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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 1er juillet 2024 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry @wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
LUNDI 1F8 JUILLET 2024
À 18 h 00
AKOHH OK HA HH OKON
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 09
Nombre de pouvoirs valides : 04
Nombre de votants : 13
Date de la convocation : 24 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le premier juillet, dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de
Eric PLASSON, Maire.
Etaient présents: M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, M. Christophe DAZY, Mme Françoise SOL,
Mme Francine LEBERT, Mme Baptistine BOIVIN, M. Daniel VIVIEN, Mme Sandrine DELAMARRE et
M. Jean-Louis RICHARD.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration : Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX à M. Christophe DAZY, M. Bruno
VERPRAET à M. Eric PLASSON, M. Vincent ERRET à M. Gérard TRIBOY, et M. Eric LAVY à
M. Jean-Louis RICHARD.
Absents : M. Alain GALLOIS (excusé) et Mme Pascale DURAND.
Madame Baptistine BOIVIN est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2024-07/01
Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib, N° 2024-07/02
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2024
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib, N° 2024-07/03
Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil
Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/04
Levée de la prescription quadriennale dans le cadre du marché d'aménagement d’un bâtiment
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ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/12
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application
du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction Publique)
ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/13
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité
ADIJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/14
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
ADJOINT D'ANIMATION TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Go Délib. N° 2024-07/15
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de trois agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité (en
application du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction Publique)
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/16
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/17
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2024-07/18
Renouvellement de la dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.