Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 18 JUILLET CONSEI
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 07 SEPTEMBRE CCAS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 06 11 20231
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 01.12.251
Déliberation - Liste des délibérations du 07 novembre 2022 ccas
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU LUNDI 19 DECEMBRE CCAS1
Conseil Municipal - Liste des déliberations conseil municipal du 03 oc
Déliberation - Liste Délibérations juillet 20241
Conseil Municipal - Délib CM 07 juillet 20251
Déliberation - Liste des déliberations 11 04 2023 CM2
Déliberation - Liste DES Deliberations du Lundi 07 NOVEMBRE CONSEIL MUNICIPAL1
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Neuvy-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Lundi 07 NOVEMBRE CONSEIL MUNICIPAL1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
NEUVY-SUR-LOIRE Commune de Neuvy-sur-Loire Affiché le
Le) CONSEIL MUNICIPAL du
Lundi 07 NOVEMBRE 2022 à 20H00
N°de la délibération objet de la délibération Décision
RECRUTEMENT NON TITULAIRES - REMPLACEMENTS
2022-60 MOMENTANES D'AGENTS TITULAIRES Approuvé
2022 61 RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES -
— ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE Approuvé
2022 62 RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES -
ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE Approuvé
2022 63 PRIMES DE FIN D'ANNEE 2022 POUR LES AGENTS SOUS
CONTRAT Approuvé
2022 64 NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL- CARTES — CADEAUX
2022 65 NOEL DU PERSONNEL COMMUNAL- CHEQUES CADEAUX
— ACHETEZ EN COEUR DE LOIRE Approuvé RAPPORT ANNUEL SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
2022 66 DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA REGION DE COSNE4 COURS-SUR-LOIRE (S.I.A.E.P) Approuvé
2022 67 ACQUISITION D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSON DE
_ AEME CATEGORIE Approuvé
2022 68 SUIVI MEDICAL DES AGENTS -MANDAT AU CENTRE DE
— GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA NIEVRE Approuvé
CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE PAR LA FABRIQUE
2022 69 EMPLOI ET TERRITOIRES DE DISPOSITIONS D'INSERTION
SOCIALE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RUE DES
VIGNERONS Approuvé
2022_70 AJUSTEMENT DE CREDITS Approuvé