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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Neuvy-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des déliberations conseil municipal du 03 octobre 20221)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE
VY LOIRE Commune de Neuvy-sur-Loire
CONSEIL MUNICIPAL du
Lundi 03 OCTOBRE 2022 à 18H30
Affiché le
AO/A0/2622.
N°de la délibération objet de la délibération Décision
2022 51 CESSION DES PARCELLES AH 3 ET AH 154 - RUE DU PORT AU BOIS Approuvé
2022_52 HORAIRES ECLAIRAGE PUBLIC Approuvé
2022 53
SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE
REHABILITATION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET
D'EAUX PLUVIALES ET TRAVAUX
D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE RUE DES
VIGNERONS ET RUE DE BELLEVUE Approuvé
2022 54
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE
ET COMPTABLE M57 ABRÈGEE AU 1 ER JANVIER
2023 Approuvé
2022.55
MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS
EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET
D'INVESTISSEMENT Approuvé
2022 56
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA
GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
CŒUR DE LOIRE approuvé
2022_57 AJUSTEMENT DE CREDITS Approuvé
2022 58
CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE
DELEGUEE GENIE CIVIL RESEAU DE
TELECOMMUNICATIONS ROUTE DE LA
VILLENEUVE Approuvé
2022_59
DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET
SECOURS Approuvé