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Déliberation - 13 Vote CA photovoltaque 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Vote CA photovoltaque 2023)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
S
[
6
Publié
le
ID
: 081-200063360-20240403-20240405_12-BF
—
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 20.
Date
de
la
convocation
: 18/03/2024
Date
d'affichage
: 18/03/2024
.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
03
avril
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
trois
avril
à
vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Présents
: MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
MALAQUIIN
Hélène),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard
MME
BLANCO
Caroline
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
MME
VERGNES
Brigitte),
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZE
Emile,
M
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
TROUCHES
Michel),
MME
LAGHZAOUI
Nawal.
Absents
excusés:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
TAMBORINI
Christine,
MME
BONNET
Céline
(Procuration
à MME
BLANCO
Caroline),
M.
COSQUER
Cyril,
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
à
M.
JOUANY
Claude),
MME
VERGNES
Brigitte
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe).
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
PAULIN
Samuel
M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: MME
COBOURG
Monique.
N°
DEL2024-21
: Vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
Annexe
Production
d'énergie
photovoltaïque
2023.
Il
est
fait
lecture
des
réalisations
des
sections
d'investissement
et
d'Exploitation
du
Budget
Annexe
Production
d'énergie
photovoltaïque.
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRODUCTION
D'ÉNERGIE
PHOTOVOLTAÏQUE
Commune
de
PUYGOUZON
-
2023
TARN
RESULTAT
RESULTAT
DEPENSES
RECETTES
RESULTAT
CUMULE
AU
RESTES A
CUMULE,
RAR
ANTERIEUR
REALISER
31/12/2022
compris
INVESTISSEMENT
0,00
0,00
275
026,30
275
026.30
0
275 026.30
EXPLOITATION
12 669,60
67 406,50
304
004,44
358
741,34
0
358 741,34
TOTAL
12 669,60
67 406,50
579
030
,74
633
767,64
0
633 767,64
Monsieur
le
Maire
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
VOTE,
à
l’unanimité,
le
Compte
Administratif
2023
pour
le
Budget
Annexe
Production
d'énergie
photoyoltaïque.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Monique
COBOURG
h
7
Le
Maire
Thierr
1/1
05/04/2024