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Déliberation - 22 d1368782950444 137
Document publié le Vendredi 3 mai 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 22 d1368782950444 137)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 3 mai 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 06/05/2013
SEANCE DU 29 AVRIL 2013
Délibération n° D-2013-137
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Michel GENDREAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2013
Délibération n° D-2013-137
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Jean-Louis SIMON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications suivantes du tableau des effectifs sont proposées :
DIRECTION GENERALE
Ouverture de poste
- 1 poste d’adjoint de patrimoine de 1ère classe.
POLE RESSOURCES
Direction des Finances et Marchés Publics
Ouverture de poste
- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe.
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction Patrimoine et Moyens
Régie Patrimoine et Moyens
Création
- 1 poste de technicien, adjoint au responsable gestion et mécanique
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON