Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste rcapitulative dlibrations CM 07 12 2023
Conseil Municipal - 2023 03 30 liste des dlibrations
Conseil Municipal - 2023 06 01 liste des dlibrations
Conseil Municipal - Liste rcapitulative dlibs CM 12 10 2023
Conseil Municipal - 2022 07 12 liste des dlibrations
Conseil Municipal - 2022 11 09 liste des dlibrations
Conseil Municipal - Procs verbal 12 01 2023
Conseil Municipal - Liste rcapitulative des dlibrations CM 13 01 2024
Conseil Municipal - 2022 09 29 liste des dlibrations
Procès Verbal - Liste rcapitulative dlibs 22 02 2024
Conseil Municipal - 2023 01 12 liste des dlibrations
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Visseiche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 01 12 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Logement, Banque, Budget,
Liste des délibérations
Du conseil du 12 01 2023
2023-001 Désignation Du Secrétaire de séance
2023-002 Approbation Du PV De La Séance Du 8 Décembre 2022
2023-003 Décisions Prises Par Le Maire dans Le Cadre des délégations de fonction 2023-004 Dia – Droit De Préemption D230 Et D233 270 m2 : 8 Rue Sipia
2023-005 Subvention Voyage Scolaire : Ecole Sainte Marie De Marcille-Robert Et Ecole Saint Pierre De Visseiche
2023-006 Rénovation 34 Rue Sipia : Attribution Du Lot Menuiseries Intérieures Et Extérieures
2023-007 Délibération d'autorisation d'emprunt pour l’acquisition et la réhabilitation
d’une maison vacante 34, rue Sipia(1 logement T5)
2023-008 Autorisation à Mandater les dépenses D’investissement 2023 avant le Vote Du Budget Primitif 2023.
2023-009 Avenant N°2 A La Convention d’adhésion au Réseau des Bibliothèques Au Sujet De La Modification de L’article 3 (Achat Des Cartes Arleane).
2023-010 Fermeture De La Mediatheque Pendant les Vacances Scolaires de Février (Deuxième Semaine)
2023-011 Convention CESU a compter du 1er septembre 2022 pour la garde d’enfants de moins de 6ans
2023-12 Location de la salle du 31 décembre : propreté et état des lieux
2023-013 Location des salles communales a l’ association Holstiva
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
RETIREE
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée