
rencontre
a permis
de
faire
un
point
sur
la
saison
d’été.
Le
prochain
Congrès
National
aura
lieu
à Mende.
La
journée
s’est
terminée
par
la visite
de
Pernes-les-
Fontaines
et
notamment
du
salon
des
métiers
d’art.
27
octobre
2023
: Rencontres
du
Logement
et
de
l'Habitat
organisées
par
Monsieur
le
Sénateur
Jean-Michel
ARNAUD.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Ces
rencontres
se
sont
déroulées
sur
une
après-midi
où
plusieurs
interventions
étaient
consacrées
à la
thématique
du
logement
: mise
en
œuvre
du
Zéro
Artificialisation
Nette
(ZAN),
nouveau
diagnostic
de
performance
énergétique,
état
des
lieux
du
logement
dans
les
Hautes-Alpes,
outils
d'accompagnement
des
collectivités
pour
favoriser
la
création
de
logements. 29
octobre
2023:
Remise
des
prix
du
concours
des
Archers
des
Écrins.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Ce
concours
a réuni
près
de
84
participants
de
toute
la
région
Provence-Alpes-Côte
d'Azur.
Le
club
remercie
la
mairie
ainsi
que
les
services
municipaux
pour
l’aide
technique
apportée
en
cette
occasion.
80
octobre
2023
: Commission
d’Appel
d'Offres.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Cette
CAO
initiée
par
le Maire
a permis
de
choisir
le prestataire
pour
la
revue
municipale
(formule
avec
obligation
de
prestations
publicitaires).
Sur
4 offres
reçues,
une
seule
contenait
cette
prestation
et
c’est
donc
celle-ci
qui
a été
retenue
(Les
Editions
du
Fournel).
31
octobre
2023
: Partage
d’un
repas
préparé
par
les
cantines
scolaires
dans
le
cadre
du
projet
«De
la
Terre
à mon
assiette
»,
à Guillestre.
Rapporteur
:
Christine
LAZARINI.
Dans
le
cadre
du
projet
« De
la
terre
à mon
assiette
», des
personnels
de
cantine
du
territoire
ont
suivi
une
formation
assurée
par
le
collectif
«les
pieds
dans
le
plat
» les
30
et
81
octobre
2023
en
faveur
du
fait-maison.
Ce
projet
rassemble
l'association
environnement
et
solidarité
(labellisée
CPIE
haute-Durance),
le
CODES
05
(comité
départemental
d'éducation
pour
la
santé
dans
les
Hautes-Alpes),
le REC
(réalisation
événement
création)
et
le PNR
du
Queyras
financé
par
le programme
européen
LEADER
(FEADER
et
Région
Sud).
Les
objectifs
du
projet
de
la terre
à mon
assiette
sont
de
:
- valoriser
les
métiers
de
la
production
agricole
et
de
la
restauration
collective,
- accompagner
la
création
de
liens
entre
les
acteurs
de
la
restauration
hors
domicile
du
territoire
pour
décloisonner
et
faciliter
l'instauration
de
circuits
courts.
Cette
première
session
ouverte
aux
personnels
de
la
restauration
collective
du
territoire
du
PETR
du
Grand
Briançonnais
sera
suivie
d'autres
formations
en
2024
comme
la
valorisation
d'une
bête
entière
avec
l'abattoir
de
Guillestre
en
avril
prochain.
6 novembre
2023
: Forum
Régional
Santé
Environnement
(Aix-en-Provence).
Rapporteur
: Dominique
BARNÉOUD.
150
personnes
issues
du
monde
associatif,
des
services
de
l'État
et
des
collectivités
étaient
présentes
à cette
journée
de
travail
coorganisée
par
l’'ARS
(Agence
Régionale
de
Santé),
la
DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement)
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon et
la
Région.
L'objectif
est
d'obtenir
de
la
diversité
d'acteurs
présents
une
évaluation
et
des
recommandations
concrètes
pour
favoriser
la
mise
en
œuvre
des
grands
principes
du
PRSE
4ème
génération
(Plan
Régional
Santé
Environnement).
Les
participants
ont
travaillé
en
différents
ateliers
sur
les
effets
du
changement
climatique
et
leurs
impacts
sur
la santé,
près
d’une
dizaine
d'actions
thématiques
ont
été
présentées
;
ce
travail
collectif
ainsi
que
les
retours
recueillis
dans
le
cadre
de
la
consultation
publique
permettront
d'améliorer
le futur
PRSE.
