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Déliberation - 20055021
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20055021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 10 janvier 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 26 janvier 2005
SEANCE DU 21 janvier 2005
Subvention aux associations culturelles
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie- Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Alain GARCIA, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance :
Monsieur Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Annie COUTUREAU.
Mme Nathalie BEGUIER donne pouvoir à M. Rodolphe CHALLET.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS. Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à M. Alain GARCIA.
M. Stéphane TRONEL donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 janvier 2005
DELIBERATION D20050007
Vie de la Cité Subvention aux associations culturelles Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subventions avec les associations ci-dessous nommées :
Imputation 65.3111.6574 # 04976 Subventions aux associations d’expression musicale, lyrique et chorégraphique
CAMJI 358 366 €
Imputation 65.3131.6574 # 04898 Subvention au Moulin du Roc
Moulin du Roc 968 097 €
Imputation 65.3139.6574 # 04277 Subvention à l’association Cirque en Scène
Cirque en Scène 17 255 €
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions jointes ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans la convention.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Françoise BILLY
Ordre du jour