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Déliberation - 2026 93 Modification du temps de travail des professeurs de musique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 93 Modification du temps de travail des professeurs de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Com m U ne de H ESI N G [8] E Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 7
ID : 068-216801357-20260928-202693D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 28 septembre 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en
date du 24 septembre 2026.
Étaient présents : Loïc BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, David BUFFET, Clément
CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Jumanuèla HASSLER, Lisa KLEINMANN,
Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Corinne PACK, Martin PETER,
Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER, Laure-Line SEVRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI,
Absents excusés :
Yann ALIBERT - Stéphane MARTIN - Philippe VOISIN
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Patrick VIOTTI
Stéphane MARTIN donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Philippe VOISIN donne procuration à Adeline TUZET
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Procurations :3
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : 0
Abstentions : O
Transmise au Représentant de l'État le 2 octobre 2026
Publiée le 2 octobre 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de
sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux
dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours
citoyens » accessible par le site wwwtelerecoursfr.
l sur 2 Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260928-202693D-DE
2026 93 Modification du temps de travail des professeurs de musique
Après avoir entendu le Maire dans ses explications, après avis favorable du Comité Technique
rendu le 28.092026 et après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et
représentés :
DÉCIDE
LA SUPPRESSION, à compter du 1% octobre 2026, de 2 emplois permanents à temps non
complet :
e professeur de flûte à raison de 16,75 heures hebdomadaire
+ professeur de saxophone à raison 14,25 heures hebdomadaire
LA CRÉATION, à compter de cette même date, de 2 emplois permanents à temps non
complet :
e professeur de flûte à raison de 14,75 heures hebdomadaire
+ professeur de saxophone à raison 13,00 heures hebdomadaire
D'INSCRIRE la dépense correspondante au budget primitif 2026.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 30 septembre 2026
Élodie MADAULE : Cédric SCHWIRLEY :
Secrétaire de séance
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