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Conseil Municipal - compte+rendu+du+CM+28 04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+du+CM+28 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 28 avril 2026
Le conseil municipal s’est réuni le mardi 28 avril 2026 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
1) Constitution des commissions municipales (Délib. n°2026-27)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a défini la composition des commissions municipales ainsi
qu'il suit :
1) Commission des travaux
Référent : Mme Christine LETROUVÉ
Mme Nathalie MOUILLADE, Mme Mireille TILLARD, M. Christophe BRUNET, M. Patrick GILBERT 2) Commission urbanisme (Chemins ruraux, voirie communale, PLUTI...)
Référent : Mme Aurore LETOURNEUR
M. Nicolas REGNAULT, M. Éric MARIETTE, M. Dominique DEPEZEVILLE
3) Commission des affaires scolaires et de la cantine
Référent : Mme Christelle DURAND
M. Daniel HELAINE, Mme Céline MESLIN, Mme Rozenn OURSIN, Mme Aurore LETOURNEUR
4) Commission vie associative et Patrimoine
Référent : M. Daniel HELAINE
M. Jean LARCIER, M. Nicolas REGNAULT, M. Christophe BRUNET
5) Commission de l’assainissement
Référent : M. Daniel HELAINE ,
Mme Nathalie MOUILLADE, Mme Christine LETROUVÉ, M. Nicolas REGNAULT, M. Patrick GILBERT
6) Commission des finances
Référent : M. Patrick GILBERT
Mme Christine LETROUVÉ, Mme Aurore LETOURNEUR, Mme Rozenn OURSIN, Mme Céline
MESLIN
7) Commission de la communication
Groupe site internet - Référent : M. Jean LARCIER
M. Daniel HELAINE, M. Christophe BRUNET
Groupe écho de Roncey -— Référent : Mme Rozenn OURSIN
Mme Aurore LETOURNEUR, Mme Christelle DURAND, Mme Céline MESLIN, Mme Aurélie
REGNAULT
8) Commission du cimetière
Référent : M. Alain LECHEVALLIER , Mme Christine LETROUVÉ, Mme Mireille TILLARD, M. Jean LARCIER, M. Eric MARIETTE
9) Commission du fleurissement
Référent : Mme Aurore LETOURNEUR
Mme Rozenn OURSIN, M. Éric MARIETTE, Mme Mireille TILLARD
10) Commission HLM (attribution de logements)
Référent : Mme Christine LETROUVÉ ,
Mme Céline MESLIN, M. Patrick GILBERT, M. Éric MARIETTE, Mme Christelle DURAND 2)
3)
4)
11) Commission d’appel d’offre
Maire et son représentant, 3 membres du conseil municipal, 3 suppléants :
Titulaires : Président : M. LECHEVALLIER Alain — Représentant : M. GILBERT Patrick.
Membres : Mme LETROUVÉ Christine, Mme MESLIN Céline, Mme MOUILLADE Nathalie.
Suppléants : Mme LETOURNEUR Aurore, M. HELAINE Daniel, M. LARCIER Jean.
12) Correspondant Incendie et Secours (CIS)
Un représentant, mise en place du Plan Communal de Sauvegarde : M. Patrick GILBERT
Office de tourisme : M. Jean LARCIER
Référent frelons asiatiques : Alain LECHEVALLIER
13) Banque alimentaire
Mme Rozenn OURSIN et M. Christophe BRUNET
14) Liste électorale
Titulaire : Mme Mireille TILLARD Suppléant : M. Éric MARIETTE Révision de liste : Titulaires : Mme Anne-Marie MINGUET et Mme Catherine LEFRANC Suppléants : Mme Marie-Bernard MONROCQ et Mme Agnès CHOLOT
Commission communale des impôts directs (Délib. n° 2026-28)
Le conseil municipal a proposé les personnes suivantes pour la commission communale des impôts directs :
Mme BELLENGER Dominique, M. BRUNET Christophe, M. DEPEZEVILLE Dominique,
M. DESCHATEAUX Nicolas, Mme DURAND Christelle, GILBERT Patrick, M. HÉLAINE Daniel,
M. LARCIER Jean, M. LENOIR Gilbert, Mme LETOURNEUR Aurore,
Mme LETROUVÉ Christine, M. LETROUVÉ Jean-Luc, Mme LEVIAUTRE Catherine, Mme MINGUET
Anne-Marie, M. MALENFANT Philippe, M. MARIETTE Éric, Mme MESLIN Céline, Mme MONROCQ
Marie-Bernard, M. MONROCQ Jean-Luc, Mme MOUILLADE Nathalie, Mme OURSIN Rozenn M.
