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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
œ No ur
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
5
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
D
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU
- WISSEMBOURG
COMMUNE
DE
MOTHERN
67470
17,
Rue
de
la
Mairie
Téléphone
: 03
88
54
60
22
mairie@mothern.fr
-
www.commune-mothern.eu
Mothern,
le
11
mai
2023
AFFICHAGE
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Mardi
16
mai
2023
à
19h15
à
la
salle
polyvalente
-— 51
route
du
Rhin-
67470
Mothern
(Grande
salle
de
musique)
ORDRE.
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
mars
2023
Finances
: Décision
modificative
n°1
—
Budget
Principal
Personnel
Communal :
a)
Modification
du
coefficient
d'emploi
d’une
ATSEM
b)
Assurance
statutaire
:
Mandat
d'étude
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Bas-Rhin
Mise
en
place
et
désignation
du
référent
déontologue
pour
les
élus
SIVU
forestier
de
l’ASCHBRUSCH
: Remplacement
d’un
délégué
titulaire
Pôle
d’Equilibre
Territorial
et
Rural
(PETR)
de
la
Bande
Rhénane
: Rapport
d'activités
2022
Forêt
communale
: Renouvellement
de
l’adhésion
au
Programme
Européen
de
la
Certification
Forestière
(PEFC)
Conseil
de
Fabrique
de
Mothern
:
Demande
de
remise
sur
le
tarif
de
location
de
la
salle
polyvalente
en
cas
d'occupation
lors
de
la
Fête
Dieu
10.
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
Diverses
communications
La
réunion
du
Conseil
Municipal
ne
se
tiendra
pas
à
la
Mairie
mais
à
la salle
polyvalente
en
raison
du
projet
de
reconstruction
d’une
nouvelle
mairie.
Le
Maire,
Isabelle
SCHMALTZ
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
: 11
mai
2023