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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no10 2024 approbation du pv du cm du 01 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20240222-10-2024-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/02/2024]
Publication : 01/03/2024
Pour l'autorité compÉPARPEMEKTAtION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Du COMMUNE DE MILLERY
RHONE Extrait du registre des délibérations du Conseil
tente Municipal du 22 février 2024
Le 22 février 2024, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 16 février 2024, sous la présidence Nombre de de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Conseillers Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, ROTHEA En exercice : 27 Céline, LEVEQUE Guillaume, M. GILLE Martial, CASTELLANO Michel, GERVAIS Présent(s) : 19 Annie, ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne-Marie, FAVETTA Evelyne, Votants : 26 GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire,
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
THEVENARD Stéphane, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoît, GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: CHAPUS Josiane donne pouvoir à BOULIEU Anne-Marie, JOUBERT Marie-Josèphe donne pouvoir à ROGNARD Evelyne, PUYJALINET Eric donne pouvoir à GIRARDOT Clément, SOTTET Jean Dominique donne pouvoir à FAVETTA Evelyne, LAZE Gaelle donne pouvoir à BARRAULT Claire, DENIS Pascale donne pouvoir à GAUQUELIN Françoise, SOLARI Charles donne pouvoir à ROTHEA Céline.
Absent : Mme BRET-VITOZ Monique.
Secrétaire : M GAUFRETEAU Philippe.
N°10-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er février 2024
Annexe n°1 - PV du CM du 01/92/2024
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de La séance du conseil municipal du 1er février 2024
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAU
Le secrétaire de séance
GAUFRETEAU Philippe