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Acte - 26182 Délibération Décision modificative numéro 1 Budget Régie Énergies Renouvelables
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 26182 Délibération Décision modificative numéro 1 Budget Régie Énergies Renouvelables)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
2026-
Extrait du Registre des délibérations du
Conseil Municipal
de la Ville de BRESSUIRE
n° d'ordre
26182 :(RESSUIRE
La ville qu o2e
SEANCE du : 14 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six, le 14 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la
convocation faite le 8 septembre 2026.
Philippe BARON Florence ERISSE Jacky GRELLIER Florence PREAUD
Pierre BUREAU David GABORIT
z N Marie-Hélène , Bérangère BAZANTAY Pascale FERCHAUD GUIGNARD Elina PREAULT
Bruno BODIN Sylvie FOUILLET Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS : Alain ROBIN, de 18h30 à
Emile BREGEON Pascale FRADIN Thierry LEBLAN 19h00 et de 19h05 à FALZONE 21h21
Emmanuelle MENARD Anne ROUX
Nathalie SOUBRE Sandra CAILTON Nathalie GEFFARD Nathalie MOREAU
Yannick CHARRIER Olivier GEFFARD Jean-François MORIN Antoine TRANCHET
2 . Véronique Bruno COTHOUIS Véronique GONNORD Pierre MORIN VILLEMONTEIX
Jean-François MOREAU, pouvoir à Alain ROBIN, de 19h00 à 19h05
| Emmanuelle MENARD |
Secrétaire de séance: Jean-François MORIN, assisté des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
++.
| Décision modificative numéro 1 - Budget Régie Énergies Renouvelables |
Document annexé et présenté en séance.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- DE VALIDER la Décision Modificative n° 1 - Budget Régie Énergies Renouvelables, telle que présentée en
bed Emmanuelle MENARD
séance.
Le Secrétaire de séance,
Jean-Fran
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis
\ \
D"
en ngne 1 : 1 / DCT, LULU
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260917-DG_DEL_2026_182-DE
Date de télétransmission : 17/09/2026
Date de réception préfecture : 17/09/2026