OURSIN Guillaume, M. REGNAULT Nicolas, Mme TILLARD Mireille.
Désignation des délégués de divers de divers organismes (Délib. n°2026-29 à 2026-32) Le Conseil Municipal a désigné les délégués suivants :
- M. Daniel HELAINE, en qualité de délégué élu au sein du Conseil Local de l’Eau Potable (CLEP) pour le Syndicat Départemental de l’eau de la Manche (SDeau50), - M. Patrick GILBERT, en qualité de délégué élu au sein du Syndicat Départemental d’Energies de la Manche,
- M. Jean LARCIER au sein de Manche Numérique,
- M. Daniel HELAINE, en qualité de délégué élu et Mme Aïcha GODIGNON, Adjoint
administratif, en qualité de déléguée des agents communaux, au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel de la Commune.
Fixation du prix du m° des parcelles du lotissement Jean Marais (Délib. n°2026-33) M. le Maire propose de fixer le prix au m? des 6 lots destinés à la vente aux particuliers à 50,00 € HT. La taxe de raccordement à l’assainissement sera à la charge des acquéreurs (1200,00 €). Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, valide la proposition (12 pour et 3 contre), et autorise M. le Maire a designer Maître LEMOIGNE notaire à Roncey pour rédiger les
actes. 5)
6)
7)
8)
9)
Numérotation du lotissement Jean Marais (Délib. n°2026-34)
Le conseil municipal valide la numérotation du lotissement Jean Marais :
e Rue Jean Marais
e Numéros pairs à droite
e Numéros impairs à gauche
Convention entretien du domaine public routier départemental (Délib n° 2026-35) Le conseil municipal accepte la convention de l’entretien du domaine public routier départemental.
Motion FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (SDEM) (Délib. n°2026-36)
Le conseil municipal approuve la motion proposée par la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies), réaffirmant la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité et autorise M. le Maire à signer tout document en lien avec cette motion.
Devis station d’épuration (Délib. n° 2026-37)
M. le Maire présente les devis concernant la station d’épuration.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les devis suivants :
e _ Entrepris DESLANDES pour un montant de 1 100,00 € HT soit 1 320,00 € TTC
e OTV VEOLIA pour un montant de 15 000,00 € HT soit 18 000,00 € TTC
e FJ ETANCHEITE SARL pour un montant de 4 500,00 € HT soit 5 400,00 € TTC
Devis entretien du stade (Délib. n° 2026-38)
M. le Maire présente des devis pour l’entretien du stade.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide les devis suivants :
e T.S.E pour un montant de 1 125,00 € HT soit 1 350,00 € TTC (petit terrain)
e T.S.E pour un montant de 5 400,00 € HT soit 6 480,00 € TTC (grand terrain) e
10) Questions diverses
Mme Christelle DURAND fait un compte rendu de la réunion du conseil d’école. Le 09 mai à 18h30, aura lieu le CMB tour avec la fanfare Saugrenue avec un concert gratuit dans le bourg.
Le 30 mai une soirée au Caveau est organisée par l’association O’Délir. La cérémonie au 08 mai est prévue à 9h15 devant la mairie.
La prochaine réunion est fixée le 26 mai 2026 à 20h30.
Le Maire,
Alain CT L