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Convocation - DCM2024 40 Marches a procedure passes en vertu de la delegation de pouvoirs du 01.02.2024 au 18.06.2024 Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Furiani. Lien du pdf (Convocation - DCM2024 40 Marches a procedure passes en vertu de la delegation de pouvoirs du 01.02.2024 au 18.06.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE République Française Accusé certifié exécutoire Département Haute-Corse Réception par le préfet : 02/07/2024 Commune de FURIANI [NOMBRE DEMENPRE Séance du 25 juin 2024 CEE TTEUE AREA Cora Monet Ale ireaaT 1 Désbéaion Her DURE ï DCM N° 2024-40 29 29 25 L'an deux mil vingt-quatre :} Date dé la convocation: *] Et le vingt-cinq juin 19/06/2024 à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni avec publicité des débats, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Pierre Michel SIMONPIETRI, Maire. Date d'Affichage | 26/06/2024 20 Membres présents : MM. SIMONPIETRI Pierre Michel, POZZO DI BORGO Louis, GIAMARCHI Marie Dominique, SIMONI-PIACENTINI Céline, FINI René, ALBERTINI Francine, BATTESTI Gilles, CROCE AJACCIO Catherine, PASQUALINI Maurice, SILVESTRI Dominique, FABRIZY Bernard, BERTOLUCCI Marie Christine, VEISON MARCELLI Nathalie, MURATI Carine, LOMBARDO Florence, CAMUZAT Alexandre, CASANOVA Jean-Pierre, SIMONI Pierre Baptiste, PORTA Marine, MARTEL Enzo. 5 Membres absents excusés (procurations) : M. BIAGGINI Jean a donné procuration à MME ALBERTINI Francine MME MALAFRONTE Christine a donné procuration à MME BERTOLUCCI Marie-Christine MME UGOLINI Nuria a donné procuration à MME SIMONI PIACENTINI Céline MME DARNAUD Laure a donné procuration à M. POZZO DI BORGO Louis MME FICO Aurélie a donné procuration à M. MARTEL Enzo 4 Absents : MALPELI Stéphane, GIAFFERI Michael, LECA Jean-Louis, NAPPO Michelle. Madame LOMBARDO Florence est nommée secrétaire. Objet de la délibération VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article Marchés à procédure passés L.2122-22 É : en vertu de la délégation de pouvoirs du 1° février 2024 au 18 juin 2024 VU le Code de la Commande Publique, VU la délibération du Conseil Municipal en date du 2 juillet 2020, visée par les services de la Préfecture de Haute-Corse le 6 juillet 2020 portant délégation de pouvoirs dudit conseil à Monsieur le Maire, Le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal la liste ci-annexée des Marchés conclus du 1% février 2024 au 18 juin 2024, Le Conseil Municipal prend acte des Marchés conclus durant cette période. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.Accusé de réception - Ministère de l'intérieur +roz/s0/Lc INVIHN3 00907 3DVEDNVd NVS NSHOI OUIAWVS SITT VLI8N93S 28 SvS 1H3 000 ZS : WntuIxeuu [In2S 1H 3 000 OT : nu jIneS SION CT uolpnpuoras 212T INVIHN3 VdvW S3113N19NOd 13 S3TT3ILN3NAN3A3 SNOILVIS33INVWN S3Q 13 INVI3N3 30 ATIA 1 30 XNVNNWWOI SIN3W3SS18V13 S3Q 3IQN3DNI 3LIHN93S 13 3OVNN3IGEVO 3ZONVTIAGNS 39 SNOILVIS3ÿd £0-£tOT 24 le préfet : 02/07/ VILSVS8 0070 nOVd Pg 6€ S3193LIHDYV dOV 3 00'9ZE €9 xneAJ} Sop uoISsIW 2] 2p 221nq INVREN3 VW NIVYY3LNOS 1HIANOD ONDHEVd NN,Q NOILV3Y 23Av JLLVYLSININIQY 3HLN32 na 3n018Nd 32V1d v1 30 NOILISO4WO934 v1 YNOd (dON 101) 3YAND,Q 3SIHLIVN 3Q NOISSIN TO-CTOZ e certiti4 exécutoire SEM NP UOREDLUSP] aupieuu np 82.nQ UOHN2EXS,p 21NP22014 eup1en np 1/40 eupJeuu OJUUNNAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur (02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] VNON9IE 0707 INVIYN3 30 31YdIDINNN £6T NU vzot/vo/r0 3ND3HLONSIS -HTOZ vTOT/v0/v0 NZN3401 NS LIQ 3 LO'ELT ES NQ Y3L4WOD INVIHNS Vav VI UNO4 HANIBON TO-ÿ -n3n 87 OUNg Y SINIVWISS OT 30 3S0d 13 3HNLINYNOZ AN3NIOVNANVY SHOD SYS ET uoIn33xe, 7 ser L'auemn np uoneunuepl IH JUEJUON 2LpJeU np S91N ns Plempou| Apænrpefo | oaunAccusé de réception - Ministère de l'intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception -par le préfet: 02/07/2024 VNVI99N1 06707 Si03 LH 3 000 00 : WnuwuIxeUu [IN2S SY3AIQ sr FI VIN ÿO-£ZOZ TO7/S0/LT TS d9 31VONVES 119-1311 LH 3 000 O0 : wunwurunu jInes T 319V13ANON3Y INVIHN3 vd 3ILION 30 XNVAVEL VSHOI VIA 14VS SION TT VNVI99N1 0620 - TSd4 - 31VINVHSG LIQ z07/v0/97 ——— - - 7 tu 10 ; . | : ÿ.U 1071 HAN NS MIA SEP : 14 3 LT'VOL E8 : t.u 107 TOZ/tO/TT ONYN9V20 ans SUeS : £.U 107 Lure ñ VV TVISOLIHHAL LO-E707 - “ sdi02 fl :zu101 a LH 3 66'8€8 ST : Z.U 101 eo . IPIARS JYIVLNNITY 13/0 Hd LpzOZ/v0/2T LT 1 3 OT'ENT SLT : T.U 107 ‘ : Lu 301 VNVID9Nn1 ° 06707 - IS d8 FIVONVYS LIQ -1N31 VSHO) VIA 14VS : Lou 307 gupJeu og | Men UonEuupl AH ILEJUON gupaeu np sang |uomnosxep ner ARRANEERO OUNN — =Accusé de réception - Ministère de l'intérieur (026-212001200-20240702-DCM2024-40-DE] Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/0704 4 GE, 5 Ubertg v Dgaltes à Freteruti RÉPUULIQUE FRANÇAIS MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affalres Juridiques Le forrutelre EXE10 ssl un modèle d'avenant, qui peut être uillisé par le pouvoir adfudiealeitr ou l'entité adkudicniics, dans le cadre le l'exécution d'un marché publlo. lASrenineaie volrautdiéateuE aude l'éntité adludicatioe {Reprendre le contenu de la mentton flguran! dans les documents constilullfs du marché publie.) MAIRIE DE FURIANI VIA DI U GINQUE D] MAGHJE 20600 FURIANI Tél 04,96,30,79,70 Internet : www.malrie-furlant.corsica 18 dentifiation: Île pe ibile- 57 {indfquer lo nom commorclal et la dénomination soclale du Htutatre Individuel ou de chaque membre du grouyoment tilualre, les adresses de son élablissement el de son slège soclal {st elle est différenie de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone el de télécople el son numéro SIRET. En cas de grotpement d'entropiises litulalre, Identifier le mandelalre du groupement] ADF ARCHITECTES 39 BD FAOLI 20200 BASTIA 532689654000049 IS +. objétqui 1t Objet du marché public: {Reprendre le contenu de la mention figurent dans {es documents constitutifs cr marché public, En cas d'allollssement, préciser également l'objel el la dénomination du lot concemé.} MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE (LOI MOP) POUR LA REGOMPOSITION DE LA PLAGE PUBLIQUE DU CENTRE ADMINISTRATIF AVEG CREATION D'UN PARKING GOUVERT SOUTERRAIN t1 Date de la notification du marché public : 01/04/2022Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE] Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 Duréa d'exécution du ts Dee Durée de l'opération de la recomposition de la placa publique du centra administratif avec création d'un parking couvert souterrain, 11 Montant na] du marché public: “Taux de fa TVA : 20% » Montant HT: 134 660€ x. Montant TTC: 161 460 € UT? Modifcallons Introchties par le présent avenant: IDÉObjettél Atentnt : ; {bélaliler toutes les motlifoaitons, avaa ou sans incl 8 financière, Introtliiles dans Je marché publie par k présent avenant. rie allcles du GCAP ou che CCTP modifiés où complétés nlis! que Finoldence fnanclère cle chacune tes modifications apportées, Sluéo au sud de Bastia, la commune de Furtan! esl étroitement liée à l'aggfoméralion basilaise tant par Son histoire que par sa situation géographique, À l'origine, la commune dé Furlan] prend la forme d'un vilags fortifié, doté d'une encelnte, d'une lour et de sept forlins s'étendant de l'Etang de Blguglla À Olella. Au (il du temps, la commune s'est développée du village vers la mer, devénant un centre de producllon de maliéres premières pour les villes et villages envlfonnants, Aujourd'hul, Furtan abrite de nombreuses industries at constitue le cœur de la Gommunauts d'Aggloméralion de Basila, Cependant, malgré son emplacement cenral el son développement, la Ville souffre d'un manque de centralité, Le projet proposé se présente donc comme la première plerre d'un centre bourg pour Furlanl, si nécessalre au mainllen du fen soclal pour tous, à la créallon de commerces Îlés à l'artisanat et non pas qu'à l'industrie de masse, ains! qu'à la valorisation de la cullure au travers l'organisation de manifestations telles que des (otres, des salons, des marchés, des spectacles, des concerts elo, Accessibles à tous et ayant pour objectif premier : de réunir. PROJET # PROGRAMME 4 SITE Le projet consiste alnsi en la réalisation d'un parking enterré comprenant 60 places de stationnement ebrilées par une place publique située au niveau du centre administratif de Furlanl et apparalssant comme un véritable lleu de vle, Le projel se compose de deux entités Indissoctables : - La premlère consiste en une Infrastruolure accueillant des places de stalionnement couvaites el enterrées. - La seconde consiste en l'aménagement d'une placs publique en toiture dut parking créé ainsi que du trallement paysager de ses abords, Infrastructure : Le projet consisle en la création d'un parking couvert at enterré nécessilant la réallsallon de terrassements au niveau du parking exlstant devant le cinéina. Aménagement de surface : Afin de permettre le malntien des 50 places de stationnement créées en sous face alnsl que l'accuell de diverses manllestallons variées, le projet s'attache à Proposer un Vasle espace libre don! les abords seront entlèrement végétalisés, Ce pari pris relève de la volonté d'une place publique aux lisages variés mals également de la mise en perspecilve souhallée de cel espace depuis le boulevard urbaln et de l'ouverture d'un large point de vue jusqu'à la mer depuis la place publique, Par conséquent, en ralson de ces Spéciicilés structurelles, des possiblliés d'utilisation de l'espaca et des ouvertures de point de vue, le choix de rallement de la place publique se porte sur éléments minéraux, Cependant, une allenilon particulière sera portée sur les matériaux. Une absence lolale de rovêlement bitumeux sera malntente au profit cle l'utilisallon de matériaux à falble émissivilé afin de gérer el baisser considérablement les émissions de chaleur sur ta place. Alnsi, le projet repose sur une approche axée sur la qualllé des ravêiaments de sol, perimellant d'améliorer la Hslbliité des espaces et le confort des lnéraires pour les modes de déplacement doux. Pour Cela, une palatle minérale esl prvllégiéo, principalement composée de deux matériaux : la plerre nalureile et te béton. : nue bla “de ie" d'etre. € nn TRSAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire La plerre de Lyge sd plémont ltallon, est cholsle pour ses qualités esthéliques et mécaniques, qui sont mie ë &-plerfe de Brando tradilionnellement ulillsée en Corse, Ce matériau est utilisé de différentes manlères en foncllon des basoins spéclilques de chaque espace : Des petlts modules de pavage sont employés pour les surfaces où dlreulent des véhleules tégers (VL) et des poids lourds (PL), assurant alnsl une résistance adéquate, Des grands modules de dallage sont utilisés pour fes sspaces piétonniers offrant alnel une surface plus confortable el sécurisée. Des éléments monolllhiques sont employés pour les bordures, les