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Déliberation - 20230831 LISTE DCM seance Aout
Déliberation - 20250710 LISTE DCM seance juillet
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Nébouzat.
Lien du pdf (Déliberation - 20250710 LISTE DCM seance juillet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Investissement et développement économique,
D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E - C O M M U N E D E N É B O U Z A T 6 3 2 1 0
Séance du 1 0.0 7. 2 02 5
Publ icat ion l e 1 6. 07 .2 0 2 5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 JUILLET 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix juillet, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Alain MERCIER, Maire.
Présents : Alain MERCIER, Mathieu LASSALAS, Marie-Chantal DELARBRE, Umberto MENDO, Nicole NEYRIAL, Virginie BREUIL-BOSDURE, Michel MOREL, David Jean, Ghislaine ONDET, Jérôme PLANCHAT et Didier MORANGES formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Marc LAFARGE, Emilie ROCHEZ.
Secrétaire de séance : Nicole NEYRIAL
Date de la convocation : le 24 juin 2025 Membres afférents au Conseil Municipal : 15 Membres en exercice : 13
Présents : 11 Procurations : 0 Votants : 11 Quorum de 8 atteint
N° DES DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉE / REFUSÉE
2025-024B Territoire d’Energie 63 : réfection des câbles suite vandalisme au stade de football. APPROUVÉE
2025-025 Avenant à la convention de surveillance et d’aide à l’exploitation de la station d’épuration (gestion des alarmes des systèmes de télétransmissions). APPROUVÉE
2025-026 Convention entre la commune de Nébouzat et la communauté de communes Dômes Sancy Artense pour la réalisation d’une déserte forestière Secteur du Puy de Monteillet. APPROUVÉE
2025-027 Décision modificative n°1 BP assainissement. APPROUVÉE
2025-028 Emprunt complémentaire (124 200.00€). APPROUVÉE
2025-029 Syndicat d’estives de Recoleine : Modification de parcelles : ZK 147 remplacée par la AH257. APPROUVÉE
2025-030 Accord local relatif au nombre de sièges du Conseil Communautaire Dômes Sancy Artense. APPROUVÉE
2025-031 Avis concernant le plan de mobilité simplifié de Dômes Sancy Artense. APPROUVÉE D É P A R T E M E N T D U P U Y - D E - D Ô M E - C O M M U N E D E N É B O U Z A T 6 3 2 1 0
Séance du 1 0.0 7. 2 02 5
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2025-032 Motion pour le financement par l’Etat des travaux nécessaires pour la réouverture complète de la ligne Clermont-Ferrand-Le Mont-Dore-Ussel-Tulle APPROUVÉE
2025-033 Tarifs Ecole et Cantine pour les communes extérieures. APPROUVÉE
2025-034 Tarifs Cantine 2025-2026. APPROUVÉE
2025-035 Tarifs cantine scolaire 2025-2026. APPROUVÉE
2025-036 Tarifs garderie périscolaire et étude surveillée 2025-2026. APPROUVÉE
2025-037 Amende de Police : Demande de subvention 2026. APPROUVÉE
2025-038 Désignation Coordonnateur Communal pour Recensement Population 2026. APPROUVÉE
2025-039 Adhésion à la convention relative à l’assistance Retraites exercée par le CDG 63 APPROUVÉE
2025-040 Convention de plantation mécénée par CRR ARCHITECTURE et autorisation d’intervention de l’ONF APPROUVÉE
2025-041 Avenant à la convention d’utilisation des locaux Ecole Maternelle et Primaire et cantine de l’école de Nébouzat APPROUVÉE
2025-042 Admission en non-valeur- Budget Eau et Assainissement 2025 APPROUVÉE
2025-043 Admission en non-valeur- Budget Commune 2025 APPROUVÉE
2025-044 Subvention Spectacle FESTIFOUR la Gigeole- BUDGET COMMUNAL 2025 APPROUVÉE