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Convocation - Convocation CM 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Le jeudi 09 novembre 2023
Objet : Conseil Municipal
Réf : PF/RB
Mesdames et Messieurs, les Conseillers municipaux,
Vous êtes convié(e) à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Mardi 14 NOVEMBRE 2023 à 20h30
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 17 octobre 2023
Décisions du Maire
DHARSAnES
RE
10.
11.
12.
Délibération adoptant la nomenclature M57 pour la commune
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Délibération approuvant le régime des amortissements des immobilisations Délibération portant versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics Remboursement des frais de scolarité 2023 d’un enfant durtalois accueilli dans une école de SEICHES
Facturation restauration repas adultes pour prestataires extérieurs
Versement d’un fonds de concours au SIEML pour la rue de la Sablonnière Demande de subvention Fonds Verts
Demande de financement auprès du SIEML pour l'isolation du bâtiment « Restaurant du Cœur » CCALS Procédure de révision dite libre
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public eau potable Prix et qualité du service public de l’assainissement des eaux usées (collectif et non collectif) - rapport
d'activité 2022
Comptant sur votre présence,
Le Maire,
Pascal FARION