marches d'escaller, les gradins, garantissant une continuité esthétique et fonctionnelle dans l'aménagement. Le choix de la finilon de surface st la préclslon du Jointolement aont essentiels pour garantir une planélté optimale des surfaces, contribuant ainsi au conforl optimal des usagers lors de leurs déplacements. Le béton affecté à la promenade rellant la place publique, le parking ainsi que l'ensemble du boulevard Wrbaln, présentera une texture laissent apparaitre las agrégats. Le projet emploiera une unique formulation de bétan, salan la volonté d'une unicité de ce matériau. L'apparllon des agrégais en surfacé ajoutéra à la fols un Intérèl visuel el qualitallf au béton et améllorera l'adhérence et la résistance au glissement de la surface notamment sur ces zones plétonnes. Tous les aménagements en plans Inclinés accessibles aux personnes à moblilté rédulte (PMR) seront conçus en respectant une pente inférieure à 4%, Garanlissant ainsi une acosssibillté opthmale pour las personnes ayant des difficuités de déplacement, Également, des pales de repos sont prévus au bas et au sommei de chaque rampe, offrant ainsl des poinis d'arrêt pour les uillfsateurs, essentiels pour assurer leur confort et leur sécurité lors de leurs déplacements. En ce qui concerne les espaces de promenade, la dévars ast limité à 2% de pante en travers. Celle légère einalson est spéolalement conçue pour permettre l'écoulement des eaux pluviales vers les espaces Verts allenants. Calle conceplion mhitleuse contribuera à créer un environnement agréable el fonotlonnel pour tous les utilisateurs du site, en garantissant à la fols accesslbliilé at sécurité. Aménarainents paysagars : L'aménagement d'espace paysager Joie un rôle cruclat dans les villes pour plusieurs ralsons, et leur importance ne cesse de crofire avec l'ubanisallon orolssante. Dans le aadre de ce projet, le lrallement des aménagements paysagars et la place de l'espace vert représentent des axes majeurs quant au réaménagement de celle place publique, Dès lors, ces aménagements auront pour ambitlon d'améllorer la qualité de vie an proposant aux habltants de Furlanl des espaces de détente, de loisirs et ds rencontre favorisant alns} le blen-être physique el mental des clladins. Les espaces verts joueront également tn rôle essentiel dans la gestion des eaux pluviales en aglssant comme des zones de rétention d'eau nalurelles. Ces aménagements paysagers contdbueront à alténuer les etfels du changement climatique en absorbant le dioxyde de carbone de l'aimosphère el en fournissant de l'ombre et de la fraîcheur dans ces zones lrbalnes el minérales, pouvant alder à réduffe les températures urbaines élevées des tlofs de chaleur urbains et parllclpant alors à la création d'ilots de fralchaur. De plus, dans le cadre du réaménagement de celle place publique, ces espaces verls joueront un rôle Important dans celte zone urbaine de la commune da Furlant en fournissant des espaces tampons entre les zones résidentielles, commerciales at Industrielles. Ils contrlbueront alors à créer des environnements urbains pius alirayants el plus agréables à vivre. C'est pourquol une altention parllcullère sera portée sur le tralloment paysager du parvis actuel de la Malrle de Furlani ainsi que sur les abords de celte place publique et également dur Dartin el du boulevard urbain, Une réflexlon poussée sur la palette végélale à définir visera à privllégler la robuslesse et l'adaptation au milieu (sécheresse, rayonnement solalre, vent, zone urbalne.), l'origine locale avec la imise en place d'essences endémiques ou du bassin méditerranéen, la diversité raisonnable des espèces et essences alln de facllter l'entretien el la qualité esthétique et olfactive suivant la salsonnalité. Le principe est alors de créer Une varlélé dé paysages adaptés aux différents contextes, allant d'ute amblance plus naturelle et spontanée le long de la promenade êt plus domestiquée dans les espaces dédiés à la place publique et au parvis, Le parvis de la male de Funanl, actuellement très minéral, sera transformé par l'ajout d'arbres à tige moyenne, tels que le mélla at le micocouller, paur créer un ombrage complet. La plantation de ces arbres fournira une barrière naturelle contre les rayons chi soleil, aldant à réduire la chaleur oxcessive sur le parvis de la mahle pendant les pérlodes estivales el contribuera à oréer un microclimat plus frals el plus agréable autour de la malle, ce qui peut avalr un Impact positif sur le conlort thermique des bâllments environnants et sur fa qualité de l'alr amblant.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702.DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire L'ombrage créääraples atbteséffr0a® EA0dnnement plus confortable pour les personnes qui se trouvent sur le parvis, en fournissant ün refuge contre la chaleur. Le long des cireulalions plétonnes entre le boulevard urbaln el parking alnsi que sur l'ensemble des accès piétons en relation avec le développement futur du cœur de ville, la plantallon d'arbre d'allgnement à haute et Moyenne {ige sera privilégiés, lels que les figuiers, oliviers, Jujublers, arbres de Judée, apportant une diversité et on, nviIonnement plus nalurel notamment au niveau de la promenade sillonnant au sein des abords de la place publique. Les abords de la place seront ainsi végétalisés au travers la plantation notamment de ces arbres à haute liges, mals également d'arbustes el de plantes endémiques, L'importance d'un grand nombre d'arbres à halle tige s'appuie sur la nécessité d'apporter un maximum d'ombrage el de créer un liseré autour de la place, lel un Vaste tlot de fraicheur, Dès lers, dans celte rechsrche de liseré périphérique végèla, une strate arbusive’ composée d'essences locates aux propriétés olfacllves intéressantes, tel que le romarin, la sauge, la myrle, le plstachler, le grenacler, l'arbousler te thym etc. complètéra la plantation des arbres et apportera une valeur ajoutée à la diversité d'amblance, Ainsi, la diversité des couches végétales créée le long de cata promenade et alliant une slrate arborée et meitant parllculièrement l'accent sur la développement d'une slraté arbustive, permeltra le maintien d’une certaine lransparence vlsuelle, tout en ÿ nlohant des espaces de « repos » ei de « pause » ombragés et confortables pour le piéton, ‘ Dès lors, la volonté est de rendre ces abords accessibles participant plelhement à la vie de la place publique, Au lravers celle végétallsallon massive réside la volonté d'espaces verts accessibles dans lesquels prendront places des espaces de clreulaljons, des espaces de délents et des spaces d'ombrage, Velllant à limiter les flots de chaleur, ces ciroulatlons el aménagements paysagers permeltent également de créer à la fols, une Iimfle physique et sécurltalre mals également des Interactions fortes avec te boulevard tirbain, La stratégie végétale adoptée vise à équilibrer les aspects écologiques et paysagers en privilégtant les espèces hilgènes adaptées aux condlllons locales, tout en Intégrant quelques espèces horlicoles ornementales de manière limitée, Cela pormellra de créer des espaces verls durables, esthéliques et fanclionnals, tout en préservant la blocliversité et en favorisant la connectivité écologique dans la région. La réponse apportée est la résultante même du programme « La recomposition de la place publique du contre administratif avec création d'un parking souterrain » enrichie des contraintes du site et du programme même, des besoins et de la planification urbaine en devenir, Renforcement et modernisation de l'éctalrage publique : Le renforcement et la modernisation de l'éclairage public visent à répondre à plusieurs objectifs, nolamment le confort des usagers, la réduction de la pollution lumineuse, l'oplimisallon des consomtalions énergétiques el la mise en placs de syslèmes moins énergivores, L'éclaiage publie proposé pour le réaménagement de la place publique ainsi que pour le traitement de ses abords el du parking consistera à la miss en œuvre de mâts à hauleur graduelle afln de permellre laur Installation eh conformité avec la topographie, les usages à venir et la lypologle des bâlimenls du site, Le choix porté à des mâls avec projecteurs fonctionnels, orlentables et d'amblance perneltra d'éclairer l'ensemble de la place en opfhnlsant la quantité d'mptantalions nécessaire loul en ceinitirant visuellement l'espace et lé mettant en évidence. Ainsl, sulvant les espaces et les armblances souhallées, l'éalakage pourra être adapté tout on velllant à ne lalsser aueuné zone d'ombre at à linitor l'impact lurnineux ur la faune et la flore. Une üntlonnilé de l'éctalrement du boulevard urbain pourra être privilégiés, tandis que les espaces de clreulatlons plétonnes seront (rallés de manières à avoir des contrastes de lumières rappelant l'aspect domestique. La place publique pourra quant à elle être mise en lumière de manière plus hétérogène en produisant des Hâohas luminouses, un feu d'ombre et lumière, Ain de mener à blen ces snjeux, une altention particulière sera portée sur: - L'installation des systèmes de contrôle Intelligent qu! qustent automatiquement l'intensilé de l'éclatrage en fonclion des besoins réels, comme la présence de personnes ou les condilions envlronnementales, permeltant ainsi une utllsatlon plus efflcace de l'énergle, L'intégration des capleurs dé lumière naturelle pourra permettre d'ajuster la luminosité des lampadatres en fonction de la luminosité ambiante, réduisant ainsi la suréclalrage pendant la journée, - L'installation de luminalres directlonnels didgera la lumièro là où elle est nécossalre, plulôt que de la diffuser dans louites les directions, ce qui réduit la pollution lumineuse et améliore le conforl visuel. - La mise en placo des syslènies de gesllon centralisée permellta de survalller el de contrôler à distance l'éclairage public, facilllant ahtsl la détection des pannes el ta malntenance proactive. FE (2 nsslop de. malbise d'œuvre (lol inôp} pôur ‘in Lou:de.ln-place publique dt :çontié adhérant NB convert squléviain) - “ ExE4D > ANoi ïAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire - L'utllsatlon dés mn ttrebles $ réduira ainsi l'anprainté que #lobale d é pables pour ta fabrioatton des équipements d'éclatrage public, no, En combinant ces mesures, l'éclalrage publie proposé Velllera à amôlorer le confort des citoyens, en réduisant la poilulion lumineuse el en optinisant les consommallons énergétiques, laul en s'allaquant aux Systèmes énergivores, ADAPTATION AU SITE Nombres de contraintes ont entrainé des ajustements du projet, telles qua : - La géométrie de la parcelle engendrant des adaptalions potivant apporter une réponse tachnique, formelle et fonollonnelle au programme, - La proxmié des bâtiments extstants nécessliant une mise à distance technique et sécurilaire avec les bâtiments existants. - La conservation