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Déliberation - 20080487
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080487)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 septembre 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 6 octobre 2008
SEANCE DU 29 septembre 2008
Subvention pour le dispositif d´aide à l´utilisation du Patronage
Laïque
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Nathalie BEGUIER - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Jean-Louis SIMON -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Françoise BILLY donne pouvoir à Geneviève GAILLARD
- Julie BIRET donne pouvoir à Nathalie SEGUIN
Excusés :
Conseillers :
M. Frédéric GIRAUD - Mme Emmanuelle PARENT -
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2008
DELIBERATION D20080334
VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Subvention pour le dispositif d´aide à l´utilisation du Patronage Laïque
Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition de Madame le Maire
La Ville de Niort, soucieuse d’aider au développement culturel, et en particulier la diffusion et la pratique amateur, a élaboré, conjointement avec l’Association les Matapeste, un dispositif d’aide aux utilisateurs du Patronage Laïque.
Cette aide renouvelable est réservée aux associations culturelles niortaises adhérentes à l’Office Municipal de la Culture. Elle
est applicable pour les réservations effectuées par les associations culturelles niortaises à compter du 1er janvier 2008.
Les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2008, imputation 65 3139 6574.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- verser aux associations remplissant les conditions fixées dans le dispositif d’aide aux utilisateurs du Patronage Laïque, les subventions suivantes :
Associations Montant de la
subvention en €
Aline et Cie 522,50
Compagnie Boutabouh 249,00
Groupe vocal Héloïse 108,50
APEM Sud 79 228,00
Total 1 108,00
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT