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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry @ wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
JEUDI 04 JUIN 2026
À 18 h 30
CLELELETES SE)
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 10
Nombre de pouvoirs valides : 05
Nombre de votants : 15
Date de la convocation : 29 mai 2026
L'an deux mil vingt-six et le quatre juin, dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric PLASSON, Maire.
Etaient présents : M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, M. Christophe DAZY, Mme Amélie GROIZIER,
Mme Annabelle LAMARLE, Mme Véronique GALAND, M. Bruno VERPRAET, M. Vincent ERRET,
M. Renan LADRY et Mme Oriane SELEQUE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration : Mme Francine LEBERT à M. Christophe DAZY, M. Mathieu TOUBART à M. Vincent ERRET, Mme Baptistine BOIVIN à M. Gérard TRIBOY, M. Alexandre DIOT à
M. Eric PLASSON et M. Michael LAMBERT à Mme Oriane SELEQUE.
Absent : Néant
Madame Amélie GROIZIER est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT).Délib. N° 2026-06/01
Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/02
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2026
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/03
Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil
Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/04
Détermination des orientations en matière de formation des élus et fixations des crédits ouverts
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/05
Désignation des représentants au sein des commissions communautaires
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/06
Election d'un titulaire et d'un suppléant au sein de la commission locale d'évaluation des charges
transférées (CLECT)
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/07
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
ADIJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/08
Délibération portant création d'emploi permanent
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.Délib. N° 2026-06/09
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/10
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/11
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application
du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction Publique)
ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/12
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-06/13
Projet de règlement pour les meublés de tourisme
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
À MEXxYy, le 11 juin 2026