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Ordre du Jour - CM20250505 odj
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Pordic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20250505 odj)
Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, Eau et assainissement,
Ordre du jour
Conseil Municipal
Du Lundi 5 mai 2025 à 18 h 30
1. Présentation du rapport d’activité 2023 de Saint-Brieuc Armor Agglomération
2. Présentation des bilans annuels 2024 : eau & assainissement
3. Programme Local de l’Habitat 2025 2031 — Notification du projet arrêté en Conseil d’Agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération
4. Dénomination de rue : lotissement « Domaine du Berger »
5. Dénomination des rues : lotissement « Domaine de la Villeneuve »
6. Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) - complément enquête parcellaire
7. Désaffection et déclassement de l’ancien Centre Technique Municipal (CTM)
8. Cession rue Saint-Halory
9. Rétrocession rue Commandant L’Herminier
10. Cession des anciennes toilettes publiques de Tréméloir
11. Cession rue de l’Epine
12. Réseau des médiathèques de la Baie : avancement de la mise en œuvre du schéma communautaire de développement de la lecture « lisons 2032 » : bilan 2023 /2024 et perspectives 2025
13. Projet médiathèque de l’Ic : présentation du projet et du plan de financement prévisionnel
14. Augmentation de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) du personnel de la Police Municipale
15. Modification du tableau des effectifs permanents
16. Modification du tableau des effectifs a) non permanents et b) saisonniers 17. Consultation du Centre De Gestion des Côtes d’Armor (CDG22) pour la mise en place d’une mutuelle collective, mutuelle obligatoire au 1er janvier 2026 : autorisation du Conseil Municipal
18. Prise d’acte : mise en place d’un logiciel de gestion du temps (information)
19. Demande de subvention Agence Nationale du Sport (A.N.S.) équipements structurants hors plan 5000 Génération 2024 / Année 2025 :
20. Demande de subvention auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur (F.A.F.A.) - Pordic Binic Football Club (PBFC) :
21. Demande de bourse liée aux projets de jeunes : projet de sauvetage et réhabilitation des
manchots au Cap (Afrique du Sud)
22. Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U) Ville et CCAS 2022-2023
23. Informations diverses :
a) Exercice des délégations
b) Présentation du bilan 2024 : Budget vert
c) Proposition de traitement des déjections canines