Rendez-vous
est
donné
en
2024
pour
sa
mise
en
œuvre.
©)
6 novembre
2023:
Conseil
d'Administration
de
la
SAEM
Les
Écrins.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Il a
principalement
été
question
de
la modification
de
la procédure
de
vente
des
forfaits
de
ski.
Il s’agit
de
trouver
la
meilleure
solution
légale
afin
de
pouvoir
faire
bénéficier
la
population
locale
de
tarifs
préférentiels.
La
Préfecture
a proposé
que
dorénavant
les
communautés
de
communes
fassent
un
achat
en
nombre,
qu’elles
revendent
les
forfaits
aux
communes
qui,
à leur
tour,
les
vendent
aux
habitants,
afin
de
pouvoir
bénéficier
d’un
tarif
« groupe
». La
CCPE
a donc
procédé
ainsi
pour
les
forfaits
de
Puy
Saint-Vincent
et
Vallouise-Pelvoux,
négociant
un
tarif
« groupe
» sur
lequel
elle
prend
elle-même
en
charge
10
€ par
forfait.
Il est
rappelé
à cette
occasion
que
pour
les
argentiérois
de
5 à
16
ans,
le
CCAS
de
la
commune
apporte
une
aide
à l'achat
de
50
€ par
forfait.
Alice
PRUD'HOMME
remercie
pour
ces
démarches
réalisées
pour
les
enfants
du
territoire. 6 novembre
2023
: Réunion
du
SIGDEP.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public
chiffré
a été
présenté.
II faut
maintenant
qu’il
soit
adopté
par
la
commune,
après
sa
présentation
aux
élus.
C’est
un
investissement
d'environ
340
000
€ qui
doit
permettre
par
la
suite
de
réaliser
des
économies.
Alice
PRUD'HOMME
exprime
le souhait
de
pouvoir
travailler
avec
Alain
SANCHEZ
sur
ce
projet.
7 novembre
2023
: 1 conseil
d’école
de
l’école
maternelle
du
Plan
d’Ergue.
Rapporteur
: Christine
LAZARINI.
L’effectif
actuel
est
de
48
enfants.
La
directrice
remercie
la commune
pour
son
aide
financière.
De
nouveaux
parents
d'élèves
ont
été
élus
: 3 titulaires
et
2 remplaçants.
Le
règlement
intérieur
a été
approuvé
et
voté
par
l’ensemble
du
conseil
d'école
(un
alinéa
relatif
au
harcèlement
scolaire
a dû
être
ajouté
cette
année).
L'action
éducative
« Venez
découvrir
l’école
avec
les
enfants
» est
reconduite
et
débutera
prochainement.
L'école
remercie
la
mairie
pour
l’ensemble
des
travaux
réalisés
(réfection
des
sols,
peintures,
fixation
étagères
etc.)
et
souligne
la
réactivité
des
employés
communaux
prompts
à intervenir.
Il reste
une
solution
à trouver
pour
couvrir
le bac
à sable.
Les
exercices
de
sécurité
sont
en
cours,
2 réalisés
et
1 à
venir.
Les
projets
de
cette
nouvelle
année
scolaire
ont
ensuite
été
présentés
à l’assemblée.
Un
problème
de
sécurité
est
soulevé
lors
des
manœuvres
du
grand
bus
à midi,
peut-être
faudrait-il
éviter
qu'il
recule
dans
la
rue
et
faire
avancer
les
enfants
jusqu’à
lui.
9 novembre
2023
: Premier
conseil
d’école
de
l’école
élémentaire
de
La
Bessée.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
L'ordre
du
jour
était
sensiblement
le
même
que
celui
du
Plan
d'Ergue.
Il y
a également
eu
renouvellement
des
parents
d'élèves,
7 titulaires
et
3 suppléants
ont
été
élus.
Un
changement
est
à noter
lors
de
la
rentrée
scolaire
: elle
s’est
faite
classe
par
classe
et
non
plus
de
façon
conjointe.
L’effectif
actuel
est
de
114
élèves,
dont
13
bénéficiant
du
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon dispositif
ULIS.
L'aide
du
RASED
est
soulignée
par
la
directrice
et
ce
dispositif
doit
absolument
être
maintenu.
L'école
remercie
la mairie
pour
les
travaux
effectués
(rénovation
des
salles
de
classe).
Il
est
demandé
de
profiter
des
périodes
de
congés
pour
faire
effectuer
des
nettoyages
plus
approfondis
des
locaux.
