Procès Verbal - Sevenans Infos DECEMBRE 2023 V2

Documents similaires

Séance - Sevenans Infos Avril 2023 V2

Procès Verbal - Sevenans Infos SEPTEMBRE 2023 V2

Déliberation - Sevenans Infos Novembre 22 V2

Procès Verbal - PV du 06 12 2023

Arrêté - Sevenans Infos JUIN 22 VF

Déliberation - Sevenans Infos JANVIER 22 V3

Procès Verbal - Sevenans Infos Juin 2023 VF

Procès Verbal - Sevenans Infos Mars 2023 VFinale 1

Compte-Rendu - CR du CM du 21 Decembre 2023

Procès Verbal - pv 11 04 2025 v2

Procès Verbal - Sevenans Infos DECEMBRE 2023 V2 Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Sevenans. Lien du pdf (Procès Verbal - Sevenans Infos DECEMBRE 2023 V2)Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Énergies, SOMMAIRE

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la

séance du 13 septembre 2023

3. Convention d’adhésion au service des

Gardes Champêtres

4. Convention avec GBCA pour l’entretien

des éco points

5. Convention CITEO pour la lutte contre

les déchets abandonnés diffus

6. Service de médiation du centre de

gestion

7. Convention, adhésion et subvention à

TDE90

8. Contrat d’assurance statutaire

9. Demande de subvention à GBCA

10. Subvention accordée

11. Coupe de bois 2024

12. Ouvertures dominicales 2024

13. Motion de soutien aux élus de Lepuix

Questions diverses

Séance levée à 22h25

Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,

Les fêtes de fin d'année se profilent et 2023 touche à sa

fin. Je vous informe que les membres du conseil

municipal et moi-même vous invitons à la cérémonie de

vœux qui aura lieu le :

Dimanche 7 janvier à 11h

à la salle de la Folichotte

Actuellement nous sommes, avec les membres de la

commission information, en train de réaliser le Petit

Sevenanais qui sera distribué courant janvier. Il retracera

les grands moments de cette année au sein de notre

collectivité.

Les colis de nos aînés ont été distribués ce week-end,

pour les absents il faudra venir les chercher en mairie aux

heures d'ouverture du secrétariat.

Les travaux de notre mairie sont presque terminés, et le

mobilier sera commandé dès que la subvention que nous

avons sollicitée, auprès du Grand Belfort Communauté

d'Agglomération, sera validée.

Les kits économiseurs d'eau ont été distribués mardi

dernier, pour les retardataires il faudra vous rendre à la

direction des Eaux et de l’Assainissement : 4 rue Jean-

Pierre Melville à Belfort.

Je terminerai en vous souhaitant de belles et joyeuses

fêtes de fin d'année

Portez-vous bien, et prenez bien soin de vous.

Le maire

Maryline MORALLET

Mot du Maire

Horaires d’ouverture de votre mairie :

Lundi : 11h-12h

Mardi : 16h30-19h

Jeudi : 11h-12h

Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans

Site : www.mairie-sevenans.fr

E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr

Tel : 03.84.56.01.47

Votre Mairie

SEVENANS Infos Décembre 20231. Secrétaire de séance

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mr RAMEY Eric pour remplir cette fonction.

2. Approbation du dernier procès verbal

Le procès verbal de la séance du 13 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.

3. Convention d’adhésion au service des gardes champêtres

La convention d’adhésion actuelle que nous avons avec les services des gardes champêtres arrivera à échéance le 31 décembre 2023 et peut être reconduite pour une nouvelle période de 3 ans. Pour rappel, le service des gardes champêtre assure des missions de surveillance générale et des interventions spécifiques sur demande des collectivités adhérentes. Ces missions spéciales font l’objet d’une tarification particulière définie pour chaque catégorie d’actes. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de renouveler cette convention pour les 3 années à venir.

4. Convention avec Grand Belfort Communauté d’Agglomération

La commune compte 3 Eco points dont l’entretien est assuré généralement par le Grand Belfort Communauté d’Agglomération. Cependant les abords doivent être entretenus par la commune, c’est pourquoi nous pouvons bénéficier d’une subvention de 100€ par éco point par la signature de cette convention.

Pour information, cette convention d’entretien des éco points est renouvelée par tacite reconduction.

5. Convention CITEO

A ce jour, la collectivité assure, seule, des opérations de nettoiement des déchets abandonnés, ainsi que des actions d’information, de communication et de sensibilisation pour prévenir l’abandon des déchets d’emballages ménagers dans l’environnement.

Une convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus est proposée par CITEO aux communes ayant en charge le nettoiement de ces déchets.

Au vue de l’intérêt que présente notre commune pour cette convention, les membres du conseil municipal en approuvent l’adhésion pour la période 2023/2025.

6. Service de médiation préalable obligatoire du centre de gestion

Le centre de gestion propose aux communes qui le souhaitent d’adhérer à un service de Médiation Préalable Obligatoire afin de traiter d’éventuels recours contentieux formés par les agents publics à l’encontre des décisions administratives.

Le tarif de ce service est un forfait d’intervention de 7h de médiation et s’élève à 300€. Au delà de ce forfait, le centre de gestion facture un complément de 50€ de l’heure si la médiation n’est pas achevée. En cas d’adhésion, la commune à obligation de proposer cette médiation pour tout recours d’un agent.

