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Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+verbal+du+06+octobre+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Gaint- Jon
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
06
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
octobre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
«la
Grange
»,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
TOUZET,
Maire.
Etaient
présents
:LEMPEREUR
Catherine,
LECOMTE
Valérie,
YANNOU
Micheline,
FORTUNEL
Bernard,
CELLIER
Pierre-Henri,
FUHRMANN
Frédéric,
MASSELIS
Philippe,
DE
MAGALHAES
Diane,
MAITRE
Mireille,
TOUZET
Alexandre.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:BOUDON
Patrick
donne
pouvoir
à
MASSELIS
Philippe
SALAÜN
Claire
donne
pouvoir
à
FUHRMANN
Frédéric
Absents
:IVARS
William,
MENDES
LANCA
Diego,
POINT
Sylvaine
Le
quorum
étant
atteint,
LEMPEREUR
Catherine
est
désignée
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
1—
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
08
septembre
2023
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l'unanimité,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
08
septembre
2023
avec
les
deux
modifications
suivantes
:
-
Mme
MAITRE
Mireille
donne
pouvoir
à
Mme
LECOMTE
Valérie
-
Au
point
6,
correction
de
l'orthographe
d'un
lieu
« Vallée
de
la
Renarde
»
Il
—
Plan
Pluriannuel
d’Investissement
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
un
moment
d'échanges
sur
les
investissements
en
cours
ou
à
venir
:
-
AÈme classe
-
City-stade
-
Bibliothèque
Bandes
Dessinées/Salle
de
loisirs
-
Acquisition
de
Parcelles
de
Bois
III
—
Rapport
d’Activité
du
SIREDOM
2022
Ce
point
sera
reporté
au
prochain
conseil
municipal
Page
112 IV —
Rapport
d'Activité
du
SIARCE
2022
Ce
point
sera
reporté
au
prochain
conseil
municipal
V-
Décision
Modificative
du
Budget
:charges
du
personnel
DM
n°2
Charges
de
Personnel
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
021
(021)
: Virement
de
la section
de
fonct
-30
000,00
1331
(13)
: Dotation
d'équipement
des
terr
30
000,00
0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
023
(023)
: Virement
à la section
d'investis
-30
000,00
6411
(012)
: Personnel
titulaire
15
000,00
6413
(012)
: Personnel
non
titulaire
5
000,00
6531
(65)
: Indemnités
10
000,00
0,00
[EE
Total
Dépenses
0,00
Total
Recettes
0,00
Après
en
avoir
délibéré,
cette
délibération
est
approuvée
à
l'unanimité.
VI
-
Organisation
Voyage
Scolaire
Pour
le
voyage
scolaire
organisé
par
l'Ecole
du
Rail
Perdu
à
St
Trojan
les
Bains(du
27
au
31
mai
2024),
pour
les
51
élèves
des
classes
de
CM1
et
CM2,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
participer
à
hauteur
de
100
€
par
enfant.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l'unanimité,
une
participation
de
la
commune
à
hauteur
de
100
€
par
enfant.
Questions
diverses
:
- Mme
MAITRE
Mireille
propose
d'organiser
des
manifestations
autour
des
Jeux
Olympiques
2024.
- Contrat
AXA :
ce
point
est
reporté
La
séance
est
levée
à
22
heures
55.