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Arrêté - 2024 314
Déliberation - 104 d1404388905060 251
Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 104 d1404388905060 251)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 26 juin 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/06/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/06/2014
SEANCE DU 23 JUIN 2014
Délibération n° D-2014-251
Niort Plage 2014 - Convention cadre de mise à
disposition non exclusive des installations
sportives installées à titre temporaire dans le cadre
de Niort Plage 2014 sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la
Brèche, la place Joseph Cugnot
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie HOLTZ CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juin 2014
Délibération n° D-2014-251
Direction Animation de la Cité Niort Plage 2014 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations
sportives installées à titre temporaire dans le cadre
de Niort Plage 2014 sur le site de Pré-Leroy, sur la
place de la Brèche, la place Joseph Cugnot
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort propose d’animer le site de Pré-Leroy, la place de la Brèche, et la place Joseph Cugnot, par la mise en place d’ateliers sportifs en partenariat avec les associations sportives sur le site de Pré - Leroy.
Ces activités se dérouleront du 8 juillet au 24 août 2014.
Il est proposé d’établir une convention avec chaque association sportive qui souhaitera bénéficier du dispositif Niort Plage 2014 en fonction des disponibilités du planning établi par le Service des Sports de la Ville de Niort.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention cadre d’utilisation du site de Pré-Leroy, la place de la Brèche, et la place Joseph Cugnot, à souscrire avec les associations sportives intervenant dans le cadre des activités sportives de l’été 2014, dont :
- Bicross Club Niortais ;
- Amicale Laïque Niortaise ;
- Ecole de tennis de Niort ;
- Volley-Ball Pexinois ;
- Niort Hand-Ball Souchéen ;
- UA St Florent ;
- Pictes Football Américain ;
- Ecole Niortaise de Taekwondo ;
- Et autres clubs souhaitant participer au dispositif.
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer ladite convention cadre avec les associations partenaires.
Madame Christine HYPEAU, Conseillère municipale, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Conseiller municipal et Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire, n'ayant participé ni au débat ni au vote.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 3
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN