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Procès Verbal - 7 PV du CONSEIL du 8 mars 24 c Sign
Déliberation - 6 Liste deliberations Conseil du 3 mars 23
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Cernoy-en-Berry.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Liste deliberations Conseil du 3 mars 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Date de Convocation :
Nombre de membres en exercice :
Présents :
Votants :
A Cernoy-en-Berry, Le Maire, le 7 mars 2023.
Alexandre BRAGUE.
Lancement de la procédure de cession d'une portion de Chemin au Ldt
la Bougrie. approuvée
2023-03-03 / 06 Avenant à la convention de participation prévoyance maintien de salaire MNT - CdG45. approuvée
Salle des Fêtes - Réévaluation du forfait ménage / dégradations.
Aliénation de 2 portions de Chemin au Ldt les Nibelles - Etat des frais à
répercuter aux acquéreurs.
25/02/2023
9
7
9
n° Délibération Objet Décision
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2023.
Présentation des décisions du Maire en vertu de l'article L 2122-22 du
CGCT.
2023-03-03 / 01
2023-03-03 / 02
2023-03-03 /03
2023-03-03 / 04
approuvée
actée
approuvée
approuvée
2023-03-03 / 05
DEPARTEMENT du LOIRET
ARRONDISSEMENT de MONTARGIS
CANTON de GIEN
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Egalite – Fraternité
MAIRIE de CERNOY-EN-BERRY
Liste des délibérations
du Conseil municipal
du 3 mars 2023