7. Convention, adhésion et subvention à Territoire d’Energie 90

TDE 90 réalise des pré-diagnostics énergétiques en vue d’obtenir un état des lieux des consommations et des dépenses énergétiques des bâtiments et de l’éclairage public pour les communes du Territoire de Belfort de moins de 10 000 habitants.

En échange de la réalisation du bilan énergétique de base et du suivi sur 3 ans, la commune s’engage à verser à TDE 90 une somme de 1 € par habitant et par an (communes de + de 2 000 habitants) / de 0,70€ par habitant et par an. Une convention va donc être signé avec TDE 90 pour matérialiser l’adhésion à ce service.

Le conseil municipal a décidé de renouveler l’adhésion actuelle au groupement de commande de TDE 90 pour assurer la fourniture d’énergies ; à savoir la continuité pour le gaz naturel à compter de janvier 2028 et de l’électricité à partir de janvier 2026.

Compte rendu du 6/12/2023TDE 90 dispose également d’un fond de transition énergétique, plafonné à 300.000 € par an, attribué aux communes de moins de 2000 habitants pour réaliser des projets visant à améliorer la transition énergétique dans les communes. A ce titre, nous avons pour projet d’équiper les radiateurs de têtes thermostatiques connectées dans la nouvelle salle de mairie. Le devis s’élevant à 1392.40 € HT, nous sollicitons donc le fond de transition énergétique de Territoire d’Energie 90 à hauteur de 1 113.92 €.

8. Contrat d’assurance statutaire

Le centre de gestion nous informe d’une augmentation du taux de cotisation de l’assurance statutaire à laquelle nous adhérons. Cette augmentation de 3% est destinée à compenser les provisions de l’assureur qui augmentent.

En cas de refus de délibérer ou de rejet de cette hausse, notre contrat deviendrait caduc au 31 décembre 2023.

Cette assurance nous étant indispensable, le conseil municipal valide à l’unanimité cette augmentation.

9. Demande de Subvention à GBCA

Madame le Maire informe le conseil municipal que les travaux de la salle du conseil sont terminés et qu’il convient maintenant de meubler cette salle. Elle propose de déposer un dossier de subvention au titre du fond d’aide aux communes de Grand Belfort Communauté d’Agglomération. Le devis retenu s’élève à 8968,04 € HT, nous sollicitons une subvention de 4484,02 € auprès de GBCA (soit 50%), le reste étant financé par les fonds propres de la commune à hauteur de 4484,02€.

10. Subvention accordée

Mme le Maire propose de verser une subvention de 100 € à l’association Souvenir et Amitié suite à l’organisation de la cérémonie à la stèle de SEVENANS, cérémonie pour laquelle l’association a œuvré.

11. Coupe de bois 2024

Notre agent de l’ONF (Office National des Forêts) propose pour la campagne 2023-2024 (exercice 2024), l’état d’assiette des coupes suivantes :

Sur la Parcelle 4J, une surface de 0,98 ha, un type de coupe de 1ère éclaircie, pour un volume prévu à récolter d’environ 30 m3. Le conseil municipal approuve cette proposition de l’agent de l’ONF.

12. Ouvertures dominicales 2024

Suite à la demande de LIBERTIUM (vente et location de campings car) le conseil municipal décide de donner un avis favorable aux demandes de dérogations au repos dominical des salariés pour les dimanches 11 février 2024, 18 février 2024, 17 mars 2024, 24 mars 2024, 12 mai 2024, 16 juin 2024, 8 septembre 2024, 15 septembre 2024, 13 octobre 2024 et 20 octobre 2024.

13. Motion de soutien aux élus de Lepuix

Mme le Maire donne lecture de la motion de soutien à Gérard TRAVERS et Christian ROETHINGER élus de la commune de LEPUIX qui ont fait l’objet d’insultes, de menaces et d’agressions physiques lors d’un simple rappel à l’ordre dans le cadre de travaux de voirie.

Les membres du conseil municipal apportent leur soutien à Messieurs TRAVERS et ROETHINGER, décident d’approuver la motion prise par la commune de Lepuix, motion qui sera transmise à l’association des maires.

Compte rendu du 6/12/2023VERRINES DE NOEL

Temps total :

25 min

Préparation :

20 min

Cuisson :

5 min

ÉTAPE 1 : Faire fondre le miel à feu doux.

ÉTAPE 2 : Le mélanger avec le jaune d’œuf et le mascarpone.

ÉTAPE 3 : Ajouter le blanc d’œuf monté en neige.

ÉTAPE 4 : Délayer le rhum dans un petit verre d'eau.

ÉTAPE 5 : Concasser les boudoirs en morceaux et les repartir au fond de chaque verrine. ÉTAPE 6 : Verser un peu de rhum délayé.

ÉTAPE 7 : Par-dessus, ajouter 1 cuillère a soupe de crème de marrons. ÉTAPE 8 : Alterner avec le mascarpone en plusieurs couches.

ÉTAPE 9 : Terminer en saupoudrant de brisures de marrons glacés. ÉTAPE 10 : Réserver au frais et servir.

BON APPETIT

INFORMATIONS DIVERSES

Date des vœux : La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 7 janvier 2024 à 11h à la salle de la

Folichotte

Horaires déchetteries Chatenois les Forges :

- Horaires d’hiver : du 15/10 au 14/04

- Mardi au vendredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 17h / le Samedi de 9h à 17h

- La déchetterie de Danjoutin est ouverte aussi le lundi aux mêmes heures.

Congés secrétariat : Le secrétariat de mairie sera fermé du 23 décembre au 3 janvier 2024 inclus