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Convocation - Convocation et ordre du jour 30 3?x98115 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Davejean. Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 30 3?x98115)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Éducation, Lézignan-Corbières, le 5 juin 2025

Le Président de la Communauté de

Communes

Région Lézignanaise Corbières et

Minervois

Maire de Canet d’Aude

à

Mesdames, Messieurs

les conseillers communautaires

titulaires

Objet : Réunion du conseil communautaire

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :

MERCREDI 11 JUIN 2025

à 18H15

Salle Polyvalente (ancienne école)

11 220 SAINT PIERRE DES CHAMPS

ORDRE DU JOUR : Joint en annexe

Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,

Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.

Le Président de la CCRLCMAndré HERNANDEZORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 11 JUIN 2025

1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2025

- ANNEXE 1

2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION

3 - PROPOSITION DE MODIFICATION STATUTAIRE COMPETENCE EAU - ANNEXE 2

- ANNEXE 3

- ANNEXE 4

4 - PROPOSITION DE MODIFICATION STATUTAIRE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEXE 5

- ANNEXE 6

- ANNEXE 7

5 - APPLICATION DU REGIME DE DROIT COMMUN POUR LA REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - ELECTIONS 2026

6 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS UNIVERSITES D'ETE DU 25 AU 27 JUIN A PARIS

7 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS CONGRES DES MAIRES ET PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITES DE FRANCE DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025 A PARIS

8 - AVENANT N°1 POUR 2025 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT SUR DES PROJETS PORTANT SUR LA RESSOURCE EN EAU ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDE ET LA CCRLCM

- ANNEXE 8

9 - ETAT ANNUEL RECAPITULATIF DES INDEMNITES DES ELUS

10 - CREATION ASTREINTE PERSONNEL TECHNIQUE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

11 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS DE SAGE-FEMME EN CENTRE DE SANTÉ INTERCOMMUNAL

12 - RECRUTEMENTS D' AGENTS EN CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF

13 - SCHEMA DE MUTUALISATION: POOL SECRETARIAT

- ANNEXE 9

14 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL 2025

15 - DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2025

16 - PLACEMENT DE FONDS AUPRES DU TRESOR PUBLIC - OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME

- ANNEXE 10- ANNEXE 11

- ANNEXE 12

- ANNEXE 13

- ANNEXE 14

- ANNEXE 15

- ANNEXE 16

- ANNEXE 17

17 - CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL: TARIFICATION APPLICABLE AUX ACTES

- ANNEXE 18

18 - PARTICIPATION-CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE 2025 DE 5 000€ DE LA CCRLCM A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (E.P.C.C) "LES ARTS DE LIRE-ABBAYE DE LAGRASSE"

19 - SUBVENTIONS CULTURE 2025

- ANNEXE 19

20 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10 000 € A L'ASSOCIATION CINEM'AUDE

21 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS DE 27 000 € AVEC LA MJC DE LEZIGNAN CORBIERES 2025

- ANNEXE 20

22 - SUBVENTIONS SPORTS 2025

- ANNEXE 21

23 - SUBVENTIONS 2025 : ENVIRONNEMENT

24 - REGULARISATION SUBVENTION 2024 : ENVIRONNEMENT

25 - CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT D'UN MONTANT DE 300 000€ EN FAVEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE AU TITRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION/REHABILITATION DE L'EHPAD "LA CAPONADA" DE LEZIGNAN CORBIERES

- ANNEXE 22

26 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 1 500€ A " CAN ART TAL" A LEZIGNAN-CORBIERES

27 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 3 000€ AU "TABAC CERVELLO " A FABREZAN

28 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 1 500€ A " L'ATELIER FLORAL DE JESS" A LEZIGNAN-CORBIERES

29 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 3 000€ A " MVIE RESTAURANT" A LEZIGNAN-CORBIERES

30 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 3 000€ A " MAISON LAVIGNE" A LEZIGNAN-CORBIERES31 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES DE 3 000€ A LA SARL LUCIANN " RESTAURANT LA VIEILLE DAME" A SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE

32 - FONDS DE CONCOURS 2025 DE 9957,15 €- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE FONTCOUVERTE- REFECTION ECLAIRAGE PUBLIC

- ANNEXE 23

- ANNEXE 24

33 - FONDS DE CONCOURS 2025 DE 4170,55€- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE D'ALBIERES -REFECTION VOIRIES COMMUNALES

- ANNEXE 25

34 - FONDS DE CONCOURS 2025 DE 11 601,72 €- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS : COMPLEMENT AU FONDS DE CONCOURS INITIAL REHABILITATION SALLE POLYVALENTE

- ANNEXE 26

35 - FONDS DE CONCOURS 2025 DE 50 000€- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE THEZAN-DES-CORBIERES- CONSTRUCTION ATELIER MUNICIPAL

- ANNEXE 27

- ANNEXE 28

36 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DE 20 000€ A LA SAS PAYSAGE CATHARE

- ANNEXE 29

- ANNEXE 30

37 - PROGRAMME LEADER : AIDE DE 3 046 € A L'ENTREPRISE "LES PETITES FEUILLES" DE TERMES (M. ANSTETT ET MME GROLLEAU)

- ANNEXE 31

- ANNEXE 32

38 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS

39 - SPANC : RAPPORT D'ACTIVITES 2024 DU DELEGATAIRE

- ANNEXE 33

40 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - ANNEXE 34

41 - AMENDEMENT / REGULARISATION POUR FINALISATION DE LA VENTE DE PARCELLES DE LA CCRLCM A LA SCI ZARA

42 - VALIDATION DU PRE-PROGRAMME POUR L'EXTENSION DE LA CRECHE A SAINT-LAURENT-DE-LA-CABRERISSE

- ANNEXE 3543 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR AJSH CCRLCM 2025-2026 - ANNEXE 36

44 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR ALSH CCRLCM SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE 2025-2026

- ANNEXE 37

45 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2025-2026 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM - ANNEXE 38

46 - CONVENTION DESCENDANTE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA CCRLCM POUR LE PERISCOLAIRE DE FABREZAN

- ANNEXE 39

47 - CONVENTION ASCENDANTE DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE DE SAINT ANDRE A LA CCRLCM POUR L'ALSH - SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE

- ANNEXE 40

48 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE REVISION DE LA CARTE COMMUNALE DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS - ANNEXE 41

- ANNEXE 42

- ANNEXE 43

49 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DE-ROQUELONGUE, ARRETE LE 20/02/2025 - ANNEXE 44

- ANNEXE 45

- ANNEXE 46

INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES