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Déliberation - 27
Déliberation - 27 d1429604692619 104
Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 27 d1429604692619 104)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 15 avril 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/04/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 17/04/2015
SEANCE DU 10 AVRIL 2015
Délibération n° D-2015-104
Subventions de fonctionnement - Clubs de compétition
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY, Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Dominique JEUFFRAULT
Excusés :
Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Amaury BREUILLE. CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2015
Délibération n° D-2015-104
Direction Animation de la Cité Subventions de fonctionnement - Clubs de compétition
Madame Christine HYPEAU, Conseillère municipale expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Au titre de l’année 2015 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, il est proposé
d’allouer aux associations affiliées à Niort Associations, les subventions annuelles dont les montants
figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères reposant sur 7 grandes thématiques :
- Prise en compte de tous les publics (actions dans les quartiers, développement de la mixité,
développement de la pratique handisport) ;
- Intégration du club dans la Ville (participation à la vie de la cité, organisation de rencontres
évènementielles) ;
- Ecologie et développement durable (prise en compte de la signature de chartes relatives au
développement durable, développement du tri sélectif, maîtrise de la consommation des fluides, respect
des équipements municipaux et leur règlement intérieur, développement du covoiturage, prévention des
conduites déviantes) ;
- Offre de loisirs (alternative à la pratique compétitive) ;
- Structuration du club (formation des bénévoles dirigeants de club, formation des arbitres, recherche de
partenaires privés, labellisation de l’école de sport) ;
- Formation et développement du club (formation des encadrants, politique de formation des licenciés,
activités sportives du club, nombre de sportifs de haut niveau) ;
- Prise en compte des éléments comptables du club.
A partir des éléments fournis par les associations sportives de compétition et sur la base de ces critères,
il vous est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison
2014/ 2015.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser les sommes aux associations ainsi définies :
ASSOCIATIONS
SUBVENTION 2015
En euros
Académie Niortaise de Billard 700
Aéromodel Club Niortais 300 Amicale Sportive Niortaise 8 500
AS Jorkyball Niort 750
AS Automobile Club des Deux-Sèvres 300
ASPTT Niort 8 000
Association Sportive du Golf Club de Niort 2 500
Association sportive des portugais 2 500
Avenir de Cholette 2 000
Ball Trap Club Niortais 2 265
Baseball Club Niortais 780
BMX Club Niortais 2 500
Canoë-Kayak Niortais 3 840
Cercle des Nageurs de Niort 9 600
Cercle d'Escrime Du Guesclin 3 000
Chok Muay Thai 600
Club Alpin Français 800
Club de Foot Gaélique Niort 1 200
Club de Voile Niortais 1 900
Club loisirs Niortais Boxe 1 300
Club Rugby Athlétique Niortais (CRAN) 1 800
Echiquier Niortais 5 760
Ecole Niortaise de Taekwondo 3 500
Electric Club Niortais Pétanque 500
Esprit Karaté Niortais 980
Football Club Pexinois 1 400
Judo Club Niortais 6 000
Keep Cool 1 250
Kendo-Iaïdo Club Niortais 1 500
Kung Fu Niort 3 840
Les Accros du Badminton Niortais 800
Les Archers Niortais 2 200
Niort Aviron Club 1 728
Niort Badminton Club 1 500 Niort Bowling Club 768
Niortglace 4 800
Niort Gym 1 500
Niort GR 1 750
Niort Hockey Club 5 100
Niort Pêche Compétition 3 000
Niort Squash Club 2 500
Niort Ultimate Club 1 000
Niort Volley Ball 1 300
Olympique Léodgarien 6 144
Pédale St Florentaise 1 500
Roller Hockey Niortais 2 400
SA Souché Niort - Section Tennis 1 500
SA Souché Niort et Marais Karaté-Kendo-Iaïdo 1 500
Shotokan Karaté Do Niortais 1 050
Ski Nautique Club Niortais 2 300
Sojjok Kwan 3 120
Sporting Karate Club 900
Stade Niortais Tennis 800
Stade Niortais Tir 650
Stade Niortais Triathlon 700
Taekwondo Club Niortais 4 680
Twirling Bâton Niort 1 440
Twirling Club Niortais 3 000
Union Athlétique Niort Saint Florent 7 296
Union Cycliste Niortaise 1 200
Union Sportive du Clou Bouchet 2 000
Union Sportive Pexinoise 1 500
Vélo Club Niortais 1 000 Vertiges 2 050
TOTAUX 154 541 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 7
Madame Christine HYPEAU, Conseillère municipale, n'ayant pas pris part au vote.
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN