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Compte-Rendu - 1G2.OJ CM 2024.11.15
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune d'Haute-Goulaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1G2.OJ CM 2024.11.15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Inégalités sociales,
Haute-Goulaine, le 6 novembre 2024
— Haute CONVOCATION Goulaine
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal prévue le :
Vendredi 15 novembre à 19h00 en mairie (Salle René Bertrand)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2024 et du 11 octobre 2024.
SPORT, PRATIQUE SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE (rapporteur : Arnaud Ripoche) 1. Retrait de la délibération n°2024_10_02, ‘APD du projet sportif”
2. Avant-Projet Définitif “APD” du projet sportif de la Croix des Tailles
FINANCES & AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Suzanne Desforges)
3. Présentation et approbation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)
4. Modification des règles d'amortissement.
RESSOURCES HUMAINES (Rapporteur : Fabrice Cuchot)
5. Recrutement de principe pour le recrutement d'apprentis
6. Protection sociale complémentaire, convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents 7. Réévaluation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
URBANISME (Rapporteur : Franck Bridoux)
8. Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession pour le réaménagement du Centre-bourg (Loire-Atlantique Développement-SELA) 9. Projet de nouveau cabinet médical : dénomination et numérotation de la place des Platanes
INTERCOMMUNALITE
10. Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées 11. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable 12. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public déchets 13. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 14. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
QUESTIONS DIVERSES
- Clisson Sèvre et Maine Agglo - présentation du rapport d'actualités — octobre 2024 - Décisions du Maire
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes cordiales salutations.
Mairie de Haute-Goulaine
2 rue Victor Hugo
CS 22667 HAUTE-GOULAINE
44126 Vertou Cedex 1
@ 02 40 54 92 22
© mairie@hautegoulaine.fr
© www.hautegoulaine.fr
Le Maire,
Fabrice CUCHOT