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Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Sevenans.
Lien du pdf (Déliberation - Sevenans Infos Novembre 22 V2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
SOMMAIRE
1. Approbation du dernier compte rendu
2. Tarifs publicités bulletin de fin d’année
3. Tarif fond de coupe
4. Assiette et destination des coupes
pour 2023
5. Demande de subvention DSIL
6. Taxe d’aménagement
7. Modification budgétaire
8. Motion de soutien à la formation
secrétaire de mairie
9. Assurances
Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,
Comme vous avez pu le constater, les horaires
d'ouverture du secrétariat de mairie sont quelque peu
modifiés jusqu'à la fin d'année. Notre secrétaire devant
s'absenter pour raison de santé, elle est remplacée par la
secrétaire d’Urcerey qui a bien voulu nous venir en aide
quelques heures par semaine. Je la remercie et suis sûre
qu'elle répondra à vos attentes.
Suite à la décision du village organisateur (Dorans) de ne
pas faire de repas des aînés en janvier prochain, nous
avons fait le choix, cette année encore, de distribuer à
chacun des bénéficiaires un colis repas festif. Les
membres du CCAS en feront la distribution la semaine du
19 au 23 décembre.
Autre date importante à inscrire dans votre agenda : le
dimanche 08 janvier à 11h, je vous invite à nous
retrouver pour renouer avec la traditionnelle cérémonie
des vœux à la salle de la Folichotte, afin de partager un
moment convivial.
Ce sera l'occasion de faire un état des travaux,
réalisations et projets de notre commune.
Nous nous approchons à petits pas du terme de cette
année 2022, si nous n'avons pas l'occasion de nous revoir
avant, je vous souhaite à chacun de passer de bonnes
fêtes de fin d'année.
Prenez bien soin de vous.
Le Maire,
Maryline Morallet
Mot du Maire
Horaires d’ouverture de votre mairie :
Voir les horaires provisoires dans les
infos diverses en page 3
Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans
Site : www.mairie-sevenans.fr
E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr
Tel : 03.84.56.01.47
Votre Mairie
SEVENANS Infos Novembre 2022 1. Approbation du dernier compte rendu
Le compte rendu de la séance du 14 septembre 2022 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.
2. Tarifs publicité bulletin
Le bulletin du Petit Sevenanais est en cours de réalisation, comme chaque année nous recherchons des partenaires pour financer l’édition.
Les tarifs des encarts publicitaires ont été fixés à :
- Format carte de visite 60€
- Format pleine page 350€
3. Tarifs fond de coupe
La municipalité a décidé de passer le tarif de fond de coupe affouage à 10€ le stère contre 9€ auparavant. Cette augmentation est due à la hausse du coût de l’exploitation, et sera effective dès cette année.
4. Assiette et destination des coupes pour 2023
Dans le cadre du contrat d’aménagement avec l’ONF, la municipalité a voté à l’unanimité l’assiette et la destination des coupes 2023 et 2024 pour environ 190m3, pour l’essentiel dans le bois de Leupe.
5. Demande de subvention DSIL
Dans le cadre du projet du changement de l’éclairage intérieur et extérieur de la salle des fêtes afin de passer l’ensemble à la LED, un dossier de demande subvention a été déposé auprès de la DSIL. (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
Ce projet répond à un besoin d’économie d’énergie dans le contexte actuel avec des coûts en constante évolution.
- Coût des travaux intérieurs estimé à ce jour : 3737,95 €
- Coût des travaux extérieurs estimé à ce jour : 2580,00 €
Demande de subvention totale 5054,36 € soit 80% du projet.
Compte rendu du 16/11/2022 Horaires provisoire mairie :
• DU 5 DÉCEMBRE AU 23 DÉCEMBRE 2022
Le secrétariat sera ouvert les mardis 06, 13 et 20 décembre de 16h30 à 18h30 • DU 26 DÉCEMBRE AU 30 DÉCEMBRE 2022 inclus
Le secrétariat sera fermé
Date des vœux :
La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 8 janvier 2023 à 11h à la salle de la Folichotte
Horaires déchetteries Chatenois les Forges :
- Horaires d’hiver : du 15/10 au 14/04
- Mardi au vendredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 17h / le Samedi de 9h à 17h - La déchetterie de Danjoutin est ouverte aussi le lundi aux mêmes heures.
Recensement : Les jeunes (garçons et filles) nés entre le 01/10/2006 et le 31/12/2006 doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser avant le 31/12/2022 dès leur 16 ans révolus.
INFORMATIONS DIVERSES
Compte rendu du 16/11/2022
6. Taxe d’aménagement
Le reversement de la taxe d’aménagement des communes est remis en cause au profit des intercommunalités.
Comme proposé par le conseil communautaire du Grand Belfort, la commune souhaiterait conserver l’intégralité de cette taxe.
7. Modification budgétaire
Suite à un besoin financier supplémentaire dû au cout de l’énergie et du transport, il est proposé une modification budgétaire au profit du RPI.
8. Motion de soutien à la formation secrétaire de mairie
Le conseil municipal soutient la motion du centre de gestion destinée à maintenir la formation des gestionnaires administratives – secrétaires de mairies (GASM) qui a été suspendue faute de moyens accordés par le conseil régional de Bourgogne Franche Comté.
9. Assurances
Le centre de gestion nous propose une nouvelle assurance couvrant les absences des agents territoriaux, le conseil municipal accepte cette proposition qui devrait être effective pour les 3 années à venir. Bredele au beurre ( butter bredele ALSAC IEN )
Préparation
- Creuser une fontaine dans la farine tamisée et y verser le
sucre, 4 jaunes d' oeufs et le zeste de citron.
- Sabler le mélange avant d'ajouter le beurre coupé en
petits morceaux et pétrir rapidement pour obtenir une
pâte homogène.
- Laisser reposer au frais minimum 2 heures.
- Fariner le plan de travail et abaisser la pâte sur 3-4 mm
d'épaisseur.
- Découper des formes diverses à l'emporte pièce.
- Les déposer sur une plaque recouverte de papier cuisson,
puis dorer à l'oeuf délayé dans le lait.
- Faire cuire à four moyen, à 160°C, thermostat 5-6,
pendant 6 à 8 min en fonction du four : ils doivent avoir
pris une belle couleur dorée.
Ingrédients
250g de Farine
125g de sucre en poudre
125g de beurre
1 cuillère à soupe de lait
1 citron (ou vanille en poudre)
5 jaunes d’oeufs
Ustensiles
1 tamis
1 rouleau à pâtisserie
1 couteau
1 papier sulfurisé
Temps total : 2h30
Préparation : 25 min Repos : 2 h Cuisson : 6 à 8 min