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Convocation - Convocation CM 12122023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12122023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Hé,
Le jeudi 7 décembre 2023
Objet : Conseil Municipal
Réf : PF/RB
Mesdames et Messieurs, les Conseillers municipaux,
Vous êtes convié(e) à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Mardi 12 DECEMBRE 2023 à 20h30
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 14 novembre 2023.
Décisions du Maire
TARIFS 2024
Modification du tableau des effectifs
Autorisation des dépenses d'investissement 2024
Dispositif d’aide à l’animation — subventions 2023
Modification des autorisations de programme et crédits de paiement
Marché public-gendarmerie
Décision modificative n°5 au Budget Général 2023
Déclassement du collecteur ZH 18
Cession de collecteur
. Appel d'offres — restauration scolaire
. SIVM : Approbation de la dissolution et des modalités de clôture DEL
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Comptant sur votre présence,
Le Maire,
Pascal FARTON