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Déliberation - SKM C450i23121818340
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Jougne.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C450i23121818340)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
d Commune de Jougne
Jougre
DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Vu l’article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
Vu la délibération n° 2022-05-12 en date du 20 juin 2022 du Conseil Municipal,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2023 A 19 H 00
N° DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Vote
Ola | Tarifs secours sur pistes hiver 2023/2024 Domaine Skiable de Métabief Adoptée
01b | Tarifs secours sur pistes hiver 2023/2024 Domaine Entre les Fourgs Adoptée
02 | Convention d'évacuation des skieurs blessés saison hiver 2023/2024 Adoptée
03a | Travaux rénovation ancien presbytère : maîtrise d'oeuvre Adoptée
03b | Travaux rénovation ancien presbytère : coordination SPS / contrôle technique Adoptée
04 | Monument aux Morts : Proposition d'honoraires Adoptée
05 | Adhésion à un groupement de commandes permanentes achat énergie Adoptée
06a | DM n° 3 - Budget Général Adoptée
06b | Reversement du Budget eau au Budget Principal Adoptée
06c | DM - Budget Eau Adoptée
07 | Encaissement chèques Adoptée
08 | Engagement des dépenses d'investissement Adoptée
09 | Facture bois à la SAS CALVI Adoptée
10 | Convention occupation local FERMO à BOUCARD MONT D'OR Adoptée
11 | Création d’un poste d’Agent de maîtrise Adoptée
Questions et informations diverses
Commune de Jougne 1 Place de la Mairie - 25370 JOUGNE À. 4 FA 5 Tél : 03.81.49.11.75 œ'::: Aotracnes RPM ccusierdsdsiongne fr / www.mairedejougne.fr du Haut-Jura ou maur-ouss 6