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Arrêté - ARR PM 25 2024 R
Arrêté - ARR PM 27 2024 R
Arrêté - ARR PM 02 2024 R
Arrêté - ARR PM 23 2024 R
Arrêté - ARR PM 26 2024 R
Arrêté - ARR PM 26 2025
Arrêté - ARR PM 06 2024 R
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ollainville.
Lien du pdf (Arrêté - ARR PM 06 2024 R)
Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
. KO
Ville
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
TROIS
COURSES
DE ;
DRAISIENNES,
DE
ROLLERS
ET
DE
TROTINETTES
A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
PENTECOTE
2024
Le
Maire
de
la
commune
d’'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
l'Association
Sportive
d'Ollainville
en
vue
d'organiser,
dans
le cadre
des
fêtes
de
la
pentecôte
le
samedi
18
mai
2024,
trois
courses
de;
draisiennes,
de
rollers
et
de
trottinettes,
rue
du
petit
rué,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
de
cette
manifestation,
ARRETE
N°
06-2024-PM
ARTICLE
1:
L'Association
Sportive
d'Ollainville
est
autorisée
à
organiser
trois
courses
de;
draisiennes,
de
rollers
et
de
trottinettes,
le
samedi
18
mai
2024,
de
10h
à
12h,
rue
du
petit
rué.
ARTICLE
2
: Les
moyens
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
des
participants
à
cette
course
sont
sous
la responsabilité
de
la commune
d'Ollainville.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Madame
la
Présidente
de
l'Association
Sportive
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte
MAIRIE
D’OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
+
Fax
: 01
69
26
19
10
+
www.mairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi.
ieudi.
vendredi
de
8
h
30à
12
het
de
13
h
à
17
h.
mardi
de
8
h
30à
12
h
et
de
16
h
à 20
h.
mercredi.
samedi
de8h30à12h
Publié le 22/04/2024