des accès existants aux services publles accolés à la parcelle entraînant un chantler en slte occupé : Centre admihnistçatlf, École, Cinéma, espace lechnique du olnéma, - Accès au site se faisant par des parcelles conilgu&s non propriélés de la commune et nécessliant dés aménagements Vlalres adaptés, - Accès sécurisé au site depuis le boulavard urbal nécessilant visibilité et mise à distance réglomentée, DAP ON PROGRAMMATIQUE L'objet même du marché représente la premlèra plerre de la iransformatlon urbaine en devenir de la commune molvée par le principe de mobilité douce. Les contraintes lées au site ont entrainé la nécessité d'adapter le programme à la farme au site et de réajuster la nombre de places dé stationnement envisagé en fonotlon de la desserte de ces places, des aclivités existantes el de leur usage foncllonnel. Réaliser le lien entre le site et le programme qu'il accuellle, c'est également lralter tout ce qui s'agrège au programme. Ainsi, dans cells volonté programimatique de « recomposition d'une place publique et de la création d'un parking enterré » réside les notions d'accès, de desserte et de ilaison, Tralter tes abords du site permet de répondre aux exigences programmatlques en lormes de liaisons à travers : - fa création de déplacement doux pour l'usager pléton et notamment pour les personnes à mobilité rédulle ; ! le malntien des liaisons plétonnss et automobiles aux accès existants de la mairle, de l'école, du cinéma, als que du slade de football existant mals vouë à devenir Un nouveau quartler - la créallon de nouvelles dessertes nécessalres au fonctionnement du parking et comprenant la sécurisation des accès plélons et des accès automoblles à créer entre la boulevard urbain existant et la place publique,- l'adaptation de llalsons existantes aux nouveaux usages émergents {els que le nouveau quarifer à venir el desservi par la fulure vole d'accès au parking, elle-même siluée au niveau des parcelles non propriété de la communs. Ainsi, stallonnements, place publique et aménagements paysagets sont indissociables et parllelpant chacun à la création de calle nouvelle centralllé de la commune de Furlanl. UN OBJET DE MARCHE INCHANGE MAIS UN PROGRAMME ET UNE MAITRISE D'OEUVRE ADAPTES, Depuls le lancement du marché en date de Mars 2022, uns hausse considérable du coût les matériaux et des {rals de transport ont entrainé un changement de condifions économiques. Alln de permettre l'émergence da co projot face à ces défls économiques, l'équipe de Maïtrse d'œuvre propose la suppression de la mission complémentaire dite OPC el s'engage en la dininutlon de son pourcentage d'honoralre, L'objet mème du marché consistant en « La recomposition de {a place publique du centre administratif avec création d'un parking souterrain », demeure intacte même après l'ensemble des études préalables Inillées el résentées, G'est pourquol, la proposlilon acluelle, soutenue à la (ols par ta Maitrise d'Ouvrage et la Maluise d'œuvre, est le fruit d'un enrichissement et d'une évolution du programme résultant d'adaplallons Indispensables aux particularités du site, à ses contraintes parcellaires et fonctionneiles ainsi qu'à la mise en perspective de la planifleation urbalue an devenir.Accusé de réception- Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702- DCM2024- 40 DE L'objet même f onsistant a omposition de la place publique du centre administratif avec création d'un parl A déieure {n acte même après l'ensemble des études préalables Initiées at présentées, Réception par le préfet: 02/07/2024 C'est pourquoi, la proposition actuelle, soutenue à la fois par la Mañtriss d'Ouvrage et la Maîtrise d'œuvre, est le fruil d'un enrichissement et d'une évolution du programme résultant d'adaptations Indispansables aux particularités du site, à ses contraintes parcelialres et fonclionnelles ainsi qu'à la mise en perspective do la planification urbaine en devenir. Le coût estimatif du projet réévalué s'élève à 2 366 940 € HT. Compte lenu de tout ce qui précède et au vu du nouveau coût estimatif des travaux, il est nécessaire de modifier le montant de la rémunération du maître d'œuvre. A Incidence financière de l'avenant: L'avenant a une Incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher Ja case correspoñdante.) D Non - Oui Montant de l'avenant : “Taux de la TVA : 20% x Montant HT:68 326,18 € »*__ Montant TTC: 75 991.42 € Ce qui représente 47,07 % d'augmentation Nouveau montant du marché public : *__ Taux de la TVA : 20% = MontaniHiT: 197 876.18€ “Montant TIC: 237 461.42 € LE: Siguia Nom, prénom et qualité : du signataire {"} Lieu et date de signature __ Signature Alexandre Delaïtre, Directeur de la Sas Adp Bastla le 29,04,2024 2 aurcitecles © at À sun rt Nota sou PTE Fe ut ME CELLES TS TP IT ETES CETTE CUS EPTTS] Architectes €) Le signataire doit avoir Le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire |FSlanatuis qu pofétt Pontité adjudioatriée: Pour l’Elat et ses établissements : {Visa où avis de l'autorité chargée du contrôle Brancier,) A: FURIAN, le dblohl 2024 Slgnature {représentant du pouvolr adjudicateur ou de l'entité adfudicatrice) EXEOSAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire 1G : Notification de {1 En cas de remise contre récépissé ! Le Uiulaïre slgnera la formule ci-dessous : « Regue à litre de notificalion copie di présent avenant » Slgnalure du tiutalre, 11 En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception : {Coller dans ce cadre l'avis do réceplion postal, dalé et signé par le Hulake du marché publi où de l'accord-cadre.) (En cas dle notification par vole électronique : {indiquer la date ef l'heure d'accusé de réception de la présenta nolllication per le tilulalre du marché publ où de l'accorc-oadro.) TROUS PISE 1 }OU TUTPQ MU: —— (2022.07 iusston do. nnfiiise :d'anvro (lof -mop). jour ln ééoniposillon de ls fléss:inibllque du oentre fnihilslénntf avec -créarlon din piklng \souterrnln) DE . ‘Page r 8-7 8 EXE40 + AVeñantAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/202: 4 Ubunté + Épalls + Fratenté RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE L'EGONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction des Affaires Juridiques (NT Fe Fe Aa & ‘e LAN & Leformufatre BXEI? est ut smoutèle, qui peut être utilisé pur le pouvotr adludicatenr ont l'entité auffurtientrice, pour formaliser sa décision tie récondulre nn nmrehé prie eu an aécorit-cautre. FAT ER TT EE (Reprendre le contenu de la menton figurant ans les documents constitutifs du marché public on de l'accord-cadre.} MAIRIE DE FURIANI CENTRE ADMINISTRATIF ROUTE DU VILLAGE 20600 FURIANI ‘Tél : 04.95,30.79,70 Fax : 04,95,30.79.71 Courriel: marchespublies.furant@orange.fr URL: www.mairie-furlans. fr à Apart Etat RAT RRRES Undlquer le nom commercial ct la dénomination soclate du tiudaire Eudividuel où de chaque nientbre du groupentent tltrfaite, les Adresses de son établissement et de son siège soctnl {si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse Electronlque, ses nninéros de téléphone ol de télécapie et sou tiumére SIRÊT, En cas de groupement d'entreprises tituinlre, identifier Je mnnulatatre du groupement} TEE se s nil Li] SAS ABC SECURITA 2165 SAMPIERO CORSU SAN PANCRACE 20600 FÜURIANI TEL: 06.48,05.56.59 / 06.49.69,37.70 Mall ; nbcsecurtta@hotinat}.fr / contactfabo-sceurita.fr Siret : 533 791 047 000 29 “4 Objet du marelé publie ou de F'accard-radre: Reprendre Le confenu de In mention figurant dans Les documents constituifs du mavehé publie eu de l'accord-cadre. En cas d'altollssenent, préciser également l'objet de In consultation, En ens d'accord-caitre, indiquer L'objet de ce dernicr.) PRESTATIONS DE SURVEILLANCE, GARDIENNAGE, ET SECURITE INCENDIE DES ETARLISSEMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE PE FURIANI ET DES MANIFESTATIONS EVENEMENTIELLES ET PONCTUELLES L'accord-cadre est conchi pour une durée de 12 mois À compter de la date de notification du contrat, H peut êlre reconduit deux fois par décision tacite, avant le terme. La durée maximale du contrat, foules périodes confondues, est de 36 mois.Marché initial : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] #1 Date de la notification du marché public ou de l’accord-cadre : 09/06/2023 #3 Date d'échéance de la période d'exécution en cours : 09/06/2024 #1 Montant du marché public ou de l'accord-cache pour : “ Tauwxdelh TVA:20% “Seuil minimu HT : 10 000 € “Seuil maximum HT : 52 000 € AUS EEUE ae Notification de la 1X® période de reconduction du marché. Le marché public ou l’accord-cadre, identifié ci-dessus, est reconduit pour la période allant du : Du Gels Pour PEial et ses établissements : {Visa ou avis dle l'autorité chnrgée du contrôle finnucier.) FEXE12 & Déctslof.dertécontduetiéi uin 2024 au 10 Juin 2025 À eUrANI le 2.7, MALO. Signature EReprésentant du pouvolr néjudieatenr qu de l'entité ndjudicntrice habilité à signer lo marché publie ou l'accaud-cndre) tiarehé 2029103):Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE] Accusé cerifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 EDITION UNI À - Identification du pouvoir adjudicateur Désiguation du pouvoir adjudicateur Mairie de Furlani Via di u cinque di magtju 20600 FURIANI ‘Tél :04,95,30,79.70 Courriel; marchespublics{ämairie-furiant.corsica Adresse intemet : Nip: mairie-furiani.corsion Adresse internet du profil d'acheteur : thx /Aywwachatspublicscorse.com Nom, prénorv, qualité du signataire du marché publie on de l'accord-cadre Monsieur Michel SIMONPIETRI, le Maire B - Objet de la consultation Objet du marché FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DR FÜURIANT Attribution d'un marché unique, Procédure de passation Procédure adaptée ouverte Aiticles L,2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique C - Déroulement de Ia consultation Publicité Le Pelit Bastiais [23/02/2024 Profit acheteur 23/02/2024 Date et heure limites de réception des offres Lundi 25 tuars 2024 à 11:00 Délai de validité des offres 90 jours D - Nombre de plis reçus Dans les délais : | Lors délais : 0 Consuitation n°: 2024-01 Page | sur 3Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur (02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE] Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] E - Ouverture des plis BURO SAS CORSE AMENAGEMENT BURO 2B LIEU-DIT SAN LORENZU RN 193 ! 20620 BIGUGLIA Admis G-Examen des offres AnGiAl SAS CORSE AMENAGEMENT BURO 2B LIEU-DIT SAN LORENZU RN 193 ! 20620 BIGUGLIA Conforme H - Classement des offres 1-Valeur technique au vu de la note présentant : 4.80 LILI. Les matériaux utilisés, leur provenance ainsi que les 8 | procédés de construction. nn me 1.2-1,24 Les délais de livralson er de montage de mobilier ÿ 4,3-13- La garantie proposée par le candidat 77 RS {4.14 La prise en compte de la démarche enviromementale 8 2-Paix des prestntions 1 - Décision sur les offres SAS CORSB AMENAGEMENT BURO 24 LIEU-DIT SAN LORENZU RN 193 20620 BIGUGIHA NS siret : 35293070500053 Consuliatian n°: 2024-01 Page 2 sur3Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 Montant HT offre de base 4 vatiante : 53 173,07 € Durée du marché : 10 semaines à compler de la dale de commande Motifs du choix de l'offre retenue Motivallan : Altendu que l'offre est recevable admitistrativenent et respecte le cahier des charges, Îl est proposé de retenir l'offre de la SAS COR'S AMENAGEMENT BURO 2B pour la solution de base avec l'option de la variante, J - Signature de l'organisme acheteur À Fivlaoi, fe ohll?ot Le représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Michel SIMONPIETRI, le Mairo / Le l Michè[S Consuilalion n°: 2024-01 Page 3 sur 3Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Aceusé de récaption - Minislère de l'intériaut 026-212001200-20240419-M19042024-CC Accusé corifié exécutoire (Réception par le préfet : 19/04/2024 De À.- Identification du pouvoir adjudienteur Désignation du pouvoh adjudicatem: Mairie de Furlanl Via di u ofnque di maghju 20600 FURIANI Tél: 04.95,30.79.70 Courriel : narclcapuhtica@muiriefurin Adresse Interuct : Jui mal Adresse Intemet du profil d'uchictor pigorsion GOrsICH ph achatspublicscorse.conr Non, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l'accord-cudre Monsieur Michel SIMONPIETRI, le Maire B - Objet de la consultution Objet du marché PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL {P.A,T) Attribution d'un marché pour chaque lot, à Ê SDédEUo ol SSBMENTS » VRD - GROS OUVRE ET CLOTURES 02 ELECTRIQITR/ PLOMRERIR/ GVC __._ 8 FORAGE_ 04 CHALET : SFRUCTURR TOÏTURE / MENUISERIES SECOND-OBUVRE/ REVETEMENTS L Procédure do passation Procédure adaptée ouverte Auticles L, 2123-1 et R.2123-1 1° du Code do lu commande publique C « Déroulement de 1n consultation Publicité Le Petit Bastiais 17/08/2023 1000 28/08/2023 Profil acheteur 2408/2023 2023-17 2810802023 Date ct heure limites de réception des offres lundi 25 septembre 2023 à F1:00 Consullulion n°: 2023/07 Pege ? sur 6Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Accusé de réception » Minislère de l'inlérieur Délai de validité des offr dE ZT00E20-2020NS-MTROI0 CE 120 jours Actus certifié exécutoire La Direction Régionale des affalres culturelles ayant décldé d'ontreprendre des fouilles archéologiques sur le site, la ville de Furiani a proposé anx candidals vla la messagerle du profil acheteur, ue prorogation du délat de validité des offres. L'ensemble des candidats ayant somnis une offre ont accepté de proroger Le délal de validité des offres de 70 jours. Ce dernier est reporté au 25 Avril 2024, D - Nombre de plis reçus Dans les délais : 4 Hors délais : © E - Ouverture des plis Pour le foi n°01 - TERRASSEMENTS - VRD - GROS ORUVRE / FONDATIONS : PORTAILS ET CLOTURES - Estimalion HT: 281 500 2 2C RENOYATION 319 174,00€ 216 RUE CLAUDE PAPI : 20600 BASTIA ! Via Corsa Licu-ilit Brancalo 20290 Lucclanu 289 38,00€ Pour le lot n°02 - ELBCTRICITR / PLOMBERIE / CVC - Estimation AT ; 16 300 € ENTREPRISE SME Î ROU'FL FINAREHLLO QUERCIOLO 15 838,99 € 20213 SORBO OCAGNANO Pour le lot n°03 « FORAGE - Bstimation AT : 9 209 € Aueuno offre récepthonée dans les délais en Mairie, Pour le lot n°04 + CLIALET : STRUCTURR / TOITURE / MENUISERIES SECOND-OBUVRE/ REVETEMENTS - Estimation HIT : 83 717€ VIA CASA 4 BP 51 Lieu-dit Brancale 20290 91 781,00 € LUCCIANA Consultation n°: 2023/07 Page? sur 6Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 028-212001200-20240419-M19042024.C: ccusé certifié exéculoire F- Examen des enndid ie parle préfet : 19/04/2024 Pot le lot n°01 + TERRASSEMENTS - VRD - GROS OEUVRB/ FONDATIONS - PORTAILS ET CLOTURES - Esllation HT : 283 500 € HUE) 2 ÉcIS pi Adnils [OCR AS CRT 2C RENOVATION 216 RUE CLAUDE PAPI 20600 BASTIA j ve Corsa n Leu-dit Brancale ° 20290 Lucclann Admis 02 - BLECTRICITE / PLOMBERIE / CVC - Estimation HT : 16 300 € Diner adresse dutenl ENTREPRISE SMP ROUTE PINARELLO I QUERCIOLO Adnis 20213 SORBO OCAGNANO Pour Lo Lot n°04 - CHALET: STRUCTURE / TOITURE / MENUISERIES SECOND-OEUVRE / REVETEMENTS - Estimation HT : 83 717€ Débits) VIA CASA BP 51 Lieu-dit Brancalo is 20290 LUCCIANA IS G- Examen des offres Pour le lot n°01 - TERRASSEMENTS - VRD - GROS OEUVRE / FONDATIONS - PORTAILS ET CLOTURES -- Vla Corso Liou-dit Brancalo ; ÿ 20290 Lucetann Conforme 9.19 7C RENOVATION ? 216 RUE CLAUDR PAPI Conforne LU | 20600BASTIA Pour le lot n°02 - ELECTRICITE / PLOMBERIE / CVC - NTREPRISIE SMP ROUTE PINARLLLO 1 QUERCIOLO Conforme 8.53 20213 SORBO OCAGNANO Consultation n°; 2023/07 Page 3 sur 6Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 026-212001200-20240702.DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Accusé de réception + Ministére de l'Intérieur 4 9043024 MENCISÉRIES SECOND.OEU VKL / LLVLTLMUNTS - VIA CASA BC SL Lieu-dit Rrancale 20290 LUCCIANA Conformo 9.19 NEGQOCTATION Une négociation sur Le critère prix a été engagée sur Le profil acheteur avec tous les candidats pour les lots sulvants: PourJe lot n°01 - TERRASSEMENTS - VRD - GROS OEUVRE/ FONDATIONS - PORTAILS ET CLOTURES na Via Corsa Lieu-dit Brauçale ! 3 20299 Lucciana 275 163.10 € 3.9 ACRENOVATION | gparane ani 216 RUL CLAUDL PAPI 20600 BASTIA VIA CASA BP 51 Lieu-dit 1 4 Brancnle 83 704,27 U 9.09 20290 LUCCIANA H - Classement des offres après négociation Pour le lot n°01 - TERRASSEMENTS - VRD - GROS OEUVRE / FONDATIONS + PORTAILS 11° CLU'TURES Via Corsa Lieu-dit Brançale l 3 20290 Luccinaa Confuune 9.19 2CRENOVATION ae 216 RUE CLAUDL Conforme 8.71 Î PAPI 20600 BASTIA Pour le lat n°02 - ELECTRICYPE / PLOMUBREL / CVC Consuftalion n°: 2023507 Page 4 sur 6 i1|!Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Aceusé de réceplion - Ministère de l'intérieur 028-212001200-20240419-M19042024-C0 PR PAU ROUTR PINARBLELO 1 L QUIRCIOLO 20213 SORBO Conforme OCAGNANO TE A Pour {c lai n°04 - CHALET : STRUCTURE/ TOITURE / MDNUISERILS SUCOND-OLUVRL/ REVETEMENTS VIA CASA BP 51 Lieu-dit 1 4 Brancale Confonne 20290 LUCCIANA TL - Décision sir les offres Via Corsa Lécu-dlit Brancale 20290 Lucciana ot Tél, : 04.95.46,92.87 Fex. : 06.18.80,58,22 SIRET ;: 507468] 8900018 275 163.10 € 9.19 ENTREPRISE SMP ROUTR PINARELLO QUERCIOLO nm 20213 SORHO OCAUNANO Courriel : smp.entreprises@gmall. com SIRET :35264336500047 15 838,99 € 8.53 VIA CASA BP 51 Liau-dit Brançale . 20290 LUCCIANA 4 Courriel : viacasa.balducchi@gmni).com SIRET : 81333368900012 483 704.27 € 9.19 Durée du Marché: 12 mois tout corps d'état confondus à partir de la date fixée par l’ordre de service. Consultation n°: 2023/07 Page $ sur 6Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur Motifs an choix de L'oftr PRENONS 1002024. CQ Couform ément à T analyse crés-ofires énoncés dans le règlement de la consulte, la proposbion de la SARL VIA CORSA a élé jugée mieux disante. Recevable administrativament ot respectant le cahier des charges, cette dornière est retenue, mu 02 | Conformément à l'analyse des offres 1 aux critères énoncés dans le règlement de Ju consullation, la proposition de l'enlrepriss SMP a été Jugée mieux disanto. Recévutle adininistutivement et respectant le cahierdes charges, cette dernière est r'étenue, 04 | Confoimément à l'analyse des offres et aux crilères énoncés duns le règlement de la consultation, Ja proposition de lu SARL. VIA CASA a été jugée mieux disante, Recevable administrativement et respectant Le cahier des charges, cette dernière est retenue, J- Déclaration sans suite ou d'infructuosité de la procédure e Lois [E: (à Sans Suite voune offrer Lceptionnée ns les déleis pour ce lot, Au vu du montant estimalif de ce dernier à savob 9 200 € HIT, une consultation sera léicée conforniément à l'article R2122-8 du code de {a commande publique modifié par le décret n° 2019-2859 et par ls décrel n° 2019- 1344 relatif au lot n°3 "FORAGE" pour répondre À un besoin dont la valeur cstinée est fuférieure à 40 000 euros hors taxes. K-Siguature de l'organisme acheteur À FURIANI, 1 À tot lao2u 1e représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Michel SIMONPIETRI, le Maire Cousuttuion n°: 2023/07 Page 6 sur 6Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 * 43 à | Liberté » Égotité » Fraternhé RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Direction des Affaires Juridiques Un ME ISA lente (Reprendre le conieun de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché publie on de l'accord-cadre.) MAIRER DE FURIANI CENTRE ADMINISTRATIF ROUTE DU VILLAGE 20600 MURTANI Téi : 04,95,30,79.70 Fax 1 04,95,30.79,71 Courriel ! mavelespublies furinnl@oranuefr URL : www.malrle-furtani.fr tulaire individuel où de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son élablissement et de son siège social (st elle est différente de celle de l'élablissement), son adresso électronique, ses uuméros de tétéphano st de télécopie et son nnméra SIRET, En ens de groupement d'entreprises Uiulaire, identifier Je mandataire dut groupement] SARL VIA CORSA LIEU-DIT BRANCALE 29 298 LUCCIANA Tél : 04 95 36 32 87 Fax : 04 98 36 93 59 Mhil : coutact{viacorsa-(p.ht Siret : 507 468 189 000 18 #1 Objet che marché publie où de l'accord-cadre : (Reprendre le contenu de In menlian figurant éaus les Gocuments constitutifs du marché public on de Paccord-enire. Eu ens d'allotissnent, préclser égatement l'objet de La consultation. En ens d'accord-endre, lndiquer l'objet de ce dernier.) TRAVAUX DE VOIRIE DIVERS Le marché est conchi pour une durée de 12 mois acompté de sa notification. 1 peut être reconduit de façon expresse jusqu'à son terme, Le nombre de périodes de reconduction est fixé À 2. La durée de chaque pérlade de reconduelion est de 12 mois. La durée maxlnalo du contrat, loutes périodes confondues, est de 36 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins | mois avant la fin de ja durée de validité du marché : la ceconduclion du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est priso à l'issue de ce délai,Accusé de récaption - Ministère de l'intérieur 028-212001200-20240702-DCM2024-40-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Marché Initial : rt Date de la notification du marché publie on de l’accord-cadre : 26/06/2023 f Date d'échéance de ln période d'exécution en cours : 26/06/2024 #3 Montant du marché public ou de l'accoid-cadre pour : # Taux delR TVA: 10% *. Seuil minimunt HT: 100 000 € #._ Seuil maximun HT : 400 000 € ANNEES RÉ OANEUS RTE Notification de la 1% période de reconduction du marché. Le marché public ou l’accord-cadre, identifié ci-dessus, est reconduit pour la période allant du : Du 27 Juin 2024 au 27 Juin 2025 RAR REDON COPAIN Pout l'Etat et ses établissements : {Visa ou avis de Fautorité chargée du contrôle finnneler.) À: rurtant, te ,07. M6 202... Sigunture (Représentant Au pouvoir adjudicateur ou de l'emillé adjudlentrice habilité à signer le marché publie où l'atcord-cndre) FEKBAS SE US