Les
questions
diverses
des
parents
d'élèves
ont
été
nombreuses
: couverture
du
préau,
végétalisation
de
la
cour,
rôle
du
policier
municipal,
etc.
Alain
SANCHEZ
précise
que
concernant
le préau,
la
commune
n’a
pas
trouvé
d'entreprises
pouvant
installer
des
ombrières
avec
photovoltaïque.
Pour
ce
qui
est
de
la
cantine
: Alain
SANCHEZ
rappelle
les
chiffres
clefs
: le
coût
de
revient
total
pour
l’année
scolaire
2022/2023
est
de
130
631
€, les
parents
ont
payé
45
505
€, ce
qui
laisse
à charge
de
la
commune
une
somme
de
85
126
€. Il
précise
que
ce
service
est
couteux
pour
le budget
de
la
commune
et
rappelle
que
la
gestion
municipale
d’une
cantine
scolaire
est
facultative.
Il existe
d’autres
moyens
de
gestion
comme
une
cantine
parentale
si les
parents
d'élèves
estiment
que
le service
municipal
rendu
n’est
pas
à la
hauteur
de
leurs
exigences.
En
ce
qui
concerne
la
végétalisation,
plusieurs
pistes
sont
envisageables
et
seront
étudiées
avec
les
enseignants.
Il y
aura
sollicitation
du
Fonds
Vert
pour
ce
projet.
10
novembre
2023
: Rencontre
avec
le
Dasen
(Directeur
académique
des
services
de
l'Éducation
Nationale)
pour
échanger
sur
la
rentrée
2023,
les
perspectives
à venir,
le
plan
de
rénovation
des
écoles.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ. Les
données
2023
ont
été
présentées
: nous
avons
perdu
278
élèves
dans
le
département
des
Hautes-Alpes
(pour
la commune,
les
effectifs
devraient
se
stabiliser
en
2024).
La
moyenne
est
de
19,6
élèves
par
classe,
et
le
département
des
Hautes-Alpes
est
dans
les
10
départements
les
mieux
lotis
en
France.
100%
des
postes
à la
rentrée
sont
occupés
par
des
titulaires.
Pour
les
classes
ULIS,
le
souhait
exprimé
est
de
limiter
à12
enfants
par
dispositif.
Pour
le Fonds
Vert,
il sera
surtout
affecté
à la
rénovation
énergétique
des
bâtiments.
Alice
PRUD'HOMME
précise
que
les
écoles
seront
prioritaires
sur
les
autres
projets.
10
novembre
2023:
Conseil
municipal
Jeunes.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND. Une
mallette
pédagogique
sur
les
cérémonies
patriotiques,
apportée
par
la 1°
adjointe
de
La
Roche
de
Rame,
a été
testée
par
l’équipe
et
les
connaissances
en
histoire
des
jeunes
conseillers
municipaux
ont
été
appréciées.
Ce
moment
de
jeu
a été
une
belle
répétition
pour
la cérémonie
du
lendemain
!
11
novembre
2023
:
Cérémonie
commémorative
de
l’Armistice
de
la
Première
Guerre
Mondiale.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
Maire
souligne
que
cette
cérémonie
a réuni
beaucoup
de
participants.
Deux
jeunes
porte-drapeaux
ont
pris
le relais
des
anciens.
Carole
ROBERT
précise
qu’ils
sont
élèves
de
la
classe
« mémoire
et
Avenir
» du
collège
des
Giraudes.
13
novembre
2023
: 5ème
Convention
annuelle
des
Maires
de
la
Région
Provence-
Alpes-Côte
d'Azur.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
C’est
un
« moment
obligé
» pour
tous
les
maires
de
la Région
PACA,
qui
étaient
bien
représentés
sur
cette
Convention.
13
novembre
2023
:
Visioconférence
organisée
par
l'AIRAP
(Association
pour
l'information
sur
les
risques
d’avalanches
et
leur
prévention)
et
lAFPCNT
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon (Association
Française
pour
la
Prévention
des
Catastrophes
Naturelles
et
Technologiques)
sur
le
thème
« Protéger
face
au
risque
d’avalanche
en
secteur
habité
». Rapporteur
: François
ROTH.
Seulement
une
quinzaine
de
communes
ont
participé
à cette
visioconférence.
1431
sites
sensibles
aux
avalanches
en
zone
habitée
(SSAH)
ont
été
répertoriés
sur
le territoire
national,
sur
189
communes.
Depuis
2005
ce
dispositif
est
restreint
et
plus
récemment,
ont
été
exclus
les
sites
n'ayant
que
des
refuges
d'altitude
et
non
gardés
l'hiver.
Le
PPR
(Plan
de
Prévention
des
Risques)
permet
de
prendre
les
décisions
de
prévention
les
mieux
adaptées
à l'occupation
future
ou
actuelle,
afin
de
ne
pas
augmenter
la
vulnérabilité
des
biens
et
des
activités.
Il est
régi
par
un
code
couleur,
allant
du
rouge
(risque
très
élevé)
au
blanc
(peu
ou
pas
de
risques),
et
consultable
en
ligne.
En
ce
qui
concerne
la
commune,
elle
est
plus
exposée
aux
risques
d’inondations,
de
coulées
de
boue
et
de
chutes
de
blocs,
qu’au
risque
d’avalanches
en
secteur
habité.
14
novembre
2023
: Rencontre
avec
Madame
GRENIER,
Vice-Présidente
du
Département,
pour
faire
un
point
sur
les
dossiers
en
cours.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ. Le
tour
des
équipements
a été
fait
à l’école
de
La
Bessée
: pour
le grillage,
la
partie
communale
(côté
Durance)
est
achevée.
Le
portail
automatique
devrait
être
posé
dans
les
prochaines
semaines.
Le
Département
a pris
du
retard
dans
sa
partie.
Rémi
ROUX
confirme
ces
propos,
il reste
donc
la
barrière
à mettre
en
place
et
le foyer
des
jeunes
à réaliser.
A l'issue
de
la
présentation
des
comptes-rendus
des
réunions,
Maxime
RANCON
prend
la
parole
pour
rappeler
le travail
effectué
par
le Club
de
Trail
le weekend
des
26
et 27
octobre
:
344
arbres
ont
été
plantés
au
Bois
de
France
grâce
au
soutien
financier
de
l'association
« Tree
to
forest
».
Monsieur
le Maire
remercie
le Club
pour
cette
action.
IV.
Délibérations
1. Acquisition
de
parcelles
aux
Meyries.
M.
Guy
MARCIEN,
indivisaire
agissant
pour
l’ensemble
des
héritiers
de
la succession
FAURE
Emma,
nous
a informés
de
son
souhait
de
céder
à la
commune
plusieurs
parcelles
situées
dans
le camping,
en
zone
Ut:
F 1366,
F 1535,
F 1565
et
F 1566,
d’une
superficie
totale
de
1146
m?,
La
commission
urbanisme,
lors
de
sa
réunion
du
10
octobre
2023,
a validé
le
principe
de
l'acquisition
desdites
parcelles
et
a décidé
de
proposer
un
prix
de
3 €
le m°
(soit
un
montant
total
de
3438
€),
qui
a été
accepté
par
M.
Guy
MARCIEN
pour
l’ensemble
des
indivisaires, Il est
proposé
d'acquérir
ces
parcelles
et
de
désigner
Maître
Magalie
FICI
pour
la
rédaction
de
l'acte
notarié.
Il est
précisé
que
l’ensemble
des
frais
relatifs
à cette
acquisition
sera
supporté
par
la
commune.
> Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 2.
Signature
d’un
bail
avec
la
société
«Forces
du
Fournel»
pour
l'occupation
de
terrain
communal
pour
la
prise
d’eau
de
l'aménagement
hydroélectrique
du
Fournel
(partie
basse).
La
prise
d’eau
de
la microcentrale
du
Fournel
se
construit
sur
du
terrain
communal.
Le
protocole
relatif
à la
construction
de
la centrale
hydroélectrique
du
Fournel
prévoyait
la
cession
à la
SAS
du
Fournel,
des
terrains
du
domaine
privé
de
la
commune
nécessaires
à
l'implantation
de
l'usine
(centrale
et
prise
d’eau).
Or,
la
prise
d’eau
étant
construite
à
proximité
de
la
conduite
d’eau
potable,
il n’est
pas
souhaitable
de
céder
le terrain
communal. Il est
donc
proposé
de
signer
un
bail
emphytéotique
de
99
ans
avec
un
loyer
annuel
de
1000
€, qui
viendra
en
déduction
de
la
redevance
annuelle
totale
due
par
la
société
SAS
Forces
du
Fournel,
prévue
par
le protocole
signé
le 24
février
2016
à savoir
:
- 7,5
%
du
chiffre
d’affaires
de
l’année
N-1
au
titre
de
paiement
des
servitudes
pour
l'obtention
de
la
libre
disposition
des
terrains
nécessaires
au
projet.
Cette
somme
ne
pourra
pas
être
inférieure
à 10
000
€ par
centrale
soit
20
000
€ minimum.
L'objectif
étant
de
ne
pas
modifier
les
accords
financiers
prévus
initialement.
Le
protocole
devra
faire
l’objet
d’un
avenant
n°2
afin
de
prendre
en
compte
cette
modification.
Approuvé
à l'unanimité.
8. Création
d'un
emploi
d'agent
de
valorisation
du
patrimoine.
Il s'agit
d’une
régularisation
administrative
car
le
poste
d'agent
de
valorisation
du
patrimoine
qui
est
affecté
au
service
culturel
des
mines
n'avait
pas
été
créé
par
délibération
et
pourtant
pourvu
et
inscrit
au
budget
depuis
2019.
Ce
poste
est
donc
à créer
à compter
du
1 janvier
2024
sur
le grade
d'Assistant
de
conservation
du
patrimoine
(catégorie
B)
pour
un
temps
complet.
Approuvé
à l'unanimité.
4. Subvention
à l'association
Vertical
Écrins
(Ice
2024).
L'association
Vertical
Ecrins
a déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
en
vue
de
l’organisation
de
l'évènement
sportif
« Ice
Climbing
Écrins
» qui
aura
lieu
du
25
au
28
janvier
2024.
Le
budget
prévisionnel
de
l'évènement
est
estimé
à 115
631
€, et
une
subvention
de
3 000
€ est
demandée
à la
commune
de
L’Argentière,
soit
moins
de
3%
du
budget
de
l'évènement. Cette
demande
de
subvention
a été
étudiée
lors
d’une
réunion
de
travail
à laquelle
tous
les
membres
du
conseil
municipal
ont
été
conviés,
les
membres
présents
avaient
alors
décidé
de
porter
cette
subvention
à 2000
€ dans
la mesure
où
la commune
de
L’Argentière
finance
cet
événement
dans
des
proportions
beaucoup
plus
importantes
puisque
c’est
elle
qui
paie
le déneigement
pour
accéder
à la
cascade,
les
frais
d'électricité
et
la
mise
à
disposition
d’un
agent
communal
pour
créer
la
cascade
artificielle
du
Rif
d'Oriol,
ainsi
que
le montage
des
structures
nécessaires
à l'évènement.
Il est
proposé
de
voter
une
subvention
à hauteur
de
2000
€.
Approuvé
à 16
voix
pour
(Alain
SANCHEZ,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Fabienne
BIANCHI
par
procuration
à Sandra
BONNET,
Sandra
BONNET,
Marie-Noëlle
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon DISDIER
par
procuration
à Carole
ROBERT,
Christine
LAZARINI,
Florent
LONGIS,
Christiane
MAURIN
par
procuration
à
Maxime
RANCON,
Maxime
RANCON,
Éric
RIPPERT,
Carole
ROBERT,
Rémi
ROUX)
et
une
abstention
d'Alice
PRUD'HOMME
au
motif
qu'il
avait
déjà
été
voté
une
baisse
pour
la
subvention
de
l'an
passé
et
qu'il
n’est
pas
justifié
de
baisser
la
subvention
à
nouveau
cette
année
; de
plus
elle
précise
s'être
engagée
lors
de
son
élection
au
conseil
municipal
à soutenir
les
grands
évènements
organisés
sur
la
commune.
5. Fixation
des
tarifs
relatifs
aux
forfaits
de
ski
alpin
pour
la
saison
2023-
2024.
La
commune
aide
financièrement
les
jeunes
argentiérois
à acquérir
leur
forfait
saison
de
ski
alpin,
afin
de
favoriser
la
pratique
du
ski
pour
les
jeunes
du
territoire,
dont
certains
en
feront
leur
métier.
Pour
cette
saison,
les
modalités
d'achat
ont
été
revues
par
la
SAEM
des
Écrins
puis
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins
(CCPE)
lors
du
bureau
statutaire
du
10
novembre
2023.
C’est
maintenant
la
CCPE
qui
va
acheter
en
volume
les
forfaits
de
ski
à destination
des
jeunes
pour
tout
le territoire
des
Écrins,
y
participera
à
hauteur
de
10
€
par
forfait,
et
refacturera
à
chaque
commune
concernée.
Les
tarifs
proposés
pour
la
saison
2023-2024
ont
donc
été
négociés
avec
la
SAEM
les
Écrins,
et
sont
les
suivants
:
- gratuité
pour
les
moins
de
5
ans
(hors
support,
délivré
directement
en
caisses
des
remontées
mécaniques),
- pour
les
enfants
de
5
à
11
ans
: 61
€
(71
€
- 10
€
de
participation
comcom),
- pour
les
jeunes
de
12
à
24
ans
: 96
€
(106
€ -
10€
de
participation
comcom).
Il est
également
rappelé
que
le CCAS
de
la commune
de
L’Argentière
participera
comme
les
années
précédentes,
à
hauteur
de
50
€
par
enfant
domicilié
sur
la
commune.
© Approuvé
à l’unanimité.
6. Demandes
d’aides
financières
dans
le
cadre
de
l'évènement
culturel
«23ème
édition
du
Festival
du
livre
et
de
l’image
de
montagne
».
Le
festival
du
livre
et
de
l’image
de
montagne
aura
lieu
les
12,
13
et
14
juillet
2024
pour
sa
23ème
édition.
Le
budget
prévisionnel
est
de
l’ordre
de
15
000
€. Afin
de
mener
à bien
l'évènement,
il est
nécessaire
de
solliciter
les
aides
suivantes
:
-
4
000
€
au
Département
-
4 000
€ à
la
DRAC
-
4
000
€
à la
Région.
Si
les
subventions
sollicitées
obtiennent
accord
auprès
de
nos
financeurs,
il restera
à
charge
de
la
commune
la
somme
de
3
000
€.
© Approuvé
à l’unanimité.
A
l'issue
du
vote
des
délibérations,
François
ROTH
rappelle
la
formation
aux
« gestes
qui
sauvent
» organisée
par
la
commune
le vendredi
17
novembre
à partir
de
18
H
30
au
Foyer
Culturel,
gratuite
et
ouverte
également
aux
enfants
à partir
de
10
ans.
Pour
la
deuxième
année
consécutive,
le service
d'urgence
de
l'hôpital
de
Briançon
et des
formateurs
sapeurs-pompiers
seront
présents.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
V.
Questions
diverses
Un
groupe
constitué
de
plusieurs
guides
et
de
commerçants
du
territoire
(un
magasin
de
sport
et
deux
gîtes)
se
présente
à l’assemblée
pour
soumettre
ses
inquiétudes
face
à la
décision
de
fermer
la
route
du
Fournel,
en
saison
hivernale,
par
des
blocs
de
béton.
()
Alain
SANCHEZ
précise
que
la
fermeture
se
fait
chaque
année
mais
que
les
cadenas
étant
toujours
cassés,
la
solution
des
blocs
de
béton
a été
retenue
pour
cet
hiver.
La
délégation
revendique
l’accès
au
vallon
du
Fournel
pendant
tout
l'hiver,
estimant
que
sa
fermeture
impacte
directement
l’activité
socio-économique
du
territoire.
Les
socio-
professionnels
concernés
par
la
pratique
des
cascades
de
glace
se
sentent
en
péril.
Alain
SANCHEZ
souligne
que
cette
route
est
uniquement
fermée
aux
véhicules,
après
TICE,
et
qu'ils
sont
libres
d’y
accéder
avec
leurs
clients
par
tout
autre
moyen,
à
pied,
en
raquettes
ou
VTT
sur
neige.
Il précise
que
l'avocat
de
la commune
a clairement
souligné
que
la
responsabilité
du
Maire
est
engagée
si la
commune
ne
matérialise
pas
la
fermeture
par
un
bloc.
Alice
PRUD'HOMME
se
demande
si ce
n’est
pas
plus
simple
de
ne
pas
prendre
un
arrêté
de
fermeture,
si
cela
pourrait
permettre
de
limiter
le
risque
de
responsabilité
du
Maire
en
estimant
que
c’est
un
risque
lié
à la
montagne.
Alain
SANCHEZ
pense
que
non.
Il rappelle
à Monsieur
Olivier
RIVIÈRE,
guide,
qu’un
rendez-vous
est
fixé
prochainement
en
mairie
pour
en
parler
et
que
cela
permettra
de
poursuivre
la
réflexion.
Il est
demandé
à la
commune
de
prendre
un
deuxième
avis
auprès
d’un
autre
avocat.
Les
délibérations
étant
prises
et
les
questions
diverses
posées,
la
séance
est
levée
à
22
H
35.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Madame
Christine
LAZARINI
Monsie
PV
signé
le
27
novembre
2023
PV
put
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon