Ordre du Jour - CM20230703 odj

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Ordre du Jour - CM20230703 odj Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Pordic. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20230703 odj)Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Énergies,

Ordre du jour

Conseil Municipal

Du Lundi 3 Juillet 2023 à 18 h 30

1- Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal

2- Effacement du réseau aérien rue Pierre Loti

3- Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Porte de l’Ic : acquisition de la parcelle ZE 128

4- Subvention à la Ligue contre le cancer

5- Subvention à la Fédération Française de Cardiologie (FFC)

6- Modifications tableau des effectifs

a. Emplois non permanents

b. Emplois permanents – actualisation

7- Désignation d’un élu communal référent pour l’Atlas de la biodiversité

8- Présentation du rapport Social Unique (R.S.U.) 2021

a. Ville

b. CCAS

9- Centre Culturel de la Ville Robert - Tarification spectacles saison culturelle 2023-2024

10- Centre Culturel de la Ville Robert - Demandes de subventions aux partenaires

institutionnels

11- Médiathèque de l’Ic : adoption du schéma communautaire de lecture publique « Lisons

2032 » - Réseau des médiathèques de la Baie

12- Modification du montant de la subvention allouée à la Maison Familiale et Rurale de Plérin

13- Modification du montant de la participation allouée à l’école Diwan

14- Projet de rénovation énergétique Ecole Saint-Exupéry : plan de financement

15- Charges transférées – validation des rapports de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 16 Mai 2023

16- Informations diverses

a. Exercice des délégations