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Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Moncrabeau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 9 CR SEANCE 11 NOVEMBRE 2023 site)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Commune de Moncrabeau 2023/30 Séance du 11/11/2023
Compte-rendu de séance du conseil municipal
du 11 novembre 2023 à 9 h 00
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Nicolas CHOISNEL, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 06 novembre 2023
Etaient présents 11: CHOISNEL Nicolas, DUCASSE Patrick, Jean-Jacques BERTALOT, GIRARD Aymeric, LAMARQUE Caroline, FERNANDEZ Loïc, KOHLER Joël, LAUNET Colette, LENSEIGNE Isabelle, PRETI Frédéric, TRONGUET Christine formant la majorité des membres en exercice. Excusé(es) 2 : DELFOUR Denis, SAVOCA Enrico,
Absent(es) 0 :
Pouvoir(s) 2 : DELFOUR Denis donné à Joël KOHLER
SAVOCA Enrico donné à LAUNET Colette
Secrétaire de séance : Christine TRONGUET
ORDRE DU JOUR
- Compte-rendu des diverses commissions communales,
- Travaux en cours, projets, devis,
- Délégués commissions finances/communication Communauté de Communes - Ecole : Dérogation semaine à 4 jours
- Acceptation don
- Recensement population : agents recenseurs
- Divers.
31-2023 – ECOLE : Renouvellement dérogation semaine à 4 jours.
Nomenclature : 8.1 Enseignement
Dans le cadre du décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, un aménagement du temps scolaire réparti sur quatre jours hebdomadaires est mis en œuvre dans l’école de Moncrabeau.
Conformément à l’article D521-12 du Code de l’Education, cette décision ne peut porter sur une durée supérieure à trois ans, or elle arrive à échéance.
Vu le bon déroulement de la répartition du temps scolaire sur quatre jours pour la période 2021- 2022 et 2023,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’approuver formellement la demande de dérogation pour la continuité de l’aménagement du temps scolaire réparti sur quatre jours à compter de la rentrée 2024.
32-2023 DON D’UN PARTICULIER
Nomenclature : Finances locales – 7.1 décisions budgétaires
Monsieur le Maire présente aux conseillers municipaux un chèque d’un montant de 350 euros (trois cent cinquante euros) d’un particulier correspondant à un don pour la restauration des Eglises.
Le conseil municipal remercie vivement le généreux donateur et accepte :
- le don de 350 € qui sera budgétisé à l’article 7688 « Autres Libéralités reçues »
Permettant de financer des travaux de restauration. Commune de Moncrabeau 2023/31 Séance du 11/11/2023
DIVERS
- Albret Communauté : Suite au décès d’Alistair Hair, Loïc Fernadez devient délégué de la commission Finances et Colette Launet , déléguée de la commission Communication d’Albret Communauté.
- Piscine Municipale : Les entreprises Eiffage et Burlin vont procéder aux travaux de sciage des plages, préparation coulage et jointures des nouvelles plages. Les travaux seront supervisés par l’entreprise Marot ingénierie.
- Logement communal Grande Rue : suite au départ des locataires des travaux de rénovation sont à prévoir avant une prochaine location.
- Bulletin municipal : réception des derniers articles avant la distribution qui devrait avoir lieu à la fin du mois.
- Camion pizzas : accord pour la demande d’emplacement d’un camion pizzas tous les mercredis de 17h30 à 21h30.
- Mairie : réfection des volets, en attente d’un devis.
- Recensement de la population : deux agents recenseurs seront recrutés pour le recensement qui aura lieu du 18 janvier au 17 février 2024
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